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Lignes directrices : Guide des bonnes pratiques de production du cannabis

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/reglements-sur-le-cannabis-pour-producteurs-autorises/guide-bonnes-pratique-production/lignes-directrices.html

17 oct. 2019 ... sur le cannabis : Les véhicules utilisés pour la distribution (p. ex. le transfert, le transport, l'envoi, la livraison ou la fourniture) de cannabis et de choses qui seront utilisées comme ingrédients sont équipés des moyens nécessaires pour en préserver la qualité. Par exemple, il se peut que le véhicule doive faire l'objet d'une surveillance de la température

Renforcement de l’intervention en cas d’urgence

https://www.canada.ca/fr/campagne/trans-mountain/la-decision/documentdinformation7.html

15 oct. 2019 ... sur les droits ancestraux et issus de traités. Pour voir la liste complète des conditions, consulter la page Web de la REC sur la conformité aux conditions. Les 16 recommandations de la REC La REC a fait 16 recommandations au gouvernement concernant le transport maritime. Ces recommandations concernent : la gestion et la surveillance des effets cumulatifs sur la mer

Filtrage de sécurité

https://www.canada.ca/fr/services/defense/securitenationale/verification.html

18 sept. 2019 ..., possession ou transfert Inscrivez-vous au Programme des marchandises contrôlées pour examiner, posséder ou transférer des marchandises contrôlées au Canada. Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien Pour les travailleurs du domaine de l'aviation qui doivent avoir accès aux avions ou aux zones d'accès restreint. Programme d'habilitation

Contrôle des personnes à la frontière

https://www.canada.ca/fr/services/defense/securiserfrontiere/controlepersonnes.html

18 sept. 2019 ... et lois connexes Publications Renseignements à l'intention des personnes détenues en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés Guide pour les transporteurs – Obligations aux termes de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés Données ouvertes Renvois exécutés par région par année Volume des voyageurs et des moyens de transport

Circulaire d'information (CI) N° 300-019 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/centre-reference/circulaire-information/ci-300-019.html

7 août 2019 ...Circulaire d'information (CI) N° 300-019 De : Transports Canada Sujet : Utilisation du format GRF (pour Global Reporting Format) pour la présentation de rapports sur l’état de la surface des pistes Bureau émetteur : Aviation civile, Normes Numéro de document : CI 300-019 Numéro de classification du dossier : Z 5000-34 Numéro d’édition : 01 Numéro du SGDDI

Guide opérationnel pour l’élaboration de lignes directrices adaptées relatives à l’étude d’impact conformément à la Loi sur l’évaluation d’impact

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/guide-practitioner-evaluation-impact-federale/guide-operationnel-elaboration-impact-conformement-evaluation-impact.html

17 oct. 2019 ... et financières 4.2 Approvisonnement 4.3 Transport But Exigences de dépôt Capacité du pipeline Débit Orientation Capacité du pipeline Engagements contractuels Prévisions de débit 4.4 Marchés 4.5 Questions et ressources financières Buts Exigences de dépôt Orientation Information de nature financière Structure du capital social Ressources financières Détails sur les droits

ONÉ - Aperçu du marché : Le transport en commun a pris de l'ampleur au Canada au cours des 20 dernières années

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/08-05pblctrnst-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Aperçu du marché : Le transport en commun a pris de l'ampleur au Canada au cours des 20 dernières années Date de diffusion

Commissions d'enquête

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/commissions-enquete.html

15 oct. 2019 ... Narrows Bridge, Burrard Inlet, B.C.: Department of Marine 1930-1931 Louis E. Côté E.E. Brydone-Jack et C.E. Cartwright Le présent rapport est disponible en anglais seulement, soit la langue de publication originale Commission to Inquire Into and Report Upon All Matters Relative to Means of Communications for the Transportation of Persons, Goods and Merchandise

ONÉ - Aperçu du marché : L’île de Terre-Neuve se connecte au réseau de production-transport d’électricité nord-américain

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/06-04nwfndlnd-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Aperçu du marché : L’île de Terre-Neuve se connecte au réseau de production-transport d’électricité nord-américain Contactez

Cahier de transition du ministre

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/mandat/cahier-transition-ministre.html

16 oct. 2019 ...Cahier de transition du ministre (Novembre 2015)

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