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Environ 23 567 résultats de recherche

Processus d'intervention relatif aux incidents alimentaires - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/salubrite-alimentaire-pour-l-industrie/continuum-de-la-conformite/documents-d-orientation-pour-les-inspecteurs/pirs/processus-d-intervention-relatif-aux-incidents-ali/fra/1544737953805/1544737954088

13 nov. 2019 ... 4.2.3 Détermination de l'étendue d'un rappel 4.2.4 Communication du rappel 4.2.5 Mesure entreprise par la partie réglementée sur l'aliment 4.2.6 Rappels déclenchés par des parties étrangères 4.2.7 Autres mesures de communication des risques 4.2.8 Autres options d'atténuation des risques 4.3 Élaborer le plan d'atténuation des risques 5.0 Atténuer le risque 5.1

Demande d'évaluation de sécurité - propriétaire, personne autorisée, représentant désigné, cadre, administrateur, employé - Programme des marchandises contrôlées - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pmc-cgp/forms/des-saa-fra.html

5 nov. 2019 ... ou d'un organisme gouvernemental de l'extérieur du Canada pour mon éducation (à l'exception des États-Unis). Oui Non Si oui, indiquez le nom de l'organisation ou du gouvernement et le pays : 7. Je détiens au moins 20 % des actions votantes d'une entreprise située à l'extérieur du Canada (à l'exception des États-Unis). Oui Non Si oui, veuillez fournir des détails : 8

Liste des formulaires et publications d'années précédentes

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees.html

8 août 2019 ... et des associés GST382 ARCHIVÉE - GST382 - Avis de révocation du choix de la méthode rapide spéciale de comptabilité à l'intention des organismes de services publics GST494 ARCHIVÉE - GST494 - (TPS494) Déclaration finale de taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée pour les institutions financières désignées particulières IC70-1 ARCHIVÉE - IC70-1

Le succès en gros plan dans l'industrie des véhicules aériens sans pilote du Canada

https://nrc.canada.ca/fr/histoires/succes-gros-plan-lindustrie-vehicules-aeriens-pilote-canada

7 mars 2019 ... militaires menées en lieux éloignés, de plus en plus, les industries commerciales et les organismes de sécurité publique découvrent les avantages de cette technologie, qui sont souvent beaucoup plus près de chez nous. Pour l'entreprise Aeryon Labs Inc. de Waterloo, le marché émergent des petits véhicules aériens sans pilote (UAV) a donné lieu à des occasions

Réunions et correspondance sur la saine alimentation

https://www.canada.ca/fr/services/sante/campagnes/vision-canada-en-sante/saine-alimentation/reunions-correspondance.html

20 janv. 2020 ... canadienne Alliance pour la prévention des maladies chroniques au Canada Diabète Canada Les diététistes du Canada Coeur + AVC Correspondance amorcée par l'intervenant Les organismes de santé, les organismes de bienfaisance dans le domaine de la santé et les associations de professionnels de la santé expriment leur soutien à la stratégie en matière de saine

Services-conseils du PARI CNRC

https://cnrc.canada.ca/fr/soutien-linnovation-technologique/services-conseils-pari-cnrc

19 mars 2019 ...Services-conseils du PARI CNRC De : Conseil national de recherches Canada Des spécialistes de l'innovation et des marchés à vos côtés L'assistance que le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) propose aux entreprises qui aimeraient innover ne se limite pas à un soutien financier. En collaborant

Financement : Nouveaux Horizons pour les aînés - Projets communautaires (jusqu’à concurrence de 5 000 $)

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/financement/nouveaux-horizons-aines-communautaires-petite-subvention.html

3 juil. 2019 ... Canada. Notez que Service Canada vérifiera votre classification pendant l’évaluation. Contributions non monétaires : Biens ou services non monétaires qui peuvent être fournis à un projet par l’organisme demandeur ou d’autres organismes ou partenaires, et pour lesquels aucun remboursement ne sera demandé. Le soutien non monétaire peut être offert sous forme

ARCHIVÉE - Remboursement ou solde dû

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/archivee-trousse-generale-impot-prestations-2018/non-residents/5013-g/guide-general-impot-prestations-non-residents-residents-reputes-canada-remboursement-solde.html

25 oct. 2019 ... d'emploi, de vos autres revenus d'emploi, de vos revenus d'une entreprise (excluant les pertes) et de vos revenus de bourse gagnés dans une réserve. Vous devez aussi inclure à ces lignes la partie exonérée d'impôt de l'allocation qui vous a été versée à titre de volontaire des services d'urgence. Dans le calcul du revenu net familial rajusté aux lignes 388 et 389

Services de réparation, d'étalonnage et d'entretien préventif pour alimentation sans coupure (UPS) (W6837-200067/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-VIC-249-7817

21 oct. 2019 ...) Accord économique et commercial global (AECG) Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) Procédure de passation des marchés Habituellement, une seule entreprise est invitée à soumissionner Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle Droits exclusifs Entité responsable des achats Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Déclaration des effets indésirables des produits de santé commercialisés - Document d’orientation à l’intention de l’industrie

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/rapports-publications/medeffet-canada/declaration-effets-indesirables-produits-sante-commercialises-orientation-industrie/document-dorientation.html

22 janv. 2020 ... sollicitées 4.2.1 Programmes de soutien du patient et de prise en charge de la maladie 4.2.2 Déclarations découlant d'études 4.2.2.1 Études parrainées par le DAMM 4.2.2.2 Études non parrainées par le DAMM 4.2.2.3 Effets indésirables survenant après l'étude 4.2.3 Déclarations découlant d'essais réalisés à l'insu (au cours de la phase IV) 4.3 Organismes

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