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Historique du document REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/history/regdoc3-2-2.cfm

30 août 2019 ...] [version PDF REGDOC-3.2.2, version 1.1] Information Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones, version 1.1, veuillez communiquer avec : Division des politiques et des affaires autochtones et internationales Commission canadienne de sûreté nucléaire 280, rue Slater, C. P. 1046, succursale B Ottawa

Rapports d’événement : Installations de gestion des déchets - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/event-reports-for-major-nuclear-facilities/event-reporting/waste-management-facilities.cfm

25 sept. 2019 ...) Les Laboratoires Nucléaires Canadiens ont informé la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) d’une fuite d’eau non traitée à l’usine de traitement des eaux usées de Port Granby. La fuite a été contenue et aucune incidence environnementale n’est prévue à la suite de l’événement. Il n’y a pas eu de risque à la sécurité des travailleurs ou du public. Pour en savoir

Procès-verbal de la première réunion du Comité consultatif du Groupe de travail de la Commission canadienne de sûreté nucléaire sur les comprimés d’iodure de potassium (KI) - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/emergency-management-and-safety/cnsc-advisory-committee-to-KI-working-group-meeting-1.cfm

1 nov. 2019 ...Procès-verbal de la première réunion du Comité consultatif du Groupe de travail de la Commission canadienne de sûreté nucléaire sur les comprimés d’iodure de potassium (KI) Ordre du jour Mot de bienvenue Présentations Rôles et responsabilités du Comité consultatif de la CCSN Discussion sur les procédures de fonctionnement provisoires Discussion

Exigences réglementaires canadiennes en matière de protection-incendie pour les petits réacteurs modulaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2019/canadian-fire-protection-regulatory-requirements.cfm

29 oct. 2019 ... nucléaires Du 27 au 30 octobre 2019 Ottawa (Ontario) Préparé par : J. Eduful, A. Bounagui et H. Shalabi Commission canadienne de sûreté nucléaire Résumé Au cours des dix dernières années, les petits réacteurs modulaires (PRM) et les réacteurs nucléaires avancés ont fait l’objet de discussions et d’études approfondies. On a manifesté un intérêt croissant à l’égard

Mesures réglementaires prises par année – 2019 - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-action/regulatory-action-2019.cfm

6 nov. 2019 ...La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) est un organisme fédéral indépendant qui réglemente l&rsquo:utilisation de l&rsquo:énergie et des matières nucléaires afin de protéger la santé, la sûreté, la sécurité et l&rsquo:environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l&rsquo:utilisation pacifique de l&rsquo:énergie nucléai...

Santé et sécurité classiques - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/conventional-health-and-safety.cfm

30 oct. 2019 ...Santé et sécurité classiques Le domaine de sûreté et de réglementation (DSR) de la santé et sécurité classiques englobe la mise en œuvre d'un programme qui vise à gérer les dangers en matière de sécurité sur le lieu de travail et à protéger le personnel et l'équipement. Le personnel de la CCSN examine les secteurs du rendement, des pratiques

Vérification des processus d’inspection de la Direction de la réglementation des substances nucléaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/publications/reports/internal-audit-and-evaluation/audit-dnsr-inspection-processes.cfm

18 juin 2019 ... de vérification Annexe B : Recommandations du rapport de vérification du BVG Annexe C : Auto-évaluation de la DRSN Annexe D : Recommandations issues de la vérification et plans d’action de la direction Résumé En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) réglemente l'ensemble des installations

REGDOC 2.1.2 – Culture de sûreté – Renseignements pour les titulaires de permis de la DRSN - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2019/regdoc-2-1-2-safety-culture-information-for-dnsr-licensees.cfm

17 juin 2019 ...REGDOC 2.1.2 – Culture de sûreté – Renseignements pour les titulaires de permis de la DRSN Résumé de la présentation technique à : Association canadienne de radioprotection (ACRP) Du 27 au 30 mai 2019 Préparé par : Tanya Hewitt Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) Résumé La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a récemment publié

Garanties et non-prolifération - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/safeguards-and-non-proliferation.cfm

30 oct. 2019 ... pratiques concernant la désignation des emplacements hors installation et des garanties efficaces Élaboration d’un document d’application de la réglementation sur les garanties généralisées pour l’industrie nucléaire canadienne Nouvelles technologies pour la mise en œuvre des garanties : Une étude de cas visant à améliorer la mesure de l’uranium en vrac L’expérience

Mesure réglementaire – Quantum Petrophysics Inc. - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-action/quantum-petrophysics-inc.cfm

27 févr. 2019 ...Mesure réglementaire – Quantum Petrophysics Inc. En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et règlements, divers niveaux d'action réglementaire peuvent être pris par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens, et de protéger l'environnement. 2018 27 juin 2018

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