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Environ 78 181 résultats de recherche

Protocole d'entente concernant les évaluations d'impact intégrées en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact entre l'Agence d'évaluation d'impact du Canada et la Régie canadienne de l'énergie

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/lois-reglements/loi-et-liste-reglements/protocole-entente-aeic-rce.html

15 nov. 2019 ... renouvelable extracôtiers relevant de la compétence du Parlement soient menées de manière sûre et sécuritaire, afin de protéger les personnes, les biens et l’environnement; Attendu que le ministre des Ressources naturelles et le ministre de l’Environnement et du Changement climatique ont des responsabilités légales en vertu de la Loi sur la Régie canadienne

Déclaration de l'honorable Christian Paradis, C.P., député, ministre des Ressources naturelles concernant le rapport du Comité sénatorial de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2010/08/declaration-honorable-christian-paradis-c-depute-ministre-ressources-naturelles-concernant-rapport-comite-senatorial-energie-environnement-ressources-naturelles.html

20 août 2010 ...Déclaration de l'honorable Christian Paradis, C.P., député, ministre des Ressources naturelles concernant le rapport du Comité sénatorial de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles Déclaration OTTAWA — En tant que ministre des Ressources naturelles, je voudrais profiter de l’occasion qui m’est offerte pour remercier le Comité sénatorial

Le ministre Dion comparaîtra devant le Comité permanent de l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles du sénat

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2005/10/ministre-dion-comparaitra-devant-comite-permanent-energie-environnement-ressources-naturelles-senat.html

25 oct. 2005 ...Le ministre Dion comparaîtra devant le Comité permanent de l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles du sénat Avis aux médias OTTAWA, le 25 octobre, 2005 – Veuillez noter que l’honorable Stéphane Dion, ministre de l'Environnement, comparaîtra le mardi 25 octobre 2005 devant le Comité permanent de l’énergie, l’environnement et les ressources

Le projet BioSAFE se sert de patrons génétiques pour étudier les espèces envahissantes des forêts - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/chroniques-360/science-et-innovation/le-projet-biosafe-se-sert-de-patrons-genetiques-po/fra/1498767322868/1498767323246

6 nov. 2019 ... pour la santé des forêts, pour la viabilité de la filière industrielle ainsi que pour l'environnement. Le financement de ce projet a été accordé par l'entremise du Concours 2015 de Génome Canada : Les ressources naturelles et l'environnement - les solutions génomiques aux défis sectoriels. La recherche du projet BioSAFE est un investissement de lutte proactive

Faune, flore et espèces

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/faune-flore-especes.html

26 juil. 2019 ... et données Écosystèmes aquatiques du Canada et efforts de recherche déployés pour les maintenir en santé. Collaborateurs Affaires autochtones et du Nord Canada Agence canadienne d’inspection des aliments Agriculture et Agroalimentaire Canada Environnement et Changement climatique Canada Parcs Canada Pêches et Océans Canada Ressources naturelles Canada Transports

Une personne de Nicolet reçoit une pénalité de 5 000 dollars pour avoir enfreint la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/application-lois-environnementales/notifications/personne-nicolet-recoit-penalite-pour-enfreint-la-loi-1994-convention-concernant-oiseaux-migrateurs.html

10 oct. 2019 ... et Changement climatique Canada a créé un service d’abonnement gratuit pour permettre à la population canadienne d’être tenue informée des mesures que prend le gouvernement du Canada en vue de protéger notre environnement naturel. Personnes-ressources Relations avec les médias Environnement et Changement climatique Canada 819-938-3338 ou 1-844-836-7799 (sans frais

Qualité de l'eau des cours d'eau canadiens

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/qualite-eau-cours-eau-canadiens.html

30 oct. 2019 ... par Environnement et Changement climatique Canada à partir des programmes fédéraux, provinciaux, territoriaux et conjoints de surveillance de la qualité de l'eau. Les statistiques sur la population, les mines et l'utilisation des sols pour l'aire de drainage de chaque site ont été fournies par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada. Complément d'information

Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4049/renseignements-tps-tvh-municipalites.html

13 nov. 2019 ... offerts dans une municipalité donnée et ses environs; des fournitures de droits (tels que des laissez-passer) qui permettent l’utilisation par des particuliers de tels services publics de transport passagers. Les commissions de transport qui ne sont pas des municipalités devront présenter une demande de désignation de municipalité afin d’être admissibles

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