Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 140 696 résultats de recherche

REC – Trans Mountain Pipeline ULC - Audience et processus de réexamen

https://www.cer-rec.gc.ca/pplctnflng/mjrpp/trnsmntnxpnsn/rcnsdrtns-fra.html

8 janv. 2020 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Audience et processus de réexamen Pour en savoir plus Foires aux questions Événements et étapes de l’audience Dépôts – Réexamen

ONE – Plan ministériel 2019-2020 – Office national de l'énergie

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/dprtmntlpln/2019-2020/index-fra.html

15 janv. 2020 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Plan ministériel 2019–2020 – Office national de l'énergie Plan ministériel 2019–2020 – Office national de l'énergie [PDF 619 ko

Sondage auprès des électeurs à la suite de l'élection partielle du 3 décembre 2018 dans Leeds–Grenville–Thousand Islands et Rideau Lakes (Ontario) - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=rec%2Feval%2FbyDec2018&document=p1&lang=f

14 janv. 2020 ... suivantes : connaissance de l'élection partielle et des diverses façons de voter; sources d'information sur l'élection; expérience quant à l'inscription, y compris avec la carte d'information de l'électeur; expérience quant aux communications d'EC; expérience de vote à l'élection partielle fédérale; attitudes à l'égard d'EC et des résultats électoraux. Les résultats

Sondage auprès des électeurs à la suite de l'élection partielle du 23 octobre 2017 dans Lac-Saint-Jean (Québec) et Sturgeon River–Parkland (Alberta) - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=rec%2Feval%2FbyOct2017&document=p1&lang=f

14 janv. 2020 ... à ses services ainsi qu'aux divers aspects du processus électoral. Les répondants ont été consultés sur les questions suivantes : connaissance de l'élection et des diverses façons de voter; sources d'information sur l'élection; expérience quant à l'inscription, y compris avec la carte d'information de l'électeur; expérience quant aux communications d'EC; expérience

Détachement / échange – Analyste du renseignement

https://www.canada.ca/fr/service-renseignement-securite/organisation/emplois-scrs/detachement/detachement-echange-analyste-du-renseignement.html

9 janv. 2020 ... principales : Effectuer des recherches, organiser, analyser, évaluer et rassembler les informations ouvertes et classifiées recueillies en vue de produire des rapports de renseignement sur l’importance des faits nouveaux significatifs en matière de terrorisme, au pays et à l’étranger, et repérer les lacunes dans les renseignements. Travailler en partenariat

GRC en C.-B. - Sooke RCMP seek assistance identifying tip jar thief

http://sooke.bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=62652&languageId=4&siteNodeId=2130

27 déc. 2019 ...Sooke RCMP seek assistance identifying tip jar thief Sooke 2019-12-27 08:16 HNP Dossier nº 2019- 5676 Under the Official Languages Act, this office provides services to the public in English only. You will find general information in both official languages at bc.rcmp.ca and www.rcmp.ca Aux termes de la Loi sur les langues officielles, ce bureau n'offre

Module 4 : Examen et communication par Santé Canada des résultats sur l’innocuité

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/medeffet-canada/declaration-effets-indesirables/declaration-obligatoire-hopitaux/education/module-4.html

13 déc. 2019 ..., du caractère gérable du risque, de la diffusion de l'information et des objectifs de communication. Une fois l'évaluation des signaux terminée, des recommandations sont formulées. Elles peuvent comprendre la modification des étiquettes (notamment l'indication), le rappel ou le retrait d'un produit du marché et la communication des risques aux intervenants. La Loi

Entente Canada - Nunavut sur le fonds canadien pour l'emploi

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/fce/nunavut.html

8 janv. 2020 ... au financement; le protocole de communications associé à la présente Entente. Vision et objectifs 3. Le Canada et le Nunavut partagent une vision commune d’une main-d’œuvre solide, résiliente et adaptable ayant les compétences nécessaires pour réussir dans le contexte économique canadien. 4. Le Canada et le Nunavut conviennent que l’objectif de leurs investissements

Avis

https://www.canada.ca/fr/transparence/avis.html

6 janv. 2020 ... dans notre Avis de confidentialité. Présentation d’un contenu dans les deux langues officielles du Canada La Loi sur les langues officielles, le Règlement sur les langues officielles – communications avec le public et prestation des services et les exigences des politiques du Conseil du Trésor prévoient les circonstances où nous employons le français et l’anglais

Loi de 2017 sur la sécurité nationale

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_13/page-4.html

14 janv. 2020 ...) de la version anglaise de la nouvelle loi est remplacé par ce qui suit : Note marginale :Provision of information to Review Agency 14 (1) Despite any provision of any other Act of Parliament — including section 45.47 of the Royal Canadian Mounted Police Act — and subject to subsection (2), a review body may provide to the Review Agency information that is in its

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :