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Environ 15 565 résultats de recherche

Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition et une autre loi

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_27/page-3.html

14 janv. 2020 ... compétente sur les questions autochtones. Note marginale :Chefs spirituels et aînés 83 (1) Il est entendu que la spiritualité autochtone et les chefs spirituels ou aînés autochtones sont respectivement traités à égalité de statut avec toute autre religion et tout autre chef religieux. Note marginale :Conseils (1.1) S’il le juge indiqué dans les circonstances

Renseignements pour les électeurs autochtones - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=abo&document=index&lang=f

14 janv. 2020 ...-Cree Nisga'a Ojibway Oji-Cri Salteaux Stoney Programme des aînés et des jeunes autochtones : Les aînés et les jeunes offrent des services d'interprétation, aident à expliquer le processus de vote et répondent aux questions d'ordre général. Ce service est offert à tous les bureaux de vote qui servent principalement des électeurs autochtones. Nous avons redoublé

Plafonds finals des dépenses électorales des partis politiques enregistrés - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=ele&dir=pas%2F42ge%2Fpollim&document=index&lang=f

14 janv. 2020 ... 898 239,42 Parti des aînés du Canada $ 173 730,38 Parti libéral du Canada $ 54 936 320,15 Parti Libertarien du Canada $ 12 124 700,22 Parti Marijuana $ 1 373 115,51 Parti Marxiste-Léniniste du Canada $ 11 912 050,15 Parti Pirate du Canada $ 857 647,34 Parti pour la Responsabilisation, la Compétence et la Transparence $ 159 274,38 Parti pour l'Avancement

Pension de la Sécurité de vieillesse - Présenter une demande

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/pensionspubliques/rpc/securite-vieillesse/demande.html

16 déc. 2019 ... de la Sécurité de la vieillesse En avril 2013, Service Canada a mis en œuvre un processus d'inscription automatique pour les aînés admissibles à la pension de la Sécurité de la vieillesse (SV). En décembre 2017, l’inscription automatique a été élargie pour inclure le Supplément de revenu garanti. Si vous êtes admissible à l’inscription automatique, Service Canada

Évaluations de la 40e élection générale (14 octobre 2008) - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=rec%2Feval%2F40eval&document=index&lang=f

14 janv. 2020 ... par les agents de liaison en région Questionnaire d'évaluation régionale des agents de liaison en région Sondage auprès des agents de relations communautaires Sondage auprès des participants au Programme des aînés et des jeunes autochtones Étude sur l'efficacité des communications Sondage auprès des journalistes Sondage auprès des associations Étude électorale canadienne

Vie saine

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/vie-saine.html

27 nov. 2019 ...Vie saine Sujets Activité physique Aînés Alimentation saine Bébés en santé Enfants et adolescents Financement Grossesse en santé Santé buccodentaire Santé mentale Santé en voyage Santé sexuelle et promotion Sécurité au soleil Spécialement pour vous Violence et abus Votre santé et vous Rapports et publications Vie saine signifie faire des choix positifs

Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/promotion-sante-prevention-maladies-chroniques-canada-recherche-politiques-pratiques.html

7 janv. 2020 ... du casque Aurélie Maurice, Michel Lavoie, Denis Hamel, Mylène Riva Aperçu – Conditions de logement et état de santé des aînés d’après l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2018 Sebastian A. Srugo, Ying Jiang, Margaret de Groh Autres publications de l’ASPC Page précédente Table des matières Page suivante Promotion de la santé et prévention

Renseignements pour les résidents de l'Ontario

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/ontario/5006-pc/renseignements-residents-ontario.html

21 janv. 2020 ... comptant fait dans une boîte tarifaire pour un seul déplacement est admissible seulement si c’est pour l'utilisation d'un service de transport adapté conçu pour transporter des personnes handicapées. Vous pouvez seulement demander le CIOPATC selon le tarif pour les aînés. Toutefois, si le service de transport en commun que vous utilisez n'offre pas de tarif

Disposition de vos actions d'une entité intermédiaire ou de votre participation dans celle-ci

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/revenu-personnel/ligne-127-gains-capital/entites-intermediaires/disposition-vos-actions-entite-intermediaire-votre-participation-celle.html

21 janv. 2020 ..., il se peut que cette situation ait une incidence sur le PBR de votre investissement. Pour en savoir plus, consultez Bien pour lequel vous avez produit le formulaire T664 ou T664 (Aînés). Pour les années d'imposition 1994 à 2019, vous devez utiliser le solde des gains en capital exonérés (SGCE) de l'entité immédiatement avant la disposition pour augmenter le PBR

Tarification - Lieu historique national d’Obadjiwan–Fort-Témiscamingue

https://www.pc.gc.ca/fr/lhn-nhs/qc/obadjiwan-temiscamingue/visit/tarifs-fees

9 déc. 2019 ... et dans l’héritage des générations à venir. Les définitions suivantes s'appliquent aux catégories des droits d'entrée et des services à moins d'indication contraire : Adulte - Personne âgée de 18 à 64 ans Aîné - Personne âgée de 65 ans ou plus Jeune - Personne âgée de 6 à 17 ans Famille/Groupe - Jusqu'à concurrence de 7 personnes visitant ensemble un parc national

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