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Équipements de sport et de divertissement - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7800

30 sept. 2019 ...Équipements de sport et de divertissement Détails Code NIBS 7800 Description du NIBS Équipements de sport et de divertissement Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Équipements de sport et de divertissement État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre N7800 Équipements de sport et de divertissement Personne-ressource

Équipements de sport et de divertissement - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/78?order=title_en&sort=asc

30 sept. 2019 ...Équipements de sport et de divertissement Détails Code NIBS 78 Description du NIBS Équipements de sport et de divertissement Type du NIBS Biens État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre 7810 Équipements d'athlétisme et de sport 7830 Équipements de divertissement et de gymnastique 7800 Équipements de sport et de divertissement

Équipements de sport et de divertissement - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/78

30 sept. 2019 ...Équipements de sport et de divertissement Détails Code NIBS 78 Description du NIBS Équipements de sport et de divertissement Type du NIBS Biens État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre 7800 Équipements de sport et de divertissement 7810 Équipements d'athlétisme et de sport 7820 Jeux, jouets et articles montés sur roues 7830

Équipements de sport et de divertissement - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/78?order=title_en&sort=desc

30 sept. 2019 ...Équipements de sport et de divertissement Détails Code NIBS 78 Description du NIBS Équipements de sport et de divertissement Type du NIBS Biens État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre 7878 TO BE DEFINED 7820 Jeux, jouets et articles montés sur roues 7800 Équipements de sport et de divertissement 7830 Équipements

Équipements de sport et de divertissement - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/78-0

30 sept. 2019 ...Équipements de sport et de divertissement Détails Code NIBS 78 Description du NIBS Équipements de sport et de divertissement Type du NIBS Services reliés aux biens État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre 7810 Équipements d'athlétisme et de sport 7830 Équipements de divertissement et de gymnastique Personne-ressource responsable

Présenter une demande pour devenir une association canadienne enregistrée de sport amateur

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/organismes-bienfaisance/demande-enregistrement-organisme-bienfaisance-donataire-reconnu/presenter-demande-enregistrement-autre-donataire-reconnu/presenter-demande-enregistrement-association-canadienne-enregistree-sport-amateur.html

27 nov. 2019 ...Présenter une demande pour devenir une association canadienne enregistrée de sport amateur Un formulaire en ligne pour présenter une demande d’enregistrement Vous pouvez présenter une demande d’enregistrement en ligne, par l’entremise de Mon dossier d’entreprise, pour devenir une association canadienne enregistrée de sport amateur. Si vous avez besoin

SPECTRA POWER SPORTS LTD (E60HS-19SNOW/003/HS) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60HS-19SNOW-003-HS

8 nov. 2019 ...SPECTRA POWER SPORTS LTD (E60HS-19SNOW/003/HS) Offres à commandes et d’arrangements en matière d’approvisionnement État Numéro d'accord E60HS-19SNOW/003/HS Type d'accord Offre à commandes principale et nationale Date de début ven, 2019-11-01 00:00 Date d'expiration samedi, octobre 31, 2020 - 00:00 Code NIBS N2350EA: Motoneige Description NMSO for

SPECTRA POWER SPORTS LTD (E60HS-19UTVS/004/HS) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60HS-19UTVS-004-HS

1 nov. 2019 ...SPECTRA POWER SPORTS LTD (E60HS-19UTVS/004/HS) Offres à commandes et d’arrangements en matière d’approvisionnement État Numéro d'accord E60HS-19UTVS/004/HS Type d'accord Offre à commandes principale et nationale Date de début lun, 2019-10-21 00:00 Date d'expiration mercredi, septembre 30, 2020 - 00:00 Code NIBS N2320GP: Véhicules tout-terrain, sur roues

Construction pour les sports et les loisirs - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5137

30 sept. 2019 ...Construction pour les sports et les loisirs Détails Code NIBS 5137 Description du NIBS Construction pour les sports et les loisirs Type du NIBS Construction Description du groupe du NIBS Services de construction Description de la classe du NIBS Travaux de construction - génie civil État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre 5137A

Décret chargeant le ministre du Patrimoine canadien de l’application de cette loi en ce qui a trait au sport

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2019-127/page-1.html

20 nov. 2019 ...Décret chargeant le ministre du Patrimoine canadien de l’application de cette loi en ce qui a trait au sport (TR/2019-127) Texte complet : HTMLTexte complet : Décret chargeant le ministre du Patrimoine canadien de l’application de cette loi en ce qui a trait au sport (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Décret chargeant le ministre

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