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Ensemble de controle de contamination SaphyRAD C (87055-200428/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-HN-446-77967

22 nov. 2019 ... public informant les fournisseurs qu'un ministère ou organisme a l'intention d'attribuer un contrat pour des biens, des services ou des travaux de construction à un fournisseur prédéterminé, ce qui permet aux autres fournisseurs intéressés de soumettre un énoncé de capacités. Si aucun fournisseur ne soumet d'énoncé de capacités qui satisfait aux exigences

Demande en ligne d'examen d'un produit par le CCMC

https://nrc.canada.ca/fr/certifications-evaluations-normes/centre-canadien-materiaux-construction/demande-ligne-dexamen-dun-produit-ccmc

30 août 2019 ... par le CCMC, les processus de production et de contrôle de la qualité ainsi que l'ensemble des exigences d'installation doivent être documentés et doivent respecter les Exigences minimales en matière de documentation du CCMC. Pour obtenir de l'aide, il est recommandé de recourir aux services d'un organisme compétent sur le plan technique qui connaît le processus

Réunion du Comité consultatif des fournisseurs — Le 12 juillet 2017 - Les services offerts aux enterprises - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/ccf-sac/rccf-sacm-2017-07-12-fra.html

13 nov. 2019 ..., Secteur de la gestion des activités d'approvisionnement Améliorations du site Achatsetventes.gc.ca – Service d'avis par courriel et l'Application sur les offres à commande et arrangements en matière d'approvisionnement (appli OCAMA) : M. Desmond Gray, Directeur général, Bureau des petites et moyennes entreprises Fonctionnalités de la solution d'approvisionnement

Évaluation du Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI)

https://nrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/evaluation-programme-daide-recherche-industrielle-pari

19 mars 2019 ... des services-conseils et du financement aux PME; il finance aussi des organismes qui aident les PME. Les conclusions de l'évaluation confirment généralement que le PARI a répondu aux besoins des PME canadiennes en leur livrant du soutien pour leur permettre d'être innovantes, et qu'il a joué un rôle important dans l'amélioration de la capacité d'innovation

Rapport sur les résultats ministériels Gendarmerie royale du Canada 2017‑2018 | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/2017-2018-rapport-resultats-ministeriels-complet

21 nov. 2019 ... de la paix et de l'ordre; à faire respecter les lois; à contribuer à la sécurité nationale; à assurer la sécurité des représentants de l'État, des dignitaires en visite et des missions étrangères; et à offrir un soutien opérationnel crucial aux autres services de police et organismes d'exécution de la loi au Canada et à l'étranger. Pour de plus amples renseignements

7. Codes des articles—Plan comptable pour 2018 à 2019—Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale—Receveur général du Canada—SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/pceaf-gwcoa/1819/7-fra.html

5 nov. 2019 ... et organismes par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (le Secteur de rémunération). Les codes de versements de la paye sont présentés avec les listes des articles pour améliorer l'uniformité et l'exactitude des codes de versements de la paye comparativement aux articles économiques surtout dans l'article courant 01. La liste des codes de versements

Demande d'évaluation de sécurité - propriétaire, personne autorisée, représentant désigné, cadre, administrateur, employé - Programme des marchandises contrôlées - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pmc-cgp/forms/des-saa-fra.html

5 nov. 2019 ... ou d'un organisme gouvernemental de l'extérieur du Canada pour mon éducation (à l'exception des États-Unis). Oui Non Si oui, indiquez le nom de l'organisation ou du gouvernement et le pays : 7. Je détiens au moins 20 % des actions votantes d'une entreprise située à l'extérieur du Canada (à l'exception des États-Unis). Oui Non Si oui, veuillez fournir des détails : 8

Glossaire et acronymes pour les projets immobiliers - SNGP - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/sngp-npms/bi-rp/glossaire-glossary-fra.html

6 nov. 2019 ... – Canada (NBCC – National Building Code of Canada) CNCEP Comité national consultatif sur l'examen de projets (NPRAC – National Project Review Advisory Committee) CPS Convention particulière de services (SSA – specific service agreement) Une entente entre les Services immobiliers (SI) et un organisme client qui définit la portée des travaux à réaliser, les modalités

Incidents en matière de marketing des produits de santé

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/exigences-reglementaires-publicite/plaintes-publicite-produits-sante.html

21 nov. 2019 .... 2018-12-04 Tender Touches Doula Services inc. Placenta humain encapsulé Produit biologique Plainte relative à la publicité de produits non homologués et de produits avec des allégations non autorisées Vérification de la conformité en cours. Santé Canada évalue la question. 2018-12-04 Circle of Life Birth Services Placenta humain encapsulé Produit biologique

« Ce que nous avons entendu » : Consultations sur la participation au marché du travail des aînés et des personnes approchant de l’âge de la retraite et sur les relations intergénérationnelles Octobre 2010 à mars 2011

https://www.canada.ca/fr/conseil-national-aines/programmes/publications-rapports/2011-ce-que-nous-entendons-participation-marche-travail.html

7 nov. 2019 ..., les organismes de bénévolat ont de la difficulté à faire participer les groupes de jeunes, ce qui compromet la continuité et la qualité d'un grand nombre de mesures de soutien et de services communautaires. Les différentes générations peuvent hésiter à interagir en raison de la crainte et des idées fausses fondées sur l'âge. Il existe souvent une ségrégation entre

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