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Exigences en matière de données sur les sorties pour les transporteurs aériens

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/btb-pdf/eeair-esaerien-fra.html

11 juil. 2019 ...Exigences en matière de données sur les sorties pour les transporteurs aériens Remarque importante: Le programme des sorties dans le mode aérien sera mis en œuvre à l’été 2020. Cependant, on encourage les transporteurs aériens à communiquer avec l’ASFC pour entreprendre les activités d’intégration dès septembre 2019. On parle entre autres des transporteurs

Avis des douanes 19-17 - Mises à jour des lignes directrices pour les corrections manuelles des données sur le papier creux, le fret et le moyen de transport (Manifeste électronique)

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/cn-ad/cn19-17-fra.html

14 août 2019 ...Mises à jour des lignes directrices pour les corrections manuelles des données sur le papier creux, le fret et le moyen de transport (Manifeste électronique) Avis des douanes 19-17 Ottawa, le 14 août 2019 1. Le présent avis a pour but d'informer les exploitants d’entrepôts, les transporteurs, les agents d’expédition et les fournisseurs de services qui font

Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB 43.151 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/avis-publication-nouvelle-version-norme-cgsb-43151.html

26 juil. 2019 ...Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB 43.151 De : Transports Canada La nouvelle édition de la norme suivante a été développée par le comité technique de l’Office des normes générales du Canada (ONCG) pour l’Emballage, manutention, demande de transport et transport d’explosifs (classe 1) et a été publié en juillet 2019 : CAN/CGSB-43.151

L’importance des côtes du Canada : ce que nous avons entendu - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/campagnes/travaillons-ensemble/importance-cotes-canada-ce-que-nous-avons-entendu.html

8 juil. 2019 ...L’importance des côtes du Canada : ce que nous avons entendu De : Transports Canada De septembre 2017 à octobre 2018, nous avons demandé aux Canadiens pourquoi nos océans et nos voies navigables sont importants et comment nous pouvons travailler ensemble pour les protéger. La consultation s’est déroulée en ligne sur Parlons Plan de protection des océans

Partie VI - Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/transports-canada/organisation/lois-reglements/reglements/dors-96-433/partie6-normes-normes621-3868.htm

25 juil. 2019 .... Nouveau tableau 13-4 : Intensité minimale et distribution de l’éclairage pour les feux d’obstacle de faible intensité (figure 13-1). Donne suite à la pratique de Transports Canada pour ce qui est de CL-810 laquelle suit les pratiques de l’OACI en ce qui a trait à l’éclairage de faible intensité de type B, même si le faisceau est de +2,5 à +12,5 degrés. Nouveau

Envoi et importation de dispositifs contenant des piles au lithium - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/envoi-importation-dispositifs-contenant-piles-au-lithium.html

15 juil. 2019 ...Envoi et importation de dispositifs contenant des piles au lithium De: Transports Canada Dans le présent document, le terme « piles au lithium » renvoie aux piles au lithium ionique et aux piles au lithium métal. Les piles au lithium sont des marchandises dangereuses au même titre que l'essence, le propane et l'acide sulfurique. Les piles au lithium

Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) 2019-04 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/opssvs/servicesdegestion-centredereference-13917.html

24 juil. 2019 ... : ASAC 2019-04 Numéro d'édition : 01 Date d'entrée en vigueur : 2019-07-24 Moteurs PT6B-37A de P&WC – conformité à la consigne de navigabilité CF-2019-05 Objet : La présente alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) vise à signaler l’expiration à venir du délai de mise en conformité de la consigne de navigabilité (CN) CF-2019-05. Contexte : Transports

Ligne directrice de la sécurité des aérodromes (ASD) N° 2002-008 : Attachement 1 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/centre-reference/pre-2007/lignes-directrice-securite-aerodromes/asd-2002-008-attachement-1.html

29 juil. 2019 ...Ligne directrice de la sécurité des aérodromes (ASD) N° 2002-008 : Attachement 1 De : Transports Canada ASD 2002-008 2002.11.26 Attachement 1 PROCÉDURES D'ATTÉNUATION DU BRUIT ET PROCESSUS DE MISE EN OEUVRE DES RESTRICTIONS Les préoccupations causées par le bruit des aéronefs sont de portée locale. Certains aéroports sont tenus de gérer les problèmes locaux

Instruction visant le personnel (IP) Nº 404-002 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/opssvs/servicesdegestion-centredereference-documents-400_series-401-002-13919.html

23 juil. 2019 ... aéronautique civile (MAC) de Transports Canada (TC), aux entrepreneurs, aux médecins-examinateurs de l’Aviation civile (MEAC) et à tout autre employé nommé par le directeur, Médecine aéronautique civile (DMAC), qui participeront au processus décisionnel axé sur les risques aéromédicaux dans le cadre de l’examen des demandes de certificats médicaux (CM). 1.3 Description

Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2019-185/page-1.html

6 juin 2019 ...Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada) (DORS/2019-185) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement

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