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Réserve nationale de faune de Cap‑Tourmente : carte des sentiers pédestres

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/reserves-nationales-faune/existantes/cap-tourmente/carte-sentiers-pedestres.html

14 mai 2019 ... à la conservation des espèces sauvages et de leurs habitats ainsi qu’à la sauvegarde des espèces en péril. L’accès à la réserve est interdit en dehors des périodes et heures d’ouverture affichées. À découvrir Profitez des services et des activités pour découvrir les beautés de la réserve. De mai à octobre 20 km de sentiers pédestres Centre d’interprétation : information

Règlement sur les réserves d’espèces sauvages

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._1609/page-2.html

8 avr. 2019 ...; et b) produire le permis sans délai à la demande de l’agent de la faune. DORS/78-466, art. 1(F) DORS/94-594, art. 7 et 11(F) 6 Un permis expire à la date qu’il indique ou, à défaut, le 31 décembre de l’année de sa délivrance. 7 Le ministre peut annuler ou suspendre un permis si cela s’impose pour la conservation des espèces sauvages ou de leurs habitats

Réserve nationale de faune de la vallée Widgeon : plan de gestion proposé

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/reserves-nationales-faune/publications/plan-gestion-vallee-widgeon.html

24 mai 2019 ... comprennent la surveillance des espèces sauvages, la conservation et l’amélioration des habitats fauniques, des inspections régulières, l’application des règlements ainsi que l’entretien des installations et des infrastructures. La recherche est également une importante activité réalisée dans les aires protégées; par conséquent, le personnel d’Environnement

Règlement sur la zone marine protégée des îles Scott

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2018-119/page-1.html

8 avr. 2019 .... Permis Délivrance Note marginale :Pouvoir du ministre 7 (1) Malgré l’article 2, le ministre peut, sur demande, délivrer un permis autorisant une personne ou un organisme public à mener une activité visée à cet article si : a) soit, d’une part, l’activité proposée a pour but de promouvoir la conservation des espèces sauvages ou de leurs habitats dans la zone

Info Source 2019, Environnement et Changement climatique Canada

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/organisation/transparence/acces-information-protection-renseignements-personnels/info-source.html

18 juil. 2019 ... de la loi – Pollution Qualité de l’eau et partenariat sur les ecosystèmes Gestion des substances et des déchets Préservation de la nature Espèces en péril Oiseaux migrateurs et autres espèces sauvages Politiques et partenariats sur la biodiversité Conservation et protection des habitats Promotion de la conformité et Application de la loi – Faune Évaluation

Amende de 125 000 $ à Fibrek S.E.N.C. pour le rejet de substances dangereuses dans des rivières

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/application-lois-environnementales/notifications/fibrek-senc-rejet-substances-dangereuses.html

27 févr. 2017 ... Canada (ECCC) s'engage à fournir de l'air pur, de l'eau propre et la conservation des espèces sauvages et de leur habitat. Le 9 février 2017, la compagnie Fibrek S.E.N.C. a plaidé coupable à deux chefs d’accusations et a été condamnée à une peine de 125 000 dollars pour avoir contrevenu au Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers et à la loi

Aires conservées au Canada

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/aires-conservees.html

31 juil. 2019 ... au public des possibilités d'éducation et d'agrément; Les réserves nationales de faune et les refuges d'oiseaux migrateurs (Environnement et Changement climatique Canada) sont établis afin de conserver l'habitat d'une multitude d'espèces sauvages, notamment les oiseaux migrateurs et les espèces en voie de disparition. Les aires établies par ces ministères, ainsi

Indicateurs environnementaux récents

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/recents.html

31 juil. 2019 ..., les températures moyennes annuelles ont été constamment égales ou supérieures à la valeur de référence. Indicateurs sur les espèces sauvages et les habitats Aires conservées au Canada Une gestion adéquate des aires conservées aide à préserver les espèces et leur habitat pour les générations présentes et futures en réduisant les pressions directement issues du développement

ARCHIVÉE - Règlement sur la zone marine protégée des îles Scott

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2018-119/20180627/P1TT3xt3.html

27 juin 2018 ... et d’avoir des effets négatifs moins importants sur les espèces sauvages ou sur leurs habitats; b) soit, d’une part, elle est susceptible d’avoir des effets négatifs sur les espèces sauvages ou sur leurs habitats dans la zone marine protégée qui ne compromettent pas leur conservation ou risquent peu de le faire à la suite de la prise par le demandeur de mesures

ARCHIVÉE - Règlement sur la zone marine protégée des îles Scott

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2018-119/20180612/P1TT3xt3.html

12 juin 2018 ... n'est pas en vigueur. Note marginale :Pouvoir du ministre 7 (1) Malgré l’article 2, le ministre peut, sur demande, délivrer un permis autorisant une personne ou un organisme public à mener une activité visée à cet article si : a) soit, d’une part, l’activité proposée a pour but de promouvoir la conservation des espèces sauvages ou de leurs habitats dans la zone marine protégée

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