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Guide 5772 - Demande de parrainage pour parents et grands-parents

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5772-demande-parrainage-parents-grands-parents.html

9 oct. 2019 ... les services publics les articles personnels le logement le combustible les articles ménagers Ceci comprend aussi les soins médicaux non couverts par l’assurance-maladie publique, tels que les soins des dents et des yeux. L’engagement garantit que le requérant ou ses enfants à charge ne feront pas de demande d’aide sociale. La durée varie selon l’âge et la nature

Orientation opérationnelle : Inspection d'importations expédiées par la poste ou par messagerie - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/aliments/continuum-de-la-conformite/documents-d-orientation-pour-les-inspecteurs/pps/inspection-d-importations-expediees-par-la-poste-o/fra/1545202917053/1545203138242

11 oct. 2019 ... 1. But La présente Orientation opérationnelle (OO) vise à orienter le personnel d'inspection (Santé des animaux, protection des végétaux et aliments) sur les mesures à prendre pour les produits non conformes identifiés lors des inspections postales et des importations par messagerie. Il met en évidence des situations uniques qui se produisent

Outils et ressources d’appui-Opération HONOUR

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/conflits-inconduite/operation-honour/comprendre-prevenir-reagir/outils-ressources-appui.html

3 sept. 2019 ... – Produits Télécharger ou commander des cartes du soldat, des aide-mémoire, des affiches et d’autres produits d’information. Rôles et responsabilités dans le cadre de l’Opération HONOUR pour des membre des FAC et des membres de l’équipe de direction Comprendre ce que l’on attend de vous à titre de membre des FAC et membre de l’équipe de direction. Opération HONOUR

Audits internes de Santé Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/rapports-gestion/verifications-internes.html

19 août 2019 ... médicale Réponse et plan d'action de la direction Vérification du Programme de santé des fonctionnaires fédéraux - Le 7 décembre 2012 Réponse et plan d'action de la direction Vérification des pratiques de protection des renseignements personnels - Le 7 décembre 2012 Réponse et plan d'action de la direction Octobre 2012 Vérification des contrôles financiers

Formulaires

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/forms-formulaires/menu-fra.html

10 oct. 2019 ...-10-08 HTML PDF (20 Ko) BSF186 Document de déclaration en détail des effets personnels 2009-06-03 HTML PDF (80 Ko) X BSF186A Document de déclaration en détail des effets personnels (liste des marchandises importées) 2019-01-15 HTML PDF (80 Ko) BSF192 Déclaration de l'ASFC relative aux exemptions personnelles 2018-09-20 HTML PDF (232 Ko) BSF246 Carte de transit

F. G. c. Commission de l’assurance-emploi du Canada

https://www1.canada.ca/fr/tss/da/tss-2016-tssdgae-58.html

8 oct. 2019 ... le personnel, tel que la bousculade, la tiraillerie ou la bagarre (pièces GD3-16 à GD3-18) ; « Menuiserox – Politique de progression des mesures disciplinaires » (pièces GD3-19 et GD3-20) ; Le 28 mai 2015, l’employeur a déclaré qu’il n’était pas au courant des frictions qui pouvaient exister entre l’employé qui avait été pris à la gorge par l’appelant et ce dernier

Énoncé de confidentialité

https://www.canada.ca/fr/commission-fonction-publique/services/outils-ressources-dotation-evaluation/specialistes-ressources-humaines-gestionnaires-embaucheurs/renseignements-intention-specialistes-ressources-humaines/centre-psychologie-personnel/services-evaluation-counselling/services-counselling-cadres-direction/enonce-de-confidentialite.html

19 août 2019 ...Énoncé de confidentialité La Commission de la fonction publique du Canada s’engage à respecter vos droits quant à la protection du caractère confidentiel des renseignements personnels qui vous concernent. Les « renseignements personnels » sont définis comme tout renseignement, sous une forme ou une autre, qui permet d’identifier nommément une personne

Chapitre 2 – Politiques et procédures financières (9/2019)- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=pub%2Fecdocs%2From%2FvII%2Fch_2&document=ch_2&lang=f

8 oct. 2019 ... des nombreux processus financiers liés à la conduite d’un scrutin. 2.1 Rôle de l’agent financier Sous votre direction, l’agent financier (AF) est responsable de toute la saisie des données financières et des rapports financiers dans le bureau du DS. L’AF est la personne-ressource principale pour toute question financière et doit avoir une expérience en finances

Guide 5525 – Guide de base : Parrainez votre époux, conjoint ou enfant

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5525-guide-base-parrainez-votre-epoux-conjoint-enfant.html

16 oct. 2019 ... et qu’aucune adresse courriel n’est fournie, nous enverrons toute la correspondance à l’adresse postale la plus récente que nous avons au dossier. Ne tentez pas de lier votre demande à votre compte en ligne personnel si vous avez désigné un représentant. Si vous avez désigné un représentant et tentez de lier votre demande à votre propre compte en ligne, vous devrez

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