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Environ 58 231 résultats de recherche

D. R. c. Commission de l’assurance-emploi du Canada

https://www1.canada.ca/fr/tss/da/tss-2017-tssdgae-26.html

5 nov. 2019 ..., un traitement médical qui n’est pas immédiatement ou promptement disponible dans la région où il réside au Canada, si l’établissement est accrédité pour fournir ce traitement par l’autorité gouvernementale étrangère compétente; b) assister, pendant une période ne dépassant pas 7 jours consécutifs, aux funérailles d’un proche parent ou des personnes suivantes : (i

Cours martiales à venir

https://www.canada.ca/fr/juge-militaire-chef/services/cours-martiales-venir.html

14 nov. 2019 ... Parent M.J.A. (Caporal), R. c. Cour martiale permanente Chef d’accusation 1 : Art. 114 LDN, vol. Chef d’accusation 2 : Art. 130 LDN, avoir eu en sa possession des biens criminellement obtenus (al. 354(1)a) C. cr.). 12 novembre 2019 Gatineau, Québec Stacey T.A. (Capitaine), R. c. Avis de requête Chef d’accusation 1 : Art. 129 LDN, comportement préjudiciable au bon

Responsabilités familiales – 802-1-IPG-096

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/lois-reglements/travail/interpretations-politiques/responsabilites-familiales.html

5 nov. 2019 ... relatives à l'éducation de tout membre de sa famille qui est âgé de moins de dix-huit anss'entend, sans toutefois s'y limiter, des activités suivantes : assister aux entrevues et aux réunions parents-enseignants ; rencontrer les spécialistes en éducation pour optimiser le développement de l'enfant ; rencontrer un conseiller ou un directeur d'école pour discuter

Chapitre 4 Exercice avec le fusil C7

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-exercice/chapitre-4.html

13 nov. 2019 ...Manuel de l’exercice et du cérémonial des Forces Armées Canadiennes

Au sujet du vapotage

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/tabagisme-et-tabac/vapotage.html

25 oct. 2019 ...Au sujet du vapotage Au sujet du vapotage Le vapotage et cessation tabagique Les risques du vapotage Le vapotage au Canada : ce que nous savons Règlementation des produits de vapotage Le vapotage et les jeunes Parler de vapotage avec votre adolescent : une fiche de conseils pour les parents Information connexes Vapotage : le fonctionnement (infographie

Aperçu - Cadre d’indicateurs de l’activité physique, du comportement sédentaire et du sommeil (APCSS)

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/promotion-sante-prevention-maladies-chroniques-canada-recherche-politiques-pratiques/vol-37-no-8-2017/apercu-cadre-indicateurs-activite-physique-comportement-sedentaire-sommeil.html

23 oct. 2019 ... consacrent à l’activité physique pendant les heures de classe, selon les parents 2,0 heures ECMS (2014-2015) Durée de participation à des sports (heures de loisir) Pourcentage de parents canadiens qui déclarent que leurs enfants ont pratiqué un sport aux cours des 12 derniers mois 74,2 % SIAP (2014-2015) Temps de jeu actif (heures de loisir) Pourcentage d’enfants

Conseils de sécurité pour passer la soirée de l’Halloween en toute sécurité | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nouvelles/2019/conseils-securite-passer-soiree-lhalloween-securite

31 oct. 2019 ..., et c'est pourquoi ils oublient parfois l'importance de la sécurité. Nous demandons donc aux parents et aux tuteurs, aux enfants, aux automobilistes et aux résidants de se rappeler les conseils de sécurité ci-dessous. Parents et tuteurs : Assurez-vous que l'on peut voir votre enfant. Des déguisements de couleur pâle ou vive, des rubans ou des brassards réfléchissants

Mon dossier Service Canada (MDSC) : Comment accéder à MDSC

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/mon-dossier/comment-acceder.html

7 nov. 2019 .... S'il vous plaît garder la code d’accès personnelle en sécurité et ne le partagez pas avec n'importe qui. Pour obtenir un code d'accès personnel, vous devez fournir : votre numéro d'assurance sociale (NAS); votre prénom et votre nom de famille; votre date de naissance; le nom de famille de vos parents à la naissance; votre code postal si vous êtes un résident canadien

Initiatives réglementaires - Plan prospectif de la réglementation

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/programmes/a-propos-agence-revenu-canada-arc/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/initiatives-actuelles/initiatives-reglementaires.html

14 nov. 2019 ... admissible » à l’égard d’une « personne à charge admissible », la personne doit résider avec la personne à charge et être le parent qui assume principalement la responsabilité pour le soin et l’éducation de la personne à charge et qui n’est pas un parent ayant la garde partagée. Il existe une présomption que la mère est le « particulier admissible » si elle réside

GRC en C.-B. - Conseils de sécurité de la GRC pour l’Halloween

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=61905&languageId=4&siteNodeId=2087

1 nov. 2019 ...Conseils de sécurité de la GRC pour l’Halloween ville de Kamloops 2019-10-31 09:11 HAP Dossier nº PSA Dans l’excitation de l’Halloween, les enfants, alors vêtus de leur déguisement, oublient parfois les règles de sécurité, ce qui peut rendre leur soirée dangereuse en raison des automobilistes qui circulent dans les rues. Cependant, les parents

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