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Environ 19 191 résultats de recherche

Prestations spéciales de l’assurance-emploi pour les travailleurs autonomes

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste/rapports/prestations-specials-travailleurs-autonomes.html

2 janv. 2020 ... ou un soutien à un adulte gravement malade ou blessé. Elles peuvent être versées à un seul ou plusieurs membres de la famille. Elles peuvent être versées pendant un maximum de 15 semaines. Remarque Si vous êtes un travailleur autonome qui réside au Québec, vous êtes déjà admissible aux prestations de maternité, de paternité et parentales offertes par le Régime québécois

Universités

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/20-3/universites.html

11 déc. 2019 ... des centres des décisions en matière de TPS/TVH. Si vous êtes situé au Québec et que vous désirez obtenir une décision en matière de TPS/TVH, contactez Revenu Québec au 1-800-567-4692. Vous pouvez aussi visiter le site Web de Revenu Québec à revenuquebec.ca pour obtenir des renseignements généraux. L’ARC administre la TPS/TVH et la taxe de vente du Québec (TVQ

Biographies du Conseil de liaison des Forces canadiennes

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/soutenir-reservists-employeurs/propos-conseil-liaison-forces-canadiennes/biographies.html

30 janv. 2020 ... d’éliminer l’itinérance à Winnipeg. Par ailleurs, il a été membre du Conseil de liaison des Forces canadiennes (CLFC), au sein duquel il a travaillé auprès des entreprises locales pour les sensibiliser à la situation des réservistes et obtenir leur participation et leur soutien à titre d’employeurs. M. Shepherd a aussi siégé au conseil d’administration du Victoria

ARCHIVÉE - Renseignements pour les résidents du Québec

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/archivee-trousse-generale-impot-prestations-2018/quebec/5005-pc/renseignements-residents-quebec.html

12 févr. 2019 ... pour calculer votre impôt fédéral sont inclus dans la trousse d'impôt Québec – Trousse d'impôt. Remplissez les annexes qui s'appliquent à votre situation et joignez-en une copie à votre déclaration. Si vous avez gagné un revenu provenant d’une entreprise (y compris un revenu gagné comme commanditaire ou associé passif), et que l’entreprise a un établissement stable

Rapport du Commissaire aux armes à feu de 2015 | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/armes-a-feu/rapport-du-commissaire-aux-armes-a-feu-2015

3 déc. 2019 ... et internationaux tout en fournissant un service lié aux armes à feu à plus de deux millions de clients, soit des particuliers et des entreprises. Parmi les éléments clés ayant influé sur les activités du PCAF en 2015, mentionnons la décision de la Cour suprême du Canada relativement à la Loi sur l'abolition du registre des armes d'épaule pour la province du Québec

Administrations scolaires – Écoles primaires et secondaires

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/20-1/administrations-scolaires-ecoles-primaires-secondaires.html

11 déc. 2019 ... d’obtenir une décision ou une interprétation, ainsi qu’une liste des centres des décisions en matière de TPS/TVH. Si vous êtes situé au Québec et que vous désirez obtenir une décision en matière de TPS/TVH, contactez Revenu Québec au 1-800-567-4692. Vous pouvez aussi visiter le site Web de Revenu Québec à revenuquebec.ca pour obtenir des renseignements généraux

P105 – Les étudiants et l'impôt

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/p105/p105-etudiants-impot-2016.html

23 janv. 2020 ..., utilisez la trousse d'impôt pour les résidents de l’Ontario. Si vous résidiez au Québec le 31 décembre, utilisez la trousse d'impôt pour les résidents du Québec qui sert à calculer votre impôt fédéral seulement. Vous devez aussi produire une déclaration provinciale du Québec. Que faire si vous déménagez? Si vous déménagez, informez l'ARC de votre nouvelle adresse

Offre à Commandes Individuelle Régionale (OCIR), Service de réparation et pièces pour camions lourds (W0130-19B007/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-MTB-130-15522

5 déc. 2019 ... aux demandes de soumissions ou les pièces jointes aux appels d’offres sont protégés par le droit d’auteur. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez communiquer

Financement pour les femmes d’affaires

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/trade_commissioners-delegues_commerciaux/businesswomen-femmesdaffaires/funding-financement.aspx?lang=fra

9 juil. 2019 ...Service des délégués commerciaux > Programmes de financement et de soutien > Femmes d’affaires en commerce international > Financement pour les femmes d’affaires Financement pour les femmes d’affaires L’accès au financement peut aider les entreprises appartenant à des femmes à optimiser les occasions, diversifier les marchés et croître à l’échelle mondiale

Services de sténographie judiciaire (EN578-180504/B) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-CY-036-78014

29 nov. 2019 ... Reproduction commerciale sur la page Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez communiquer avec l'autorité contractante (voir la section Coordonnées ci-dessus). Si vous avez besoin d'aide pour comprendre le processus d'approvisionnement fédéral

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