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Environ 23 819 résultats de recherche

Fin de l'admissibilité au montant pour personnes handicapées ou décès du bénéficiaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/regime-enregistre-epargne-invalidite-reei/fin-admissibilite-montant-personnes-handicapees-deces-beneficiaire.html

6 févr. 2019 ...Fin de l'admissibilité au montant pour personnes handicapées ou décès du bénéficiaire Que se passe-t-il si le bénéficiaire n'est plus admissible au CIPH? À moins qu'un choix ne soit produit auprès de l’émetteur, le REEI doit être fermé, et tous les montants doivent être versés par le régime au plus tard le 31 décembre de l'année suivante la première année

Ascenseurs, modèle spécial, pour personnes handicapées - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N3960F

2 août 2017 ...Ascenseurs, modèle spécial, pour personnes handicapées Détails Code NIBS N3960F Description du NIBS Ascenseurs, modèle spécial, pour personnes handicapées Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Équipements de manutention des matières Description de la classe du NIBS Monte-charge État du code NIBS Inactif Personne-ressource responsable de ce code

Consultation : Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/barrieres-inclusion-sociale-economique/consultation-protocole-facultatif.html

4 août 2017 ...Examen de la ratification par le Canada du Protocole facultatif des Nations Unies se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées D'Emploi et Développement social Canada Statut courant : Fermé Cette consultation est maintenant fermée Cette consultation s’est tenue du 16 février jusqu’au 16 mars 2017. Pour de plus amples

Réunion du Comité consultatif des personnes handicapées – les 22 et 23 octobre 2018

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/comite-consultatif-personnes-handicapees/dossier-discussion-2018-10-22.html

23 oct. 2018 ...Réunion du Comité consultatif des personnes handicapées – les 22 et 23 octobre 2018 Les 22 et 23 octobre 2018, le Comité consultatif des personnes handicapées a tenu sa troisième réunion à Ottawa, en Ontario. Rétabli en novembre 2017, le Comité est un forum important où l'Agence du revenu du Canada dialogue avec des personnes handicapées. Au début

5010-S12 Annexe BC(S12) - Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour la rénovation domiciliaire pour les personnes âgées et les personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/colombie-britannique/5010-s12.html

12 févr. 2019 ...5010-S12 Annexe BC(S12) - Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour la rénovation domiciliaire pour les personnes âgées et les personnes handicapées Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire: PDF 5110-s12-18f.pdf PDF

Accès pour les personnes handicapées - Parc national et réserve de parc national Kluane

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/yt/kluane/visit/services/access

4 juil. 2017 ...Accès pour les personnes handicapées Installations accessibles en fauteuil roulant Les deux centres d'accueil sont accessibles en fauteuil roulant. Il y a deux emplacements de camping avec des toilettes extérieures adjacentes accessibles aux personnes en fauteuil roulant dans le terrain de camping du Lac-Kathleen. L’aire de fréquentation diurne du lac

Journée internationale des personnes handicapées 2015 - EFPC

https://www.csps-efpc.gc.ca/events/idpd2015/index-fra.aspx

4 déc. 2015 ...Journée internationale des personnes handicapées 2015 Inclure, accommoder, innover La Journée internationale des personnes handicapées (JIPH) 2015, dont le thème est De la discussion vers l'action : tirons parti aujourd'hui et demain de la différence, vise à promouvoir l'intégration des personnes handicapées, à mieux faire comprendre les diverses questions

Exploiter le « plus » : comment prendre en compte les personnes handicapées avec l'ACS+ - EFPC

https://www.csps-efpc.gc.ca/events/gba-pd/index-fra.aspx

27 févr. 2019 ...Exploiter le « plus » : comment prendre en compte les personnes handicapées avec l'ACS+ L'analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) est un outil analytique qui sert à évaluer l'incidence des politiques, des programmes et des initiatives sur des groupes de femmes, d'hommes et de personnes de diverses identités de genre. Outre le sexe et le genre, l'ACS

Aides mécanographiques, pour les personnes handicapées - location - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/WR7035AA

2 août 2017 ...Aides mécanographiques, pour les personnes handicapées - location Détails Code NIBS WR7035AA Description du NIBS Aides mécanographiques, pour les personnes handicapées - location Type du NIBS Services reliés aux biens Description du groupe du NIBS Équipement pour le traitement automatique de données à usage général, logiciel, comprenant

Programme de partenariats pour le développement social

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/partenariats-developpement-social.html

31 oct. 2019 ...Programme de partenariats pour le développement social D'Emploi et Développement social Canada Le Programme de partenariats pour le développement social (PPDS) permet de réaliser des investissements stratégiques à l'appui des priorités fédérales visant les enfants et les familles, les personnes handicapées, le secteur bénévole, les communautés de langue

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