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Programme collaboratif en recherche-développement industrielle Allemagne-Canada 2019, deuxième appel | Conseil national de recherches Canada

https://nrc.canada.ca/fr/pari/apropos/internationales/?action=view&id=36

9 juil. 2019 ... qui désirent effectuer de la R-D dans le cadre de projets collaboratifs susceptibles de mener à la commercialisation de technologies et axés sur le développement de produits, de procédés ou de services technologiques dans tous les domaines d'application à fort potentiel commercial. Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) et le ministère fédéral de l'Économie

Guide à l'intention des établissements d'enseignement agréés - Production du T2202, Certificat pour frais de scolarité et d'inscription et le sommaire - 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4654/guide-a-lintention-des-etablissements-denseignement-agrees-production-du-t2202-certificat-pour-frais-de-scolarite-et-dinscription-et-le-sommaire.html

15 juil. 2019 ... électronique T2202 Chapitre 5 – Méthodes de production Ce dont vous avez besoin pour produire Numéro d’entreprise Méthodes de production par voie électronique Formulaires Web Transfert de fichiers par Internet Code d’accès Web Produire une déclaration sans code d’accès Web Chapitre 6 – Après avoir produit Modifier ou annuler des certificats par Internet Ajouter

Sécurité des vaccins, surveillance et déclaration

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/immunisation/securite-vaccins.html

16 juil. 2019 ...Sécurité des vaccins, surveillance et déclaration Liens Immunisation et vaccins Faites-vous immuniser La sécurité des vaccins Grippe (influenza) Publications et rapports L’innocuité des vaccins est surveillée étroitement, dès le début du développement du produit et de façon continue tant que le vaccin est utilisé. Informez-vous sur les étapes suivies avant

ARCHIVÉE - Licence générale d’exportation no 45 – Cryptographie pour le développement ou la production d’un produit

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2012-160/section-2-20190517.html

17 mai 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Licence générale d’exportation no 45 – Cryptographie pour le développement ou la production d’un produit Version de l'article 2 du 2019-05-17 au 2019-06-06 : Version précédentede l'article  2 Sous réserve des articles 4 et 5, tout résident du Canada peut, au titre de la présente licence, exporter ou transférer

Radiopharmaceutiques, trousses et générateurs : Renseignements pour les présentations de médicaments de l'annexe C

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/produits-biologiques-radiopharmaceutiques-therapies-genetiques/information-demandes-presentations/lignes-directrices/drogues/radiopharmaceutiques-annexe-c.html

13 août 2019 ... sur la qualité 3.1.1. Radiopharmaceutiques émetteurs de gamma (REG) 3.1.1.1. Source 3.1.1.2. Synthèse et purification des substances médicamenteuses 3.1.1.3. Source et production du radionucléide 3.1.1.4. Développement pharmaceutique 3.1.1.5. Formulation et fabrication du produit médicamenteux 3.1.1.6. Stabilité et emballage 3.1.1.7. Comparabilité et équivalence

Recherche et développement/Évaluation de produits - Centre canadien pour la cybersécurité

https://cyber.gc.ca/fr/recherche-et-developpementevaluation-de-produits

15 août 2018 ...  Recherche et développement/Évaluation de produits Compétence de base – acquis minimums permettant de faire le travail Formation formelle Formation de base : Études postsecondaires en technologies des TI/des SI (p. ex. administration de système ou de réseau, sécurité des systèmes d’information, etc.) ou combinaison équivalente de formation et d’expérience

ARCHIVÉE - Licence générale d’exportation no 45 – Cryptographie pour le développement ou la production d’un produit

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2012-160/section-1-20190517.html

17 mai 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Licence générale d’exportation no 45 – Cryptographie pour le développement ou la production d’un produit Version de l'article 1 du 2019-05-17 au 2019-06-06 : Version précédentede l'article  1 (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente licence. contrôlé contrôlé Le fait d’être placé

Décisions relatives au programme des produits chimiques : organisation de coopération et de développement économiques

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/organisation/affaires-internationales/partenariats-organisations/decisions-produits-chimiques-cooperation-developpement.html

1 avr. 2019 ...Décisions relatives au programme des produits chimiques : organisation de coopération et de développement économiques Titre officiel : Décisions relatives au Programme sur la sécurité des produits chimiques de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) Catégorie du sujet : Produits chimiques et déchets Type d’accord / d’instrument

Rapports et publications

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/rapports-publications.html

19 août 2019 ... Bureau de liaison pour la Loi sur les aliments et les drogues Cadre réglementaire de transparence et d'ouverture Communication des risques Le développement durable Direction générale des produits de santé et des aliments Initiative du Gouvernement en direct Rapports d'évaluation Rapports d'audit Rapports sur les frais Sites d'injection supervisés Stratégie

Science des matériaux, de la fabrication et de la construction

https://www.canada.ca/fr/services/science/themesscientifiques/sciencemateriauxfabricationconstruction.html

30 mai 2019 ... de R-D industrielle partageant les coûts du développement des technologies de surface. Programme Technologies de développement des produits aéronautiques Programme de recherche qui aide à réduire le coût des évaluations et des essais de produits de l'aérospatiale au Canada. Programme Réglementation du bâtiment axée sur l'accès au marché Soutien à l'industrie

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