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Pêche - Réserve de parc national Thaidene Nëné

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/nt/thaidene-nene/activ/peche_fishing

14 févr. 2020 ... doivent détenir un permis de pêche des parcs nationaux. Le permis de pêche délivré par le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest n’y est pas valide. Un permis de pêche n’est pas requis des peuples autochtones qui pratiquent des activités traditionnelles de récolte. Des permis de pêche des parcs nationaux d’un jour ou d’un an seront offerts au bureau

Annexe : Recommandations et mesures de mise en œuvre de l’EPA

http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/aboriginal-autochtones/action-plan-action/annex-annexe-fra.html

6 sept. 2019 ... Web du Ministère pour que les pêches autochtones apparaissent en premier dans le menu déroulant plutôt qu’en troisième position (après les pêches commerciales et récréatives) et faire d’autres efforts pour démontrer l’accès prioritaire des peuples autochtones dans les communications. Des mises à jour ont été et continueront d’être apportées au site Web du MPO

Déclaration de l'honorable John Duncan sur le deuxième Forum national sur les pêches autochtones

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2012/10/declaration-honorable-john-duncan-deuxieme-forum-national-peches-autochtones.html

2 oct. 2012 ...Déclaration de l'honorable John Duncan sur le deuxième Forum national sur les pêches autochtones Déclaration Ref. #2-3714 OTTAWA (Ontario), le 2 octobre 2012 – L'honorable John Duncan, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien, a émis la déclaration suivante à la suite du deuxième Forum national sur les pêches autochtones

Déclaration de l'honorable John Duncan sur le deuxième Forum national sur les pêches autochtones

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2012/10/declaration-honorable-john-duncan-deuxieme-forum-national-peches-autochtones-935539.html

2 oct. 2012 ...Déclaration de l'honorable John Duncan sur le deuxième Forum national sur les pêches autochtones Communiqué de presse OTTAWA (Ontario), le 2 octobre 2012 – L'honorable John Duncan, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien, a émis la déclaration suivante à la suite du deuxième Forum national sur les pêches autochtones à Nanaimo

Cadre intégré des politiques autochtones

http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/aboriginal-autochtones/iapf-cipa-fra.html

27 sept. 2019 ... des relations étroites et stables; travailler de façon à faire honneur à la Couronne; aider les Autochtones à participer davantage aux pêches et à l'aquaculture, aux possibilités économiques qu'elles engendrent, de même qu’à la gestion des ressources aquatiques. 2006 - 2010 Sommaire Pêches et Océans Canada (le MPO) est le principal ministère responsable des océans

Vérification des pêches commerciales et autochtones - Mars 2012

http://www.dfo-mpo.gc.ca/ae-ve/audits-verifications/11-12/6B236-fra.htm

13 déc. 2011 ...Vérification des pêches commerciales et autochtones – Conservation et Protection Numéro de projet 6B236 Rapport de vérification interne Mars 2012 Table des matières 1.0 SOMMAIRE 2.0 CONTEXTE 3.0 OBJECTIF DE LA VÉRIFICATION 4.0 PORTÉE DE LA VÉRIFICATION 5.0 APPROCHE DE LA VÉRIFICATION 6.0 OBSERVATIONS DE LA VÉRIFICATION 6.1 GOUVERNANCE ET RESPONSABILISATION

Pêches

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/peches.html

25 juil. 2019 ...Pêches Licences, permis et programmes de financement liés à la pêche, aquaculture et chasse aux mammifères marins. Services et renseignements Pêches autochtones Programmes à l’appui des pêches autochtones et financement pour la pêche commerciale et la conservation. Pêches commerciale Règlements liés aux pêches, permis, exportations, quotas, statistiques

nf.19.372 APPEL DE DÉCLARATION D’INTÉRÊT – OURSIN - Ordonnances 2019

http://www.nfl.dfo-mpo.gc.ca/TNL/CP/Ordonnances/2019/AppeldeDeclarationdinteret

1 nov. 2019 ...PÊCHES ET OCÉANS CANADA AVIS AUX PÊCHEURS nf.19.372 Le 31 octobre 2019 APPEL DE DÉCLARATION D’INTÉRÊT – OURSIN Le MPO souhaite informer qu’il y a de nouveaux permis temporaire disponible pour oursin. Le MPO est à la recherche de « expressions d’intérêt » du noyau indépendant des titulaires d’entreprise et de Terre-Neuve et Labrador groupes autochtones

Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-93-332/TexteComplet.html

1 avr. 2009 ...Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones (DORS/93-332) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones [16 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les permis

Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-93-332/page-1.html

1 avr. 2009 ...Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones (DORS/93-332) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones [16 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur les permis

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