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Introduction

https://www.canada.ca/fr/reseau-information-patrimoine/services/propriete-intellectuelle-droit-auteur/bien-fixer-elements-information/introduction.html

1 mai 2019 ... du patrimoine culturel. Ce point de mire est éclairé par des juristes-conseils, des publications spécialisées et l'expérience directe des questions de propriété intellectuelle qui découlent de la pratique quotidienne des professionnels de la culture. L'on pourrait affirmer que le tout se veut une tentative de créer un instantané de la réponse du milieu du patrimoine

Le revenu agricole et de pêche

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/agriculteurs-pecheurs/est-revenu-agricole-peche.html

16 avr. 2019 ... d'agriculture que vous avez gagnés peuvent provenir des activités suivantes : la culture du sol; l’élevage ou l’exposition d’animaux de ferme; l’entretien de chevaux de course; l’élevage de la volaille; la production laitière; l’élevage des animaux à fourrure; la sylviculture; l’arboriculture fruitière; l’apiculture; la culture dans l’eau ou la culture hydroponique

Modèles économiques en numérisation de l'art

https://www.canada.ca/fr/reseau-information-patrimoine/services/propriete-intellectuelle-droit-auteur/bien-fixer-elements-information/modeles-economiques.html

1 mai 2019 ... que les protections visant la propriété intellectuelle servent à promouvoir la créativité et l'innovation dans la société étant donné qu'elles assurent un rendement sur l'œuvre initiale, ce qui contribue à motiver le créateur. Les périodes de protection prolongées (la vie du créateur plus plusieurs décennies) garantissent un rendement énorme. Cependant les modèles d'art

Lois et politiques provinciales et territoriales sur la protection des enfants - 2018

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/publications/securite-et-risque-pour-sante/lois-politiques-provinciales-territoriales-sur-protection-des-enfants-2018.html

13 mai 2019 ... interagences en matière de violence envers les enfants Tableau 10: Centres d’appui aux enfants Tableau 11 : Convention relative aux droits de l’enfant des nations unies Tableau 12 : Défenseur des enfants indépendant Tableau 13 : Culture, patrimoine autochtone et critère d’intérêt supérieur Tableau 14 : Renseignements supplémentaires Tableau 15 : Références et liens

Membres de la Commission - Histoire et culture

https://www.pc.gc.ca/fr/culture/clmhc-hsmbc/comm-board/membres-members

25 avr. 2019 ... agrégée en histoire à l'Université Saint Mary’s à Halifax où elle enseigne l’histoire publique, l’histoire et la culture canadienne et l’histoire des femmes canadiennes. Entre 2006 et 2012, elle a siégé au Comité consultatif sur les timbres-poste de Postes Canada. Elle est aussi une membre active de la Société historique du Canada et a siégé au comité consultatif

Partenaires - Lieu historique national de Sir-George-Étienne-Cartier

https://www.pc.gc.ca/fr/lhn-nhs/qc/etiennecartier/gestion-management/partenaires-partners

8 mai 2019 ... que des petites graines peuvent germer de grandes idées. Collaborateurs La Société des directeurs des musées montréalais Tourisme Montréal Regroupement des musées d'histoire de Montréal Journées de la culture Opération patrimoine architectural de Montréal Guidatour Site officiel du Vieux-Montréal Musée du Château Ramezay Chapelle Notre-Dame-de-Bon-Secours/Musée Marguerite

Modalités pour les contributions : Volet de financement du marché du travail de la nation métisse - Programme de formation pour les compétences et l’emploi destiné aux autochtones

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/formation-competences-emploi-autochones/modalites-contributions-metis.html

15 mai 2019 ... gamme de secteurs et de participer pleinement à l’économie canadienne. La stratégie offrira également des soutiens complémentaires personnalisés adaptés à la culture de ses clients métis pour aider à faire face aux obstacles dans l’emploi. La stratégie contribuera à augmenter le nombre de Métis qualifiés et autonomes grâce à une gamme de mesures de soutien

Recommandations pour la collectivité du patrimoine culturel

https://www.canada.ca/fr/reseau-information-patrimoine/services/propriete-intellectuelle-droit-auteur/bien-fixer-elements-information/recommandations.html

1 mai 2019 ..., à titre de parangon de la « créativité originale », serait plus protégé par les tribunaux ou vu de manière sympathique par eux et plus protégé aussi dans l'opinion publique. Jon Ippolito a également incité les artistes, en tant que mécanismes critiques de la société, à relever le défi. Susan Miller estimait que si la cible culturelle était trop imposante, comme

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