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ONE - L’Office rend une ordonnance sur les propriétés mécaniques des conduites et des composantes

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2018/nr10-fra.html

28 août 2019 ... eu lieu en juin 2017 et auquel ont participé de parties prenantes représentant des organismes de réglementation, l’industrie et des fabricants. Le premier du genre au Canada, l’atelier technique avait pour objectif d’ouvrir le dialogue d’assurance de la qualité tant sous l’angle des caractéristiques techniques que de la culture de sécurité. L’Office préconise

ONÉ - Message du président et premier dirigeant

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/nnlrprt/2017/mssg-fra.html

28 août 2019 ... et premier dirigeant L’Office national de l’énergie (ONE) est l’organisme fédéral de réglementation de l’énergie au Canada. La prévention des dommages est au cœur même de notre mandat. Les Canadiens comptent sur nous pour assurer leur sécurité, protéger l’environnement, veiller à l’efficience des marchés et être à leur écoute, pour que nos décisions

Politique sur l'intégrité scientifique

https://www.canada.ca/fr/institut-conservation/services/publications-conservation-preservation/publications-organisationnelles/modele-politique-integrite-scientifique.html

27 sept. 2019 ... des commentaires ou des recommandations explicites ou des discussions explicites sur des questions de lois, de réglementation ou de politiques fédérales exigent l'approbation des gestionnaires, des superviseurs ou d'autres membres du personnel pertinent avant d'être soumises pour publication ou d'être communiquées ou diffusées d'une autre manière. 7.5.4. Le gestionnaire

ONÉ - Message du président et premier dirigeant

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/prfrmncsmmr/2017-18/mssg-fra.html

28 août 2019 ... et premier dirigeant L’Office national de l’énergie (ONE) est l’organisme fédéral de réglementation de l’énergie au Canada. La prévention des dommages est au cœur même de notre mandat. Les Canadiens comptent sur nous pour assurer leur sécurité, protéger l’environnement, veiller à l’efficience des marchés et être à leur écoute, pour que nos décisions

2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/responsabilite-rendement-et-rapports-financiers/2016-2017-rapport-resultats-ministeriels/2016-2017-rrm.html

9 oct. 2019 ... une approche stratégique « numérique par défaut » relativement à ses communications avec les Canadiens au sujet de la priorité du gouvernement concernant l’examen du système fédéral d’évaluation environnementale. Le présent rapport décrit les résultats obtenus dans les trois secteurs de programme de l’Agence, soit le Programme stratégique en matière d’EE, le Programme

ONE - Info Source - Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires

https://www.cer-rec.gc.ca/trnsprnc/cmpltdccssnfrmtnrqst/nfsrc-fra.html

27 août 2019 ... stratégique. Concrètement, ce programme permet la mise en valeur et la supervision de l’infrastructure énergétique soumise à la réglementation fédérale canadienne tout au long de son cycle de vie. Au nombre des éléments que comprend ce cadre de réglementation, on note l’établissement des attentes envers l’industrie et les autres parties, la surveillance

ONE - Selon un nouveau rapport de l’Office national de l’énergie, le Canada arrive tardivement sur le marché mondial du gaz naturel liquéfié

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr26-fra.html

28 août 2019 ..., la structure du marché et de la réglementation permet d’assurer un approvisionnement adéquat en gaz naturel pour les Canadiens L’Office national de l’énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada. Il réglemente les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l’énergie

Renseignements supplémentaires 2017-2018 : Santé Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/rapports-gestion/rapports-ministeriels-rendement/2017-18-tableaux-renseignements-supplementaires/page-9-2017-18-tableaux-renseignements-supplementaires.html

28 août 2019 ... et la réglementation du cannabis Stratégie canadienne sur les drogues et autres substances Renseignements généraux Nom de l’initiative horizontale Stratégie canadienne sur les drogues et autres substancesNote de bas de page 1 Ministère responsable Santé Canada Ministères fédéraux partenaires Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) Agence du revenu du Canada (ARC

Plan prospectif de la réglementation : 2019 - 2021

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/agency-agence/actreg-loireg/frp-ppr/index-fra.html

23 sept. 2019 ... principale de programme Direction générale du secteur commercial et des échanges commerciaux Tél. : (613) 954-2280 Bonnie.Paradis@cbsa-asfc.gc.ca Date de la première intégration de l’initiative réglementaire dans le plan prospectif de la réglementation 2015-04-01 Règlement modifiant le Règlement sur la justification de l'origine des marchandises importées (ALÉCR) Loi

ONE - L’Office autorise Trans Mountain à construire un pipeline d’Edmonton jusqu’au nord de Kamloops, en Colombie-Britannique

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2018/nr19-fra.html

28 août 2019 ... sous forme de lettre no 21 précisant les conditions techniques préalables à la construction qui restent à remplir [dépôt A93587] L’Office national de l’énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada. Il réglemente les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce

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