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Environ 333 140 résultats de recherche

Financement des études pour les personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/education/aide-etudiants/bourses-prets/invalidite.html

9 juil. 2019 ...Financement des études pour les personnes handicapées Comprend des liens pour les services, les prestations et les programmes visant à aider les personnes handicapées et leur famille. Services et renseignements Bourses pour étudiants ayant une incapacité permanente Une subvention qui aide à payer les frais de scolarité, des étudiants admissibles

Services aux victimes et financement

https://www.canada.ca/fr/services/police/victimes/servicesfinancement.html

25 juin 2019 ...Services aux victimes et financement Aide et renseignements supplémentaires aux victimes d'un acte criminel. Services et renseignements Aide et renseignements supplémentaires aux victimes Accédez à des renseignements et à de l’aide supplémentaire des organismes fédéraux œuvrant pour les victimes d'actes criminels. Répertoire des services aux victimes

Financement - Culture, histoire et sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement.html

22 juil. 2019 ...Financement - Culture, histoire et sport Nom du programme Description du programme Commémoration Canada Commémoration Canada donne un appui financier aux initiatives qui commémorent des personnes, des lieux, des réalisations et des événements marquants à l'échelle nationale. Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne

Financement des sites contaminés fédéraux

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/financement.html

24 juil. 2019 ...Financement des sites contaminés fédéraux Les sites contaminés fédéraux peuvent avoir des répercussions sur la santé humaine ou l’environnement. Le type et la gravité des répercussions varient selon les sites. Le Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) vise les sites contaminés fédéraux qui présentent les risques les plus élevés

Financement et recherche

https://www.canada.ca/fr/services/police/servicespolice/securite-communautaire-police/conduite-facultes-affaiblies/financement-recherche.html

10 juin 2019 ...Financement et recherche Soutien du gouvernement du Canada pour appuyer les provinces et les territoires, la mise en application de la loi, la recherche et l'éducation du public afin de détecter les conducteurs avec les facultés affaiblies par la drogue et de dissuader les autres de faire de même Le gouvernement s'est engagé à créer de nouvelles lois

Programmes de financement pour l’environnement

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/financement-environnement/programmes.html

5 juil. 2019 ...Programmes de financement pour l’environnement Sur cette page Fonds autochtone pour les espèces en péril Fonds pour dommages à l'environnement Fonds pour une économie à faibles émissions de carbone Initiative de protection des Grands Lacs Initiatives des écosystèmes de l'Atlantique Lieux prioritaires désignés par les collectivités pour les espèces en péril

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ... de la TPS/TVH payée sur leurs achats et leurs dépenses pourraient par le fait même changer. Pour en savoir plus sur les organismes à but non lucratif, consultez le site Web d'Industrie Canada à www.ic.gc.ca. Régimes de pension agréés collectifs – propositions législatives et de réglementation touchant la TPS/TVH Le 29 août 2014, le ministère des Finances a rendu

Occasions de financement au moyen de subventions et de contributions

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/occasions-financement/occasions-financement-moyen-subventions-contributions.html

17 juil. 2019 ...Occasions de financement au moyen de subventions et de contributions Occasions de financement Programme Type de sollicitation Favoriser les voies d'accès aux soins des personnes qui consomment des drogues Ouvert Programme de promotion de la santé - Prévention du suicide: appuyer la mise en œuvre d'un service pancanadien de prévention du suicide viable

Financement – Peuples et cultures autochtones

https://www.canada.ca/fr/services/culture/identite-canadienne-societe/peuples-cultures-autochtones/financement.html

18 juin 2019 ...Financement – Peuples et cultures autochtones Explorez un éventail de programmes de financement et de subventions à l’appui des peuples et des cultures autochtones. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr Facebook Affaires autochtones et du Nord Canada Patrimoine canadien Twitter Affaires autochtones et du Nord Canada Patrimoine canadien Youtube Affaires

Élections Canada en ligne | Registre des activités de financement réglementées

https://www.elections.ca/content.aspx?section=fin&dir=reg&document=index&lang=f

16 août 2019 ...Registre des activités de financement réglementées Les partis politiques doivent rendre compte des activités de financement dont le coût d'inscription est supérieur à 200 $ si l'une des personnes éminentes suivantes y participe : un ministre du Cabinet, un chef de parti ou un candidat à la direction. Note : Une fois la période de la course terminée

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