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B400-11 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs ferroviaires désignés inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/b400-11.html

1 mai 2019 ...B400-11 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs ferroviaires désignés inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus

Moderniser l’Office national de l’énergie

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/evaluation/examens-environnementaux/moderniser-office-national-energie.html

10 sept. 2019 ... ans, l’Office national de l’énergie (ONE) a eu la responsabilité de réglementer quelque 73 000 kilomètres d’oléoducs et de gazoducs internationaux et interprovinciaux, 1 400 kilomètres de lignes de transport d’électricité internationales, ainsi que les importations et les exportations canadiennes d’énergie. Comme l’ont clairement dit les membres du public

Navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre B - Vol - Généralités - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/transports-canada/organisation/lois-reglements/reglements/dors-96-433/chapitre-527/sous-chapitre-b.html

14 août 2019 ... condition d'utilisation probable pour le type, incluant : (1) Panne soudaine d'un moteur, sur les giravions multimoteurs satisfaisant aux exigences d'isolement moteur pour la catégorie transport A, du chapitre 529 de ce manuel; (2) Perte soudaine et complète de puissance sur tous les autres giravions; et (3) Pannes soudaines et complètes du système de commande

B400-9 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs maritimes désignés inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/b400-9.html

1 mai 2019 ...B400-9 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs maritimes désignés inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez

Vie saine

https://www.canada.ca/fr/services/sante/vie-saine.html

9 sept. 2019 .... Soins des nourrissons Obtenez des renseignements de sécurité sur les porte-bébés, les poussettes, les biberons et les sucettes, ainsi que de l'information sur la nutrition des nourrissons. Être actif Encouragez vos enfants à être actifs et intégrez le transport actif à votre mode vie. Vous trouverez aussi de l'information sur le crédit d'impôt pour la condition

Alertes à la sécurité de l'Aviation civile - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/opssvs/servicesdegestion-centredereference-1187.htm

24 juil. 2019 ...Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (Anciennement Avis de difficultés en service et Alerte aux difficultés en service publiés avant le 1er octobre 2010.) L’alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) de Transports Canada sert à communiquer des renseignements de sécurité importants et contient des mesures de suivi recommandées. Une ASAC vise

Amélioration de la sécurité ferroviaire et de la sécurité des transports des marchandises dangereuses par chemin de fer - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/ferroviaire/securite-ferroviaire-canada/amelioration-securite-ferroviaire-marchandises-dangereuses.html

25 juin 2019 ...Amélioration de la sécurité ferroviaire et de la sécurité des transports des marchandises dangereuses par chemin de fer De : Transports Canada En plus de la hausse des volumes de matières dangereuses et de pétrole brut transportés par rail, une série d’incidents très médiatisés ont accentué les préoccupations liées à la sécurité ferroviaire, surtout

Guides pour plans d'intervention d'urgence - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/guides-pour-plans-intervention-urgence.html

18 juil. 2019 ...Guides pour plans d'intervention d'urgence De : Transports Canada Aperçu Découvrir si vous avez besoin d’un PIU Avant de présenter votre demande Demander l’agrément d’un PIU Après avoir présenté une demande Avoir un PIU agréé Guides PIU Communiquer avec nous Les guides suivants offrent plus d’informations sur les étapes nécessaires pour obtenir et maintenir

Défaillances potentielles des valves de commande de freins sur les wagons longtemps entreposés - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/securiteferroviaire/defaillances-potentielles-valves-commande-freins-wagons-longtemps-entreposes.html

12 août 2019 ...Défaillances potentielles des valves de commande de freins sur les wagons longtemps entreposés De : Transports Canada Date : Janvier 2019 La publication du présent bulletin fait suite à la Lettre d'avis de sécurité ferroviaire émise par le Bureau de la sécurité des transports le 19 juillet 2018. La lettre fait référence à un incident qui s'est produit le 10

Article de nouvelles | Un détachement de transport aérien tactique déploiera en Ouganda à l’appui des opérations de paix des Nations Unies

http://www.rcaf-arc.forces.gc.ca/fr/article-modele-standard.page?doc=un-detachement-de-transport-aerien-tactique-deploiera-en-ouganda-a-l-appui-des-operations-de-paix-des-nations-unies%2Fjza4xgb2

15 août 2019 ...Un détachement de transport aérien tactique déploiera en Ouganda à l’appui des opérations de paix des Nations Unies Liens connexes MONUSCO MINUSS (en anglais) L’opération Presence-Mali Le CC-130J Hercules Article de nouvelles / Le 15 août 2019 Défense nationale Le Canada fournira aux Nations Unies un soutien de transport aérien tactique à partir d’Entebbe

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