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Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&DateBucket=1990-1999&SearchInText_1=509&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ..., svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus par la Couronne. ... Archives / Collections et Fonds Contexte de cette notice  Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social  Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&SearchInText_1=200984&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra

20 juin 2018 ... Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]  Dossiers-matière [document textuel]  2 Subject files [textual record] Date : [1952-1978] Référence : RG29, R227-127-8-E. Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint selon la loi

Entente générale de modification relative à l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le marché du travail et à l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/tnl-modification.html

8 janv. 2020 ... et la Commission de l'assurance-emploi du Canada Et Le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador (ci-après appelé « Terre-Neuve-et-Labrador »), représenté par le ministre des Ressources humaines, du Travail et de l'Emploi et le ministre des Affaires intergouvernementales Attendu que le Canada, représenté par la ministre des Ressources humaines et du Développement

La Gazette du Canada, Partie 2, volume 153, numéro 25 : Décret désignant la vice-première ministre et ministre des Affaires intergouvernementales à titre de ministre chargé de l’application de cette loi

http://gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2019/2019-12-11/html/si-tr124-fra.html

...Décret désignant la vice-première ministre et ministre des Affaires intergouvernementales à titre de ministre chargé de l’application de cette loi : TR/2019-124 La Gazette du Canada, Partie II, volume 153, numéro 25 Enregistrement TR/2019-124 Le 11 décembre 2019 LOI DE MISE EN ŒUVRE DE L’ACCORD DE LIBRE-ÉCHANGE CANADIEN Décret désignant la vice-première

Explorer l'organisation

http://geds.gc.ca/fr/SAGE?dn=ou%3DIIH-AIP%2Cou%3DSTR-DIR%2COU%3DCSADM-CSADM%2COU%3Dpch-pch%2CO%3Dgc%2CC%3Dca&pgid=014

1 oct. 2017 ...Explorer l'organisation Erreur Chercher dans :  Affaires internationales et intergouvernementales, et droits de la personne Veuillez entrer une valeur à chercher :    Rechercher Vider l'écran Exemples (1) Theriault (2) Theriault, Jean (3) Jean Theriault (4) 613-999-0101 (5) "Da Vinci"   (6) ministre Cliquez ici pour obtenir de l'aide. Organisations Canada

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http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&DateBucket=1970-1979&SearchInText_1=200984&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]  Dossiers-matière [document textuel]  2 Subject files [textual record] Afficher les détailsMasquer les détails Date : [1952-1978] Référence : RG29, R227-127-8-E. Documents textuels. [Conditions d'accès Restreint

Perspectives électorales – Les nouvelles approches du développement démocratique - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue2&document=p10&lang=f

14 janv. 2020 ... et de services avec d'autres organismes électoraux. Le Comité consultatif se réunira deux fois par année. Sa prochaine réunion devrait avoir lieu au printemps de l'an 2000. Entre les rencontres officielles, l'unité des affaires intergouvernementales d'Élections Canada appuiera les travaux du comité. distribution de la liste électorale annuelle aux députés et aux partis

Loi modifiant la Loi sur les missions étrangères et les organisations internationales

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_12/page-1.html

15 nov. 2019 ..., il mentionne que la Gendarmerie royale du Canada a la responsabilité première d’assurer la sécurité lors du déroulement d’une conférence intergouvernementale. Ce fondement législatif plus clair appuie les mesures de sécurité que prennent les autorités policières canadiennes en vue de remplir les obligations du Canada en matière de protection des personnes

Inauguration du nouvel axe routier 73/175 dans la réserve faunique des Laurentides

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2013/09/inauguration-nouvel-axe-routier-73-175-reserve-faunique-laurentides-836989.html

22 sept. 2013 ...Inauguration du nouvel axe routier 73/175 dans la réserve faunique des Laurentides Communiqué de presse De gauche à droite : Stéphane Bédard, ministre de l’Administration gouvernementale, président du Conseil du trésor, ministre responsable de la région du Saguenay—Lac-Saint-Jean, Alexandre Cloutier, ministre délégué aux Affaires intergouvernementales

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31 oct. 2018 ..., svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus par la Couronne. ... Archives / Collections et Fonds Contexte de cette notice  Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social  Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales

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