Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 51 341 résultats de recherche

Conseils aux voyageurs et avertissements - Voyage.gc.ca

https://voyage.gc.ca/voyager/avertissements

15 mai 2019 ...Conseils aux voyageurs et avertissements Les Conseils aux voyageurs et avertissements sont la source d’information officielle du gouvernement du Canada selon la destination. Ceux-ci vous offrent des conseils importants afin de vous aider à prendre des décisions éclairées et à voyager en toute sécurité à l’étranger. Quelle que soit votre destination

Services de transport de passagers

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/28-3/avis-modification-services-transport-passagers.html

26 juil. 2019 .... L’endroit où est effectué un arrêt entre deux étapes d’un voyage afin de transférer les voyageurs à un autre moyen de transport n’est pas considéré comme une escale si l’arrêt dure 24 heures ou moins, ou si l’arrêt prend fin au moment où un moyen de transport devient disponible pour l’étape suivante du voyage. Toutefois, si l’arrêt dure plus de 24 heures

Voyageurs - Légalisation du cannabis (marijuana)

http://nexus.gc.ca/travel-voyage/cannabis-fra.html

11 avr. 2019 ...Voyageurs Légalisation du cannabis (marijuana) Quoi de neuf Le Canada légalise le cannabis et le réglemente de manière stricte Santé Canada annonce des règlements appuyant la Loi sur le cannabis Le projet de loi C-45, la Loi sur le cannabis, est adopté par le Sénat Ressources Feuillet pour les voyageurs Lettre aux intervenants de l'ASFC Liens connexes

Le mystère du « Voyageur dans le temps des années 1940 » : Le nouveau visage de la surveillance en ligne d'une marque

https://www.canada.ca/fr/reseau-information-patrimoine/services/commercialisation-collecte-fonds/mystere-voyageur-temps-annees-1940.html

18 juin 2019 ...Le mystère du « Voyageur dans le temps des années 1940 » : Le nouveau visage de la surveillance en ligne d'une marque David Harkness Sheila Carey Julie Marion David Harkness Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP), Canada Tiré de (texte original en anglais) : Harkness, D., et al., The Mystery of the "1940s Time Traveller": The Changing Face

Voyageurs - Projet pilote pour les voyageurs en régions éloignées – Québec

http://nexus.gc.ca/travel-voyage/pptraq-ppvreq-fra.html

13 févr. 2019 ...Voyageurs Projet pilote pour les voyageurs en régions éloignées – Québec À propos du projet pilote Dans cette section À propos du projet pilote Comment fonctionne le PPVRE-Q Pour nous joindre Avis des douanes Avis des douanes 14-017 - Mise en œuvre du Projet pilote pour les voyageurs en régions éloignées – Québec À propos du projet pilote Le projet pilote

Voyageurs manquant à l’appel retrouvés sains et saufs dans le secteur de Terry Lake | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nouvelles/2019/voyageurs-manquant-a-lappel-retrouves-sains-et-saufs-secteur-terry-lake

3 juil. 2019 ...Voyageurs manquant à l’appel retrouvés sains et saufs dans le secteur de Terry Lake 3 juillet 2019 Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) Communiqué de presse Un groupe de cinq voyageurs qui manquaient à l'appel ont été retrouvés sains et saufs le 2 juillet dans le secteur de Terry Lake. Le 1er juillet vers 23 h 45, la GRC de Yellowknife a reçu un appel

Voyageurs - Projet pilote pour les voyageurs en régions éloignées – Québec

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/travel-voyage/pptraq-ppvreq-fra.html

13 févr. 2019 ...Voyageurs Projet pilote pour les voyageurs en régions éloignées – Québec À propos du projet pilote Dans cette section À propos du projet pilote Comment fonctionne le PPVRE-Q Pour nous joindre Avis des douanes Avis des douanes 14-017 - Mise en œuvre du Projet pilote pour les voyageurs en régions éloignées – Québec À propos du projet pilote Le projet pilote

Voyageurs - Bornes d'inspection primaire

http://nexus.gc.ca/travel-voyage/pik-bip-fra.html

29 mars 2019 ...Voyageurs Bornes d'inspection primaire 2017-03-17 Les aéroports du Canada se modernisent pour améliorer leurs services frontaliers et répondre au besoin de gérer des volumes croissants de voyageurs internationaux. Transcription Si vous arrivez à l'un des aéroports internationaux les plus fréquentés du Canada, vous pouvez désormais confirmer votre identité

Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-78-286/page-1.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs (DORS/78-286) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs [13 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les contrats

Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-78-286/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs (DORS/78-286) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les contrats de services ferroviaires voyageurs [13 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les contrats

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :