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Historique du document REGDOC-2.4.3, Sûreté-criticité nucléaire - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/history/regdoc2-4-3.cfm

18 févr. 2019 ... liée au document REGDOC-2.4.3, Sûreté-criticité nucléaire, veuillez communiquer avec : Direction de l'évaluation et de l'analyse Commission canadienne de sûreté nucléaire 280, rue Slater, C. P. 1046, succursale B Ottawa (Ontario) K1P 5S9 Canada Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement) Télécopieur : 613-995-5086 Courriel : cnsc.consultation.ccsn@canada.ca

Base de référence du fardeau administratif : Mise à jour 2019 - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/administrative-burden-baseline/index.cfm

30 sept. 2019 ... aux fins de la nonprolifération nucléaire 2000-210 564 Règles de procédure de la Commission canadienne de sûreté nucléaire 2000-211 68 Règlement administratif de la Commission canadienne de sûreté nucléaire 2000-212 0 Règlement sur les droits pour le recouvrement des coûts de la Commission canadienne de sûreté nucléaire 2003-212 0 Règlement sur les sanctions

Regard sur 2016 - La Commission canadienne de sûreté nucléaire - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/infographics/lookahead-2016/index-interactive.cfm

17 janv. 2016 ...Regard sur 2016 - La Commission canadienne de sûreté nucléaire Regard sur 2016 Qu’est-ce qui s’en vient pour la Commission canadienne de sûreté nucléaire cette année? janvier 2016 28 janvier Exigences relatives à la mobilisation des Autochtones Après des consultations exhaustives, la Commission déterminera si elle devrait approuver le document REGDOC-3.2.2

Télécharger les documents de réunions - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/the-commission/meetings/cmd/index.cfm

27 nov. 2019 ... décembre 2019 (ZIP, 14,9 Mo) Téléchargez un document PDF en particulier pour la réunion du 11-12 décembre 2019 Réunion de la Commission du 11-12 décembre 2019 Publié le 27 novembre 2019 CMD 19-M47 – REGDOC-3.1.3, Exigences relatives à la production de rapports pour les titulaires de permis de déchets de substances nucléaires, les installations nucléaires

Documents, présentations et articles techniques – 2019 - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/index.cfm

25 nov. 2019 ...Documents, présentations et articles techniques – 2019 Liens connexes 2018 – Archive 2017 – Archive 2016 – Archive 2015 – Archive 2014 – Archive 2013 – Archive 2012 – Archive 2011 – Archive 2010 – Archive 2007-2009 – Archive Programme de recherche et de soutien On demande souvent aux experts de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN

La CCSN... en chiffres - La Commission canadienne de sûreté nucléaire - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/infographics/cnsc-by-the-numbers/index.cfm

30 avr. 2015 ...La CCSN... en chiffres - La Commission canadienne de sûreté nucléaire La CCSN... en chiffres Voici un portrait en chiffres de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) qui vous en apprendra davantage sur la façon dont elle remplit son mandat, du nombre d’inspections qu’elle effectue chaque année aux montants qu’elle consacre à la recherche

L’iodure de potassium - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/emergency-management-and-safety/potassium-iodide-pills-quick-facts.cfm

12 juin 2019 ...L’iodure de potassium Comprimés d’iodure de potassium Quelques faits L'iodure de potassium (KI) est un sel d'iode non radioactif. Le KI protège seulement la thyroïde contre l'iode radioactif; il n'est pas efficace contre d'autres substances nucléaires. Ne prenez pas de comprimés de KI à moins d'être avisé de le faire par un responsable de la santé publique

Exigences réglementaires canadiennes en matière de protection-incendie pour les petits réacteurs modulaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2019/canadian-fire-protection-regulatory-requirements.cfm

29 oct. 2019 ... nucléaires Du 27 au 30 octobre 2019 Ottawa (Ontario) Préparé par : J. Eduful, A. Bounagui et H. Shalabi Commission canadienne de sûreté nucléaire Résumé Au cours des dix dernières années, les petits réacteurs modulaires (PRM) et les réacteurs nucléaires avancés ont fait l’objet de discussions et d’études approfondies. On a manifesté un intérêt croissant à l’égard

Plan de mesures correctives - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/publications/reports/auditor-general/corrective-action-plan.cfm

6 juin 2018 ... de la CCSN Mesures prises par la CCSN Date d'achèvement promise par la CCSN, selon le rapport de vérification État d'achèvement 1. La Commission canadienne de sûreté nucléaire devrait établir et mettre en oeuvre un processus de planification bien documenté pour l'inspection des installations dans les centrales nucléaires afin de pouvoir démontrer que son processus

Formulaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/forms/index.cfm

21 avr. 2017 ...Formulaires La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) réglemente tous les aspects de l’énergie et des matières nucléaires pour veiller au respect des règles en matière d’autorisation et d’homologation visant la possession, l’utilisation, l’emballage, le transport, le stockage, l’importation et l’exportation des substances nucléaires afin

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