Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 8 487 résultats de recherche

Gazette du Canada – Décret nommant le ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales à titre de ministre de tutelle de PPP Canada Inc.

http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2016/2016-07-27/html/si-tr46-fra.html

...Vol. 150, no 15 — Le 27 juillet 2016 Enregistrement TR/2016-46 Le 27 juillet 2016 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES Décret nommant le ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales à titre de ministre de tutelle de PPP Canada Inc. C.P. 2016-679 Le 8 juillet 2016 Sur recommandation du premier ministre

Entente de principe Canada-Québec relative au marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/qc-entente.html

8 janv. 2020 ... juin 1996 du sous-ministre du Développement des ressources humaines au secrétaire général associé aux Affaires intergouvernementales canadiennes du Québec. 7.2 Sous réserve de 7.2.1, le montant de la contribution du Canada pour les frais liés aux mesures actives d'emploi du Québec et encourus au cours de chacun des exercices 1997-1998, 1998-1999, 1999-2000

ARCHIVÉE - Loi sur la gestion des finances publiques

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/F-11/section-sched224719-20191204.html

4 déc. 2019 ... de la Justice Secrétariat de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement National Security and Intelligence Review Agency Secretariat Le premier ministre Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes Canadian Intergovernmental Conference Secretariat La vice-première ministre et ministre des Affaires

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&SearchInText_1=509&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra

20 juin 2018 ... social  Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Dossiers du registre central [document textuel]  2 Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]. Date : 1939-1978 Référence : RG29, R227-126-6-F. Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint selon la loi

Le député Paul Calandra assistera aux Championnats de l'Est 2015 de gymnastique rythmique

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2015/04/depute-paul-calandra-assistera-championnats-est-2015-gymnastique-rythmique.html

17 avr. 2015 ...Le député Paul Calandra assistera aux Championnats de l'Est 2015 de gymnastique rythmique Avis aux médias TORONTO – M. Paul Calandra, député d’Oak Ridges–Markham et secrétaire parlementaire du premier ministre et pour les Affaires intergouvernementales, prendra la parole samedi aux Championnats de l’Est 2015 de gymnastique rythmique. M. Calandra

L’engagement des sous-ministres

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/fonctionpublique/mieux-etre-inclusion-diversite-fonction-publique/sante-mieux-etre-fonctionnaires/sante-mentale-travail/sante-mentale-travail-nos-engagements/engagement-sous-ministres.html

15 juil. 2019 ...-ministre, Affaires intergouvernementales et de la jeunesse Fox, Kathleen Présidente, Bureau de la sécurité des transports du Canada Flack, Graham Sous-ministre, Emploi et Développement social Canada Friday, Joe Commissariat à l’intégrité du secteur public du Canada Gillis, Kelly Sous-ministre, Infrastructure et Collectivités Giroux, Marc A. Commissaire

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives&SearchInText_1=509&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social  Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]  2 Dossiers du registre central [document textuel]. Afficher les détailsMasquer les détails Date : [1971

Le système des contrôles à l'exportation et à l'importation II (SCEI-II)

https://www.international.gc.ca/controls-controles/systems-systemes/eics-scei/eics-ii-scei.aspx?lang=fra

19 déc. 2019 ...Le système des contrôles à l'exportation et à l'importation II (SCEI-II) La Direction générale de la règlementation commerciale et contrôles à l’exportation des Affaires mondiales Canada (AMC) est responsable de l'administration de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation (LLEI). Celle-ci autorise le gouvernement du Canada à : contrôler

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?SearchInText_1=509&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus par la Couronne. ... Archives / Collections et Fonds Contexte de cette notice  Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social  Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales

Journée Bell Cause pour la cause du gouvernement du Canada avec Shea Emry - EFPC

https://www.csps-efpc.gc.ca/events/gcblt/index-fra.aspx

31 janv. 2019 .... » D'autres intervenants participeront à la conversation, dont Catherine Blewett, sous-greffière du Conseil privé et secrétaire associée du Cabinet, et Christiane Fox, sous-ministre des Affaires intergouvernementales et de la Jeunesse du Bureau du Conseil privé. L'événement sera présenté en partenariat avec l'École de la fonction publique du Canada et le Centre

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :