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Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&DateBucket=1950-1959&SearchInText_1=200984&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]  Dossiers-matière [document textuel]  2 Subject files [textual record] Afficher les détailsMasquer les détails Date : [1952-1978] Référence : RG29, R227-127-8-E. Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&OnlineCode=0&SearchInText_1=200984&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... et du Bien-être social  Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]  Dossiers-matière [document textuel]  2 Subject files [textual record] Afficher les détailsMasquer les détails Date : [1952-1978] Référence : RG29, R227-127-8

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&DateBucket=1960-1969&SearchInText_1=200984&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]  Dossiers-matière [document textuel]  3 Fichier central des services de bien-être d'urgence [document textuel]. Afficher les détailsMasquer les détails Date : 1939-1971 Référence : RG29-3 , RG29-17

Décret de transfert d’attributions

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2015-97/page-1.html

8 avr. 2019 ... publiqueNote de bas de page b, Son Excellence le Gouverneur général en conseil transfère du ministre des Transports les attributions prévues sous le régime de la Loi concernant un pont destiné à favoriser le commerceNote de bas de page c au ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales. Retour à la référence de la note de bas

Provinces et territoires

https://www.canada.ca/fr/affaires-intergouvernementales/services/provinces-territoires.html

25 oct. 2019 ...Provinces et territoires

Décret de transfert d’attributions

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2015-97/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... dans l’administration publiqueNote de bas de page b, Son Excellence le Gouverneur général en conseil transfère du ministre des Transports les attributions prévues sous le régime de la Loi concernant un pont destiné à favoriser le commerceNote de bas de page c au ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales. Retour à la référence

Décret de transfert d’attributions

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2015-95/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... prévue à l’article 9.1 de ces lettres patentes, au ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales. Retour à la référence de la note de bas de page aL.C. 2003, ch. 22, art. 207 Retour à la référence de la note de bas de page bL.R., ch. P-34 Retour à la référence de la note de bas de page cGazette du Canada, Partie I, vol. 147

Décret de transfert d’attributions

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2015-95/page-1.html

8 avr. 2019 ... à l’article 9.1 de ces lettres patentes, au ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales. Retour à la référence de la note de bas de page aL.C. 2003, ch. 22, art. 207 Retour à la référence de la note de bas de page bL.R., ch. P-34 Retour à la référence de la note de bas de page cGazette du Canada, Partie I, vol. 147, no 4, 26

Conseil des ministres et Ordre de préséance

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/conseil-ministres-ordre-preseance.html

18 mars 2019 ... et de la Protection civile L’honorable Lawrence MacAulay Ministre des Anciens Combattants et ministre associé de la Défense nationale L’honorable Carolyn Bennett Ministre des Relations Couronne-Autochtones et des affaires du Nord L’honorable Dominic LeBlanc Ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur L’honorable Navdeep Singh Bains Ministre

Résultats organisationnels du Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux de 2011 : Affaires Internationales et Intergouvernementales du Travail

http://www.tbs-sct.gc.ca/pses-saff/2011/results-resultats/bq-pq/02/840/850/org-fra.aspx

26 janv. 2012 ...Résultats organisationnels du Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux de 2011 : Affaires Internationales et Intergouvernementales du Travail Une sous-unité de : Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Service Canada et Programme du travail Programme du Travail Les résultats du Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux (SAFF) de 2011

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