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Évaluation du Fonds du livre du Canada 2012-2013 à 2017-2018

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/evaluations/fonds-livre-canada.html

11 déc. 2019 ...Évaluation du Fonds du livre du Canada 2012-2013 à 2017-2018 Évaluation du Fonds du livre du Canada 2012-2013 à 2017-2018 [Version PDF, 2.1 Mo] Direction des services d’évaluation 31 juillet 2019 Sur cette page Sommaire 1. Introduction 2. Profil du programme 2.1. Aperçu 2.2. Historique du programme et modifications apportées depuis la dernière évaluation

ISSN Canada - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/services/issn-canada/Pages/issn-canada.aspx

16 sept. 2019 ...ISSN Canada Contenu de la page Le numéro international normalisé des publications en série (ISSN) est un code unique d'identification des publications en série tels que les périodiques, magazines, revues, journaux, annuaires et collections monographiques. Il constitue une méthode de communication efficace et économique entre l'éditeur et le fournisseur

Loi sur le droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/page-1.html

17 juin 2019 ... partie ou division d’un volume présentés sous forme imprimée, à l’exclusion : a) des brochures; b) des journaux, revues, magazines et autres périodiques; c) des feuilles de musique, cartes, graphiques ou plans, s’ils sont publiés séparément; d) des manuels d’instruction ou d’entretien qui accompagnent un produit ou sont fournis avec des services. (book) locaux

ARCHIVÉE - Loi sur la taxe d’accise

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/E-15/section-259.1-20181213.html

13 déc. 2018 ...) journaux; b) magazines et périodiques acquis autrement que par abonnement; c) magazines et périodiques dont plus de 5 % de l’espace imprimé est consacré à la publicité; d) brochures et prospectus; e) catalogues de produits, listes de prix et matériel publicitaire; f) livrets de garantie et d’entretien et guides d’utilisation; g) livres servant principalement

ISBN Canada - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/services/isbn-canada/Pages/isbn-canada.aspx

19 juil. 2019 ... individuelles Jeux de société Livres à colorier (sans texte) Moteurs de recherche Mots croisés Musique en feuilles et livres de partitions Périodiques (par ex. journaux, magazines, revues) item Produits personnalisés Reproductions d'œuvres d'art et affiches Sites Web 4. Puis-je utiliser les deux ISBN, à 10 et à 13 chiffres, sur une publication? Les publications

Divulgation des contrats de plus de 10 000 $ - Passeport - 1er avril au 30 juin 2012

http://www.cic.gc.ca/disclosure-divulgation/quarter-trimestre-fra.aspx?dept=2&yr=2012-2013-1

9 févr. 2016 ... de protection 47 250,00 $ 2012-06-01 Brinks Canada Ltd. 460 Services de protection 52 500,00 $ 2012-06-20 NATIONAL PRINTERS INC. 1143 Materiel imprimés, livres incluant les journaux, magazine, photos. 14 626,50 $ 2012-06-27 Fujitsu Canada Inc. 1283 Matériel informatique -Ordinateur de bureau/personnel/ portatif (incluant les pièces et les périphériques) 23 520,00 $ 2008

CRSNG - Prix du CRSNG pour la promotion des sciences - Anciens lauréats

https://www.nserc-crsng.gc.ca/Prizes-Prix/SciencePromotion-PromotionScience/Past-Anciens_fra.asp?Year=2004

2 mai 2019 .... M. Currie a fait connaître les dinosaures et leur univers à des millions de Canadiens par l'entremise d'innombrables émissions de radio et de télévision ainsi que d'un nombre astronomique de conférences publiques, de programmes à l'intention des jeunes, de films et de livres pour enfants. En 2003, le magazine Time l'a salué comme étant l'un des cinq plus grands

Loi sur le droit d’auteur

https://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/page-1.html

17 juin 2019 ... volume ou toute partie ou division d’un volume présentés sous forme imprimée, à l’exclusion : a) des brochures; b) des journaux, revues, magazines et autres périodiques; c) des feuilles de musique, cartes, graphiques ou plans, s’ils sont publiés séparément; d) des manuels d’instruction ou d’entretien qui accompagnent un produit ou sont fournis avec des services

Loi sur le droit d’auteur

https://www.laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/page-1.html

17 juin 2019 ... volume ou toute partie ou division d’un volume présentés sous forme imprimée, à l’exclusion : a) des brochures; b) des journaux, revues, magazines et autres périodiques; c) des feuilles de musique, cartes, graphiques ou plans, s’ils sont publiés séparément; d) des manuels d’instruction ou d’entretien qui accompagnent un produit ou sont fournis avec des services

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