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ONÉ - Aperçu du marché : L’île de Terre-Neuve se connecte au réseau de production-transport d’électricité nord-américain

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/06-04nwfndlnd-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Aperçu du marché : L’île de Terre-Neuve se connecte au réseau de production-transport d’électricité nord-américain Contactez

Légalisation du cannabis - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/regles-generales-utilisation-vol/bonne-decisions-pilote/legalisation-cannabis.html

19 juil. 2019 ...Légalisation du cannabis De : Transports Canada La mesure est en vigueur immédiatement. Transports Canada adopte une nouvelle politique interdisant aux équipages de conduite et aux contrôleurs de la circulation aérienne de consommer du cannabis durant les 28 jours précédant leur prise de service. Le Règlement de l’aviation canadien (RAC) exige une aptitude

ONE - Les Canadiens ont accès aux données sur les produits transportés par les pipelines réglementés par l’Office grâce au nouveau portail en ligne

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr18-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Les Canadiens ont accès aux données sur les produits transportés par les pipelines réglementés par l’Office grâce au nouveau

Infrastructure Canada

https://www.canada.ca/fr/bureau-infrastructure.html

10 oct. 2019 ... de gouvernement et d'autres partenaires afin de permettre de procéder à des investissements dans l'infrastructure sociale, l'infrastructure verte, le transport en commun et d'autres infrastructures publiques de base, ainsi que dans les infrastructures de commerce et de transport. Suivez : Facebook Twitter Youtube Instagram Services et renseignements Plan Investir

Passez à l'action — Planification logistique rapide et adaptative pour les missions militaires

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/programmes/idees-defense/opportunites-actuelles/paassez-a-l-action.html

7 oct. 2019 ... à des facteurs tels que la météo, le terrain, la disponibilité (et la réparation) des moyens de transport (p. ex. des camions, des avions, des navires, des lignes de ravitaillement), les accès routier, portuaire et aéroportuaire, les déroutements imposés par le bris d’infrastructures ou les menaces militaires, les interruptions de travail, et la nécessité de changer

Remplir une annexe de la déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs maritimes inscrits

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/taxes-daccise-droits-prelevements/redevance-combustibles/remplir/transporteurs-maritimes.html

1 août 2019 ...Remplir une annexe de la déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs maritimes inscrits Vous trouverez sur cette page des instructions détaillées sur la façon de remplir le formulaire B400-8, Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs maritimes inscrits, utilisé pour calculer votre redevance

Remplir une annexe de la déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs aériens inscrits

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/taxes-daccise-droits-prelevements/redevance-combustibles/remplir/transporteurs-aeriens.html

1 août 2019 ...Remplir une annexe de la déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs aériens inscrits Vous trouverez sur cette page des instructions détaillées sur la façon de remplir le formulaire B400-6, Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs aériens inscrits, utilisé pour calculer votre redevance

Avis de fonctionnement des drones du gouvernement - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/securite-drones/avis-fonctionnement-drones-gouvernement.html

2 août 2019 ...Avis de fonctionnement des drones du gouvernement De : Transports Canada Nous utilisons des drones, ou systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS), pour nous aider à élaborer un cadre réglementaire en augmentant nos connaissances sur les opérations au-delà de la visibilité directe (BVLOS) au Canada. Les activités comprennent la surveillance et l’inventaire

Remplir une annexe de la déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs routiers inscrits

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/taxes-daccise-droits-prelevements/redevance-combustibles/remplir/transporteurs-routiers.html

1 août 2019 ...Remplir une annexe de la déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs routiers inscrits Vous trouverez sur cette page des instructions détaillées sur la façon de remplir le formulaire B400-12, Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs routiers inscrits, utilisé pour calculer votre redevance

Conventions collectives reportées des années antérieures selon la date d'expiration (mois), la sphère de compétence et le secteur

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/donnees-conventions-collectives/negociations/reporter-ejs.html

4 oct. 2019 ...-de-l'Île-d'Orléans (Québec) Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale (FAT-COI/CTC) 150 employés Mécaniciens/mécaniciennes et contrôleurs/contrôleuses d'aéronefs Sphère de compétence fédérale 14 janvier 2018 Transport 10476-07 Jack Cooper Canada (LP2) à l'échelle de la province (Ontario) Unifor (CTC) 230

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