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Environ 23 583 résultats de recherche

Fonctions, programmes et activités de l'institution - Info Source - Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux - Au sujet de l'Agence canadienne d'inspection des aliments - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/aiprp/info-source/fra/1388355218800/1388355393470?chap=2

23 déc. 2019 ... et correspondance associée; les demandes associées à la reconnaissance de « services autorisés d'inspection des cultures de semences » et d'« organismes de vérification de la conformité » et la correspondance connexe. Les registres peuvent comprendre des documents portant sur les sujets suivants : rédaction de normes et de règlements sur les semences, agrément et inspection

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ... et dames, chauffeurs de taxi et d'autres véhicules de transport de passagers Coiffeurs pour hommes et dames Chauffeurs de taxi et d'autres véhicules de transport de passagers Emploi à l'extérieur du Canada Affaires mondiales Canada Emploi au Canada chez un employeur non-résident certifié Employés d'une entreprise de services d'aide temporaire Employés

Instantané RSE #7 – Soutien du secteur privé aux défenseurs des droits de la personne : un guide pour les entreprises canadiennes

https://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/topics-domaines/other-autre/csr-snapshot-7.aspx?lang=fra

4 mars 2019 ...Instantané RSE #7 – Soutien du secteur privé aux défenseurs des droits de la personne : un guide pour les entreprises canadiennes Version PDF (0.2 Mo)Notes de bas de page * Menaces visant les défenseurs des droits de la personne Les défenseurs des droits de la personne, œuvrant dans le domaine des entreprises, sont de plus en plus la cible de menaces

Liste des formulaires et publications d'années précédentes

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees.html

8 août 2019 ... et des associés GST382 ARCHIVÉE - GST382 - Avis de révocation du choix de la méthode rapide spéciale de comptabilité à l'intention des organismes de services publics GST494 ARCHIVÉE - GST494 - (TPS494) Déclaration finale de taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée pour les institutions financières désignées particulières IC70-1 ARCHIVÉE - IC70-1

Glossaire et acronymes pour les projets immobiliers - SNGP - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/sngp-npms/bi-rp/glossaire-glossary-fra.html

6 nov. 2019 ... – Canada (NBCC – National Building Code of Canada) CNCEP Comité national consultatif sur l'examen de projets (NPRAC – National Project Review Advisory Committee) CPS Convention particulière de services (SSA – specific service agreement) Une entente entre les Services immobiliers (SI) et un organisme client qui définit la portée des travaux à réaliser, les modalités

Processus d'intervention relatif aux incidents alimentaires - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/salubrite-alimentaire-pour-l-industrie/continuum-de-la-conformite/documents-d-orientation-pour-les-inspecteurs/pirs/processus-d-intervention-relatif-aux-incidents-ali/fra/1544737953805/1544737954088

13 nov. 2019 ... 4.2.3 Détermination de l'étendue d'un rappel 4.2.4 Communication du rappel 4.2.5 Mesure entreprise par la partie réglementée sur l'aliment 4.2.6 Rappels déclenchés par des parties étrangères 4.2.7 Autres mesures de communication des risques 4.2.8 Autres options d'atténuation des risques 4.3 Élaborer le plan d'atténuation des risques 5.0 Atténuer le risque 5.1

Le succès en gros plan dans l'industrie des véhicules aériens sans pilote du Canada

https://nrc.canada.ca/fr/histoires/succes-gros-plan-lindustrie-vehicules-aeriens-pilote-canada

7 mars 2019 ... militaires menées en lieux éloignés, de plus en plus, les industries commerciales et les organismes de sécurité publique découvrent les avantages de cette technologie, qui sont souvent beaucoup plus près de chez nous. Pour l'entreprise Aeryon Labs Inc. de Waterloo, le marché émergent des petits véhicules aériens sans pilote (UAV) a donné lieu à des occasions

Demande d'évaluation de sécurité - propriétaire, personne autorisée, représentant désigné, cadre, administrateur, employé - Programme des marchandises contrôlées - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pmc-cgp/forms/des-saa-fra.html

5 nov. 2019 ... ou d'un organisme gouvernemental de l'extérieur du Canada pour mon éducation (à l'exception des États-Unis). Oui Non Si oui, indiquez le nom de l'organisation ou du gouvernement et le pays : 7. Je détiens au moins 20 % des actions votantes d'une entreprise située à l'extérieur du Canada (à l'exception des États-Unis). Oui Non Si oui, veuillez fournir des détails : 8

Services-conseils du PARI CNRC

https://cnrc.canada.ca/fr/soutien-linnovation-technologique/services-conseils-pari-cnrc

19 mars 2019 ...Services-conseils du PARI CNRC De : Conseil national de recherches Canada Des spécialistes de l'innovation et des marchés à vos côtés L'assistance que le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) propose aux entreprises qui aimeraient innover ne se limite pas à un soutien financier. En collaborant

Financement : Nouveaux Horizons pour les aînés - Projets communautaires (jusqu’à concurrence de 5 000 $)

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/financement/nouveaux-horizons-aines-communautaires-petite-subvention.html

3 juil. 2019 ... Canada. Notez que Service Canada vérifiera votre classification pendant l’évaluation. Contributions non monétaires : Biens ou services non monétaires qui peuvent être fournis à un projet par l’organisme demandeur ou d’autres organismes ou partenaires, et pour lesquels aucun remboursement ne sera demandé. Le soutien non monétaire peut être offert sous forme

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