Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 29 612 résultats de recherche

Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 23 et 24 avril 2015 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fmtng&document=april2415&lang=f

24 nov. 2019 ...Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 23 et 24 avril 2015 Au sujet du Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées Le Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées (le « Comité consultatif ») a pour mandat de : fournir à Élections Canada

Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme de partenariats pour le développement social – Volet personnes handicapées : Bâtir une base plus solide pour le leadership des jeunes handicapés

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/financement/developpement-social-jeunes-handicapes.html

15 nov. 2019 ...Financement dans le cadre du Programme de partenariats pour le développement social (Volet personnes handicapées) : Bâtir une base plus solide pour le leadership des jeunes handicapés : Demande fermée État actuel : Fermé L'appel de propositions de projet a eu lieu du 29 mai au 31 octobre 2019, à 12 h (midi) Heure du Pacifique. Les demandeurs ne doivent

Stationnement pour personnes handicapées

https://www.canadainternational.gc.ca/united_kingdom-royaume_uni/consular_services_consulaires/disab_parking_stationnement_hadicape.aspx?lang=fra

22 août 2016 ...Passer au contenu principal Passer à la navigation principale Gouvernement du Canada Royaume-Uni.gc.ca Barre de menu commune English Accueil Contactez-nous Aide Recherche Canada.ca Fil d'Ariane Accueil > Pour les Canadiens > Passeport et services consulaires Stationnement pour personnes handicapées Il existe des ententes de réciprocité entre certaines

Rapport fédéral sur la condition des personnes handicapées 2010 : Introduction

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/invalidite/cra/rapport-federal2010/introduction.html

28 nov. 2018 ...Introduction Le Rapport fédéral de 2010 sur les personnes handicapées explore les principales dimensions de la vie des personnes handicapées d’après une approche axée sur les besoins. Ce rapport commence par un examen des besoins fondamentaux comme le logement, le revenu et les soins de santé, pour ensuite explorer la question de la réalisation personnelle

Communiqués de presse et avis aux médias - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=med&dir=pre&document=feb2714&lang=f

24 nov. 2019 ...Communiqués de presse et avis aux médias Élections Canada réunit son nouveau Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées Ottawa, le jeudi 27 février 2014 – Élections Canada tient aujourd'hui la première réunion de son nouveau Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées. Ce groupe lui fournira

Stationnement pour personnes handicapées

http://www.canadainternational.gc.ca/united_kingdom-royaume_uni/consular_services_consulaires/disab_parking_stationnement_hadicape.aspx?lang=fra

22 août 2016 ... English Accueil Contactez-nous Aide Recherche Canada.ca Fil d'Ariane Accueil > Pour les Canadiens > Passeport et services consulaires Stationnement pour personnes handicapées Il existe

Remboursement relatif aux véhicules spécialement équipés pour les personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/b-086/remboursement-relatif-vehicules-specialement-equipes-personnes-handicapees.html

22 juin 2017 ...Remboursement relatif aux véhicules spécialement équipés pour les personnes handicapées De : Agence du revenu du Canada Bulletin d'information technique sur la TPS/TVH B-086 17 septembre 1999 Le présent bulletin ne remplace pas les dispositions figurant dans la Loi sur la taxe d'accise et ses règlements. Il vous est fourni à titre de référence. Comme

Accessibilité des aéronefs pour les personnes handicapées : Code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/publication/accessibilite-des-aeronefs-pour-personnes-handicapees-code-pratiques-pour-des-aeronefs-a

1 nov. 2019 ...Accessibilité des aéronefs pour les personnes handicapées : Code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus (pdf / 725 Ko) Table des matières Objectif du Code de pratiques Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d'accessibilité établies pour améliorer l'accessibilité pour les personnes handicapées qui voyagent

Compte rendu : Réunion du Comité consultatif des personnes handicapées – les 10 et 11 juin 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/comite-consultatif-personnes-handicapees/dossier-discussion-2019-06-10.html

11 juin 2019 ...Compte rendu : Réunion du Comité consultatif des personnes handicapées – les 10 et 11 juin 2019 Les 10 et 11 juin 2019, le Comité consultatif des personnes handicapées a tenu sa cinquième réunion à Ottawa, en Ontario. Il s’agit de la première réunion depuis la publication, le 24 mai 2019, du premier rapport annuel du Comité, intitulé Favoriser l’accès

Accessibilité des aéronefs pour les personnes handicapées : Code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus | Office des transports du Canada

https://www.otc-cta.gc.ca/fra/publication/accessibilite-des-aeronefs-pour-personnes-handicapees-code-pratiques-pour-des-aeronefs-a

1 nov. 2019 ...Accessibilité des aéronefs pour les personnes handicapées : Code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus (pdf / 725 Ko) Table des matières Objectif du Code de pratiques Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d'accessibilité établies pour améliorer l'accessibilité pour les personnes handicapées qui voyagent

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :