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Environ 14 293 résultats de recherche

Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux (Info Source) : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/secretariat-conseil-tresor-sources-renseignements-gouvernement-federal-fonctionnaires-federaux-info-source.html

7 nov. 2019 ... de contrats; indemnisation dans les contrats, préavis d'adjudication de contrat (PAC); propriété intellectuelle; ententes sur la revendication territoriale globale; soumissions; passation des marchés pour les services d'anciens fonctionnaires; politiques d'approvisionnement, directives, normes et lignes directrices; passation de marché en cas d'urgence; rapports

Soins médicaux complémentaires

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/solde-pension-indemnites/prestations/medicales-dentaires/prestations-complementaires-soins-sante.html

25 oct. 2019 ... ou en cas d’urgence, l’ordonnance peut être remplie à une pharmacie de la collectivité. Toutefois, une carte en vigueur de la Croix-Bleue sera requise pour traiter l’ordonnance à une pharmacie de la collectivité. (Si la pharmacie n’accepte pas la carte de la Croix-Bleue, l’ordonnance doit être transférée à une autre pharmacie.) Si aucune restriction n’est liée

Rapport sur les résultats ministériels de l'Agence de la santé publique du Canada 2017-2018

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/organisation/transparence/rapports-gestion/rapports-ministeriels-rendement/2017-2018-rapport-resultats-ministeriel.html

6 sept. 2019 ... nécessaires afin de coordonner une intervention efficace et opportune tout s'acquittant de ses obligations non urgentes. Ce risque peut nuire au rôle de l'ASPC en tant que chef de file de la coordination et l'intégration des fonctions de préparation et d'intervention en cas d'urgence du portefeuille de la Santé, et de la mise en œuvre d'autres priorités en santé

ONÉ - Notes d’orientation liées au Règlement de l’Office national de l’énergie sur les usines de traitement

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnnb/prcssngplnt/nbgnprcssngplntrgltn-fra.html

28 août 2019 ... d’urgence environnementale (procédures décrivant le traitement de situations anormales qui risquent d’avoir une incidence négative sur le rendement environnemental prévu). Les situations envisagées dans les plans d’intervention n’ont pas besoin d’être limitées aux urgences environnementales et peuvent inclure des situations susceptibles d’entraîner des perturbations

Cahier d'information pour la ministre des Institutions démocratiques (janvier 2017) - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=oec&document=p3&lang=f

16 oct. 2019 ... en raison d'une situation d'urgence, de circonstances exceptionnelles ou imprévues ou d'une erreur. Pendant l'élection générale de 2015, le DGE a fait huit adaptations, qui sont publiées sur le site Web d'Élections Canada. Entre les périodes électorales, Élections Canada met en place une formation et une infrastructure pour veiller à ce que les directeurs du scrutin

Mobilisation ciblée des intervenants relativement aux modèles de mise en œuvre possibles d’un réseau à large bande dédié à la sécurité publique

https://www.canada.ca/fr/services/police/urgences/mobilisation-ciblee-rlbd.html

25 juil. 2019 ... publique peuvent les utiliser pour communiquer entre eux dans les situations d’urgence et dans l’exercice de leurs fonctions au quotidien; ces réseaux peuvent améliorer l’efficacité et la sécurité des premiers intervenants et de la communauté de la sécurité publique. Pourquoi La rétroaction reçue de cette mobilisation ciblée des intervenants a permis

ONE - Ordonnance de l’Office sur l’affichage en ligne de l’information relative aux programmes de gestion des urgences des sociétés

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr06-fra.html

28 août 2019 ... en sorte que les sociétés devront fournir des précisions supplémentaires sur l’intervention en cas d’urgence à l’étape de la demande visant un projet pipelinier. Citation : « L’Office veille à ce que les Canadiens aient pleinement accès à l’information sur les programmes de gestion des urgences des sociétés qu’il réglemente. L’Office exerce une surveillance

Descriptions des affectations des crédits centraux du budget fédéral de 2019

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/depenses-prevues/provenance-utilisations-fonds-mesures-budget-organisation/descriptions-affectations-credits-centraux-budget-federal-2019.html

5 sept. 2019 ... d’intervention intégrés par une meilleure interopérabilité et disponibilité des services du Centre national des urgences environnementales et en participant aux activités de préparation et d’intervention en cas de déversement. Le financement en contributions appuiera la participation des Autochtones dans le système de sécurité maritime dans le cadre de programmes

Mémorandum D19-7-2 Exigences relatives à l'importation et à l'exportation de substances appauvrissant la couche d'ozone et des halocarbures de remplacement et de certains produits contenant ou conçus pour contenir ces substances

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d19/d19-7-2-fra.html

1 nov. 2019 ... ou de HFC doivent être traités conformément au plan d'intervention d'urgence mis en œuvre au bureau de l'ASFC concerné. 44. Les urgences liées à des SACO ou des HFC doivent également être signalées à l'organisme compétent d'intervention en cas d'urgence et au bureau régional compétent de la Direction de l'application de la loi d'ECCC. Renseignements

La GRC arrête deux personnes relativement à l’importation de méthamphétamine | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nouvelles/2019/grc-arrete-deux-personnes-relativement-a-limportation-methamphetamine

26 sept. 2019 ... été identifié comme étant M. Stavon Vernon, a été observé prenant possession du colis et tentant de quitter les lieux en voiture. L'Équipe d'intervention en cas d'urgence de la GRC a procédé à l'arrestation de M. Vernon non loin de l'établissement commercial. Stavon Vernon (45 ans) fait face aux chefs d'accusation suivants : Importation d'une substance réglementée

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