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Environ 17 249 résultats de recherche

CRSNG – Subventions De l'idée à l'innovation

https://www.nserc-crsng.gc.ca/Professors-Professeurs/RPP-PP/I2I-INNOV_fra.asp

17 oct. 2019 ... de financement Évaluation du marché est un outil qui permet d’aller chercher de l’information impartiale sur les débouchés et de valider des questions d’affaires importantes avant d’engager l’équipe dans le processus de développement d’une technologie. On peut s’en servir pour mieux positionner la technologie proposée dans une demande de subvention INNOV (afin d’aider

Innovation sociale et finance sociale

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/innovation-sociale-finance-sociale.html

29 nov. 2019 ... en finance sociale permettent à des entreprises sociales de créer de l'emploi et des débouchés pour des groupes sous-représentés sur le marché du travail. Services Programme de préparation à l'investissement Contactez-nous Courriel : social_innovation_sociale@hrsdc-rhdcc.gc.ca Liens connexes Études de cas sur l'innovation sociale et de finance sociale au Canada

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/transparence/rrm2016-17ppt.html

1 nov. 2019 ... et au transfert de fonds du FIA vers le Programme de développement des entreprises pour répondre à la demande accrue de financement aux termes de ce programme. Programme de développement des entreprises – voté Date de mise en œuvre : Le 25 juillet 1995 Date d’échéance : Programme permanent Type de paiement de transfert : Subvention et contribution Type de crédit

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/transparence/rrm2017-2018ppt.html

1 nov. 2019 ... ne sont pas remboursables. Les contributions accordées à des entreprises à but lucratif sont remboursables, soit sous condition ou sans condition. Résultats atteints : En 2017-2018, par l’entremise du FIA, l’Agence a approuvé un financement de 36,6 millions de dollars à l’appui de onze projets dont les coûts totalisaient 90,2 millions de dollars. Le montant total obtenu d’autres

Agence de promotion économique du Canada atlantique

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique.html

26 nov. 2019 ... et de l'information concernant le financement disponible pour vous aider à démarrer votre entreprise. Bâtissez l’économie de votre collectivité La collectivité constitue une partie essentielle de la vie au Canada atlantique. Voyez comment nos ressources peuvent aider votre collectivité. Expansion et exportation Apprenez comment nous pouvons vous aider à agrandir

Une approche canadienne en matière de financement novateur du développement durable

https://www.international.gc.ca/world-monde/issues_development-enjeux_developpement/priorities-priorites/fiap_fsd-paif_fdd.aspx?lang=fra

26 nov. 2019 .... Le terme financement novateur est apparu au cours des dernières années. Il consiste en un ensemble d’actions concernant le financement du développement qui va au-delà des subventions et des contributions traditionnelles : Spectre du financement du développement Le terme financement novateur est apparu ces dernières années. Il comprend une gamme d’investissements

Programme pour la participation autochtone sur les habitats

http://www.dfo-mpo.gc.ca/ecosystems/ihpp-ppha/index-fra.html

20 nov. 2019 ... et son habitat aux termes de la Loi sur les pêches. Approche du programme Ce programme appuiera les peuples autochtones du Canada en offrant un financement au moyen de subventions et de contributions : Nous fournirons un financement sous forme de subventions aux communautés autochtones qui participent aux consultations sur les activités, les entreprises ou les travaux

Collecte de données - FAQ - Rapport annuel de radiodiffusion, radio | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/scd/current/faq_71.htm

9 oct. 2019 ... les circonstances. La station de radio n'a aucune recette commerciale à déclarer. Elle est financée par des activités de financement et des subventions. Dois-je remplir le rapport annuel et les formulaires connexes? Oui. Toute entreprise titulaire d'une licence de radiodiffusion est tenue de soumettre un rapport annuel. Les recettes provenant des activités de financement

Chapitre de renseignement sur les programmes et les fonds de renseignements de l'APECA

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/transparence/chapitre-renseignement-programmes-fonds-de-renseignement-de-apeca.html

1 nov. 2019 ... particuliers. L’Agence a élaboré un manuel de politiques et de procédures des programmes pour appuyer et guider le personnel qui participe à l’administration et à l’exécution des programmes de subventions et de contributions, notamment le Fonds d’innovation de l’Atlantique, le Programme de développement des entreprises et le Fonds des collectivités innovatrices

LE PROGRAMME SOLUTIONS INNOVATRICES CANADA (SIC) - Appel de propositions (Appel 002) (EN578-170003/C) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-18-00846769

29 nov. 2019 ... la commercialisation Selon le succès des phases précédentes et du prototype conçu, un ministère ou un organisme fédéral peut décider de financer des activités supplémentaires de recherche et développement, ou de faire l’acquisition de la technologie ou du service innovant développé par cette petite entreprise canadienne par le biais d’un processus d’approvisionnement distinct

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