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Programme de recherche et de soutien - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/research-and-support-program/index.cfm

17 mai 2018 ...Programme de recherche et de soutien La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) soutient financièrement un programme de recherche extra-muros dans le but d'acquérir les connaissances et l'information nécessaires à l'appui de sa mission de réglementation. Le programme donne à la CCSN un accès à des conseils, à de l'expertise, à de l'expérience

À propos de la CCSN - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/about-us/index.cfm

8 août 2018 ...À propos de la CCSN La CCSN réglemente le secteur nucléaire au Canada La Commission canadienne de sûreté nucléaire réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité, de protéger l'environnement, de respecter les engagements internationaux du Canada à l'égard de l'utilisation pacifique

Gestion du rendement pour la mise en œuvre des garanties - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2018/performance-management-for-safeguards-implementation.cfm

5 nov. 2018 ...Gestion du rendement pour la mise en œuvre des garanties Résumé d’un document technique/de la présentation technique au : Colloque sur les Garanties Internationales 2018 Du 2 au 5 novembre 2018 Préparé par : David Moroz, Sarah Burger et Kathleen Heppell-Masys Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) Résumé Les indicateurs et les mesures de rendement

Traitement des incertitudes associées à la modélisation dans l’analyse déterministe de sûreté - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2018/Treatment-of-modelling.cfm

16 janv. 2019 ...Traitement des incertitudes associées à la modélisation dans l’analyse déterministe de sûreté Résumé de la présentation technique réalisée dans le cadre du : 7e atelier international de la CANDU Safety Association for Sustainability (CANSAS – 2018) Du 15 au 18 octobre 2018 Auteur Q. Lei Commission canadienne de sûreté nucléaire Résumé Le traitement

Jauges portatives - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/nuclear-substances/licensing-nuclear-substances-and-radiation-devices/portable-nuclear-gauges/index.cfm

30 mai 2018 ... Règlement sur le contrôle de l’importation et de l’exportation aux fins de la non­prolifération nucléaire Règlement sur les droits pour le recouvrement des coûts de la Commission canadienne de sûreté nucléaire Fournisseurs de services Les organisations qui souhaitent offrir leurs services aux titulaires de permis de jauges portatives peuvent fournir

Recherche sur les accidents graves de la CCSN - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2018/cnsc-severe-accident-research.cfm

25 avr. 2018 ...Recherche sur les accidents graves de la CCSN Résumé du document technique présenté à : Assemblée générale de la NUGENIA Du 10 au 12 avril 2018 Auteur : Magdy El-Hawary Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) Résumé Le document résume la nature de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) et des activités de recherche menées par celle-ci

Vidéos de la CCSN - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/videos/player/index.cfm?videoid=nuclear_in_canada

18 déc. 2017 ... qui apparaît à l'écran.) Au Canada, la Commission canadienne de sûreté nucléaire réglemente l'utilisation de l'énergie et des matières nucléaires. Notre mission est de protéger votre santé, votre sécurité et l'environnement. De plus, nous veillons à l'utilisation pacifique des substances nucléaires. La technologie nucléaire joue un rôle important au Canada. Saviez

Évaluations environnementales - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/environmental-assessments/index.cfm

25 sept. 2018 ... de surveillance environnementale (PISE) Protéger l'environnement est une part importante du travail à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). La CCSN évalue les effets environnementaux de toutes les installations et activités nucléaires à chaque phase de leur cycle de vie. Cette évaluation est fonction de l'ampleur et de la complexité des risques

Outil d’évaluation de l’hydrogène du Centre des mesures d’urgence - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2017/hydrogen-assessment-tool-for-the-emergency-operating-centre.cfm

20 sept. 2018 ...Outil d’évaluation de l’hydrogène du Centre des mesures d’urgence Résumé de la présentation technique réalisée dans le cadre de la : 2econférence internationale de la SNC sur la protection-incendie et la préparation aux situations d’urgence dans l’industrie nucléaire Du 17 au 20 septembre 2017 Auteur : Samuel Gyepi-Garbrah Commission canadienne de sûreté

Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-139/page-2.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (DORS/2013-139) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les sanctions

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