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Coordonnées – Droits d’accise, taxes d’accise, redevance sur les combustibles et droit pour la sécurité des passagers du transport aérien

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/contacts/taxes-accise-personnes-ressources.html

10 déc. 2019 ...Coordonnées – Droits d’accise, taxes d’accise, redevance sur les combustibles et droit pour la sécurité des passagers du transport aérien De : Agence du revenu du Canada Droits d’accise (vin, spiritueux, bière et produits du tabac) et redevance sur les combustibles Droit d’accise sur les produits du cannabis Inscription relative à la redevance

Ensembles de données sur les événements de transport maritime depuis janvier 1995 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/stats/marine/data-6.html

19 déc. 2019 ...Ensembles de données sur les événements de transport maritime depuis janvier 1995 Pour promouvoir la sécurité des transports, le BST publie les données de son Système d’information sur la sécurité maritime (SISMAR) sur les accidents et les incidents à signalement obligatoire ou non (appelés collectivement « événements ») dont peuvent se servir le secteur

Enquête sur la sécurité du transport aérien A19W0052 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/a19w0052/a19w0052.html

19 déc. 2019 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A19W0052 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Atterrissage forcé Douglas DC3C-S1C3G L'aéroport Hay River / Merlyn Carter (Territoires du Nord-Ouest) 3 mai 2019 Voir le rapport final L'événement Le 3 mai 2019, un aéronef Douglas DC3C-S1C3G, exploité par Buffalo Airways, effectuait

Ensembles de données sur les événements de transport aérien depuis janvier 1995 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/stats/aviation/data-5.html

19 déc. 2019 ...Ensembles de données sur les événements de transport aérien depuis janvier 1995 Pour promouvoir la sécurité des transports, le BST publie les données de son système d'information sur la sécurité aérienne (SISA) sur les accidents et les incidents à signalement obligatoire (appelés collectivement « événements ») dont peuvent se servir le secteur de l'aviation

Signaler un accident ou incident maritime - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/incidents-occurrence/marine/index.html

21 févr. 2020 ...Signaler un accident ou incident maritime Déterminez si l'événement doit être signalé Vous pouvez signaler, en toute confidentialité, un autre type d’action ou de condition qui sont possiblement dangereuses au sein du réseau de transport canadien par l’entremise de Securitas. Si l'événement met en cause une embarcation de plaisance, signalez-le au service

Enquête de sécurité du transport ferroviaire R19V0002 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/rail/2019/r19v0002/r19v0002.html

13 déc. 2019 ...Enquête de sécurité du transport ferroviaire R19V0002 Mise à jour en mars 2019 : Cette enquête est à l’étape de production du rapport. Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Déraillement en voie principale Chemin de fer Canadien Pacifique Près de Field (Colombie-Britannique) 3 janvier 2019 L'événement Le 3 janvier 2019

ARCHIVÉE - Règlement sur les renseignements relatifs au transport

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-96-334/20191215/P1TT3xt3.html

15 déc. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2019-12-15 au 2020-01-27 : Règlement sur les renseignements relatifs au transport DORS/96-334 LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA Enregistrement 1996-07-01 Règlement sur les renseignements relatifs au transport C.P. 1996-1060 1996-07-01 Le ministre des Transports, en vertu

28-3 Services de transport de passagers

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/28-3.html

26 juil. 2019 ...28-3 Services de transport de passagers Vous pouvez voir la publication : HTML 28-3-f.html Mise à jour : 2019-07-26

Rapport d’enquête sur des questions de sécurité ferroviaire R16H0002 - réoccupations et avis de sécurité du transport ferroviaire - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/securite-safety/rail/2016/r16h0002/r16h0002.html

6 janv. 2020 ...Rapport d’enquête sur des questions de sécurité ferroviaire R16H0002 Réponse au sixième rapport du Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités (SCOTIC) Place du Centre 200, promenade du Portage, 4e étage Gatineau QC K1A 1K8 Le 19 septembre 2016 Objet: Réponse au sixième rapport du Comité permanent des transports

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