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Environ 3 535 résultats de recherche

Ligne directrice -Utilisation de produits radiopharmaceutiques émetteurs de positrons (PREP) dans la recherche clinique fondamentale

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/produits-biologiques-radiopharmaceutiques-therapies-genetiques/information-demandes-presentations/lignes-directrices/profile-produits-radiopharmaceutiques-positrons/document-technique.html

5 sept. 2019 ... demandes et à documenter clairement ses décisions. Le présent document devrait être lu en parallèle avec l’avis d’accompagnement et les sections pertinentes des autres lignes directrices qui s’appliquent. Table des matières Avant-propos Table des matières Formulaires 1. Introduction 1.1 Aperçu et objectif 1.2 Portée et application 1.3 Objectifs stratégiques 1.4

Interconnexion de longue distance : document d'orientation proposé | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/interconnexion-longue-distance-document-dorientation-propose

29 oct. 2018 ... local pour le transfert des marchandises d’un wagon à un autre ou d’un wagon à un entrepôt lui appartenant ou vice versa; le train transporte : des véhicules (motorisés) ou des pièces de tels véhicules; des matières toxiques par inhalation; des matières radioactives; des marchandises surdimensionnées transportées sur des wagons plats et requérant des mesures

ARCHIVÉE - Règlement sur les mesures économiques spéciales visant l’Iran

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2010-165/20190304/P1TT3xt3.html

4 mars 2019 ... pour mesurer en temps réel la taille de particules d’aérosols de diamètre aérodynamique de 0,1 à 50 µm. 2 Générateurs d’aérosols Tout équipement capable de produire des aérosols de matières radioactives, chimiques ou biologiques avec des particules de diamètre aérodynamique de 0,1 à 50 µm. 3 Produits d’aluminium et d’alliages d’aluminium Tuyaux, tuyauteries, raccords

Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-28.1/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... nucléaire, établissement nucléaireà l’exception de l’expression « Sauf à la version anglaise de la définition de État où se trouve l’installation et des sous-alinéas 9(1)b.1)(i) et b.2)(i) et 9(4)b)(i) et c)(i) », exploitant, matière nucléaire, produit ou déchet radioactif, réacteur nucléaire et Tribunal à l’article 2, les articles 3 à 8, l’alinéa 9(1)a), les sous

Déchets radioactifs - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/waste/index.cfm

6 juil. 2018 ...Déchets radioactifs Les déchets radioactifs consistent en toute matière (liquide, gazeuse ou solide) qui contient une substance nucléaire radioactive (au sens de l'article 2 de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires) et que le propriétaire qualifie de déchet (aux termes de la Politique d'application de la réglementation P-290, Gestion

Destruction de stupéfiants, de drogues contrôlées et d’usage restreint et de substances ciblées par des distributeurs autorisés – Document d’orientation

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/preoccupations-liees-sante/substances-controlees-precurseurs-chimiques/substances-controlees/conformite-surveillance/conformite-surveillance-substances-controlees/destruction.html

6 sept. 2019 ... et de la surveillance de la Direction des substances contrôlées (DSC) à hc.compliance_conformite.sc@canada.ca. Table des matières 1.0 Introduction 1.1 Contexte 1.2 Objectifs 1.3 Portée et application 2.0 Rôles et responsabilités des distributeurs autorisés 2.1 Législation environnementale et risques pour la santé 2.2 Dossiers 2.3 Sécurité – Entreposage et transport 3.0 Aperçu

Règlement sur les zones de contrôle des douanes

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-127/TexteComplet.html

8 avr. 2019 .... Examen discret des marchandises 6 Pour l’application du paragraphe 99.3(1) de la Loi, l’examen discret s’effectue à l’aide d’instruments d’imagerie, de détection des particules ou de la vapeur ou de détection des matières nucléaires ou radioactives ou autre instrument de détection permettant de faire l’examen de marchandises sans les ouvrir. Entrée en vigueur 7

Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2009-264/page-5.html

8 avr. 2019 ... de matières radioactives, résistant à des produits chimiques ainsi qu’à une radioexposition cumulative à long terme et facile à décontaminer. 450 1er 38 Apprêt réactif contenant au moins 0,5 % d’acide en poids et devant être appliqué directement sur des subjectiles métalliques nus afin de procurer une résistance à la corrosion. 420 1er 39 Apprêt, produit de scellement

Règlement sur les zones de contrôle des douanes

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-127/page-1.html

8 avr. 2019 ... 6 Pour l’application du paragraphe 99.3(1) de la Loi, l’examen discret s’effectue à l’aide d’instruments d’imagerie, de détection des particules ou de la vapeur ou de détection des matières nucléaires ou radioactives ou autre instrument de détection permettant de faire l’examen de marchandises sans les ouvrir. Entrée en vigueur 7 Le présent règlement entre

Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2000-207/page-1.html

8 avr. 2019 ... mentionné dans la Norme de sûreté RS-G-1.7 de l’AIEA; b) soit 10 µSv par année. (conditional clearance level) niveau de libération inconditionnelle niveau de libération inconditionnelle L’activité massique ci-après, à l’égard d’une quantité en vrac de matière, autre que de la matière contaminée en surface, dans laquelle la substance nucléaire radioactive

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