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Guide de l'employeur – Comment produire le feuillet T4 et le Sommaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4120/guide-employeur-comment-produire-feuillet-t4-sommaire.html

23 oct. 2019 ...Guide de l'employeur – Comment établir le feuillet T4 et le Sommaire Renseignements pour les employeurs sur la façon d'établir le feuillet T4 et le Sommaire.

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction

http://www.tbs-sct.gc.ca/rp/adcm3-fra.asp

20 nov. 2008 ...Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements sur le Web vers Canada.ca. Le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada restera accessible jusqu’à ce que le transfert soit terminé. Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction Informations archivées Les informations

Jours fériés

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/normes-travail/rapports/jours-feries.html

3 sept. 2019 .... Ce qu'est un jour férié Un jour férié est un jour précis désigné dans le Code comme étant une journée où les employés, y compris le personnel de direction ou de gestion et les membres du groupe professionnel, ont droit à un congé payé. 2. Les jours fériés désignés dans le Code Les neuf jours fériés prévus au Code sont, à savoir : le Jour de l'an, le Vendredi saint, la fête

Résultats de la gestion du rendement pour le Bureau de la vérification et de l’évaluation (en date du 30 septembre 2019)

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/publications/resultats-gestion-rendement-bureau-verification-evaluations-septembre2019.html

14 nov. 2019 ... qu’une fonction d’audit interne est en place et fonctionne comme prévu. La Politique sur l’audit interne a pour objectif de « veiller à ce que la surveillance des ressources publiques réparties dans l’ensemble de l’administration publique fédérale soit appuyée par une fonction d’audit interne professionnelle et objective, et indépendante de la direction du ministère

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction

http://www.tbs-sct.gc.ca/rp/adcm2-fra.asp

1 déc. 2008 ...Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements sur le Web vers Canada.ca. Le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada restera accessible jusqu’à ce que le transfert soit terminé. Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction Informations archivées Les informations

ONÉ - Organisation et structure

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/whwr/rgnztnndstrctr/index-fra.html

28 août 2019 ...Organisation et structure La Régie est structurée en secteurs d’activité représentant les principales sphères de responsabilité. Conseil d’administration Président du conseil d’administration Commissaires Commissaire en chef PDG Chef du personnel Haute direction Secrétaire de la Commission Secrétaire et services de réglementation Premier vice-président

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction

http://www.tbs-sct.gc.ca/rp/adcm1-fra.asp

27 nov. 2008 ...Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements sur le Web vers Canada.ca. Le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada restera accessible jusqu’à ce que le transfert soit terminé. Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction Informations archivées Les informations

Désignation du Conseil consultatif de la situation de la femme comme partie de la Fonction publique et autorisant le président à exercer tous les pouvoirs et exécuter toutes les fonctions du Conseil du trésor relativement à la direction du personnel du Conseil

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-82-38/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Désignation du Conseil consultatif de la situation de la femme comme partie de la Fonction publique et autorisant le président à exercer tous les pouvoirs et exécuter toutes les fonctions du Conseil du trésor relativement à la direction du personnel du Conseil (TR/82-38) Texte complet : HTMLTexte complet : Désignation du Conseil consultatif de la situation

Désignation du Conseil consultatif de la situation de la femme comme partie de la Fonction publique et autorisant le président à exercer tous les pouvoirs et exécuter toutes les fonctions du Conseil du trésor relativement à la direction du personnel du Conseil

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-82-38/page-1.html

8 avr. 2019 ...Désignation du Conseil consultatif de la situation de la femme comme partie de la Fonction publique et autorisant le président à exercer tous les pouvoirs et exécuter toutes les fonctions du Conseil du trésor relativement à la direction du personnel du Conseil (TR/82-38) Texte complet : HTMLTexte complet : Désignation du Conseil consultatif de la situation

Chapitre 1 Introduction

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-exercice/chapitre-1.html

13 nov. 2019 ... (voir l’annexe A pour les définitions). Le terme « officier » désigne tout membre du personnel détenant une commission d’officier. Le terme « militaire du rang » s’applique à tout membre du personnel détenant un grade allant de soldat à adjudant-chef inclusivement. Dans le présent manuel, le genre masculin sert à désigner à la fois les hommes et les femmes

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