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Règlement sur les renseignements relatifs au transport

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-96-334/page-8.html

15 déc. 2019 ...Règlement sur les renseignements relatifs au transport (DORS/96-334) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les renseignements relatifs au transport (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les renseignements relatifs au transport [311 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les renseignements relatifs au transport

Rapport d’enquête sur la sécurité du transport ferroviaire R19W0236 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/rapports-reports/rail/2019/r19w0236/r19w0236.html

7 janv. 2020 ...Rapport d’enquête sur la sécurité du transport ferroviaire R19W0236 Lien connexe Page d'enquête Voir le document en PDF [935 KB] Collision à un passage à niveau Chemin de fer Canadien Pacifique Train de marchandises 320-173 Autobus urbain de la Ville de Kenora Point milliaire 3,15, subdivision de Keewatin Kenora (Ontario) 8 août 2019  Le Bureau

Données et statistiques sur les événements de transport aérien - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/stats/aviation/index.html

4 déc. 2019 ...Données et statistiques sur les événements de transport aérien Le BST fournit aux utilisateurs des données et des statistiques sur les événements de transport aérien. Données Le jeu de données sur les événements de transport aérien comprend 5 tableaux de données tirés de l’ensemble des champs de la base de données sur les événements de transport aérien

ARCHIVÉE - Règlement sur les renseignements relatifs au transport

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-96-334/section-3-20191215.html

15 déc. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les renseignements relatifs au transport Version de l'article 3 du 2019-12-15 au 2020-01-27 : Version précédentede l'article  3 (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie. aviation générale aviation générale Exploitation d’aéronefs à des fins autres que le transport

ARCHIVÉE - Règlement sur les renseignements relatifs au transport

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-96-334/20191215/P1TT3xt3.html

15 déc. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2019-12-15 au 2020-01-27 : Règlement sur les renseignements relatifs au transport DORS/96-334 LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA Enregistrement 1996-07-01 Règlement sur les renseignements relatifs au transport C.P. 1996-1060 1996-07-01 Le ministre des Transports, en vertu

Coordonnées – Droits d’accise, taxes d’accise, redevance sur les combustibles et droit pour la sécurité des passagers du transport aérien

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/contacts/taxes-accise-personnes-ressources.html

10 déc. 2019 ...Coordonnées – Droits d’accise, taxes d’accise, redevance sur les combustibles et droit pour la sécurité des passagers du transport aérien De : Agence du revenu du Canada Droits d’accise (vin, spiritueux, bière et produits du tabac) et redevance sur les combustibles Droit d’accise sur les produits du cannabis Inscription relative à la redevance

Ensembles de données sur les événements de transport maritime depuis janvier 1995 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/stats/marine/data-6.html

19 déc. 2019 ...Ensembles de données sur les événements de transport maritime depuis janvier 1995 Pour promouvoir la sécurité des transports, le BST publie les données de son Système d’information sur la sécurité maritime (SISMAR) sur les accidents et les incidents à signalement obligatoire ou non (appelés collectivement « événements ») dont peuvent se servir le secteur

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