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Guide de l'escompteur

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4163/guide-escompteur.html

1 nov. 2019 ... pour des condamnations passées selon la Loi sur la cession du droit au remboursement en matière d'impôt; l'escompteur remplit les conditions d'inscription des escompteurs d'une province ou d'un territoire du Canada. Nous suspendons ou annulons un code d'escompteur si l'une des situations suivantes s'applique : l'escompteur ne satisfait pas ou ne satisfait plus aux critères

Soutien aux entreprises dans les Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/lancer/soutien-financement-pour-entreprise/soutienentreprise/territoiresnordouest.html

12 août 2019 ...Soutien aux entreprises dans les Territoires du Nord-Ouest Financement, formation et soutien pour les entreprises qui appuient l'essor économique des Territoires du N.‑O. Suivez : Facebook Twitter YouTube Services et renseignements Société d'aide aux entreprises et à l'investissement Renseignements utiles et outils pour les entrepreneurs et propriétaires

Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/sans-abri/trouver-communaute/tno.html

15 août 2019 ...Territoires du Nord-Ouest Yellowknife Entité communautaire – Itinérance dans les territoires Coordonnées : Organisation : Ville de Yellowknife Téléphone : 867-669-3409 Courriel : homelessness@yellowknife.ca Site Web : Ville de Yellowknife (en anglais seulement) Conseil consultatif communautaire – Itinérance dans les territoires Coordonnées : Contact : Linda

Guide de l'employeur – Comment produire le feuillet T4 et le Sommaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4120/guide-employeur-comment-produire-feuillet-t4-sommaire.html

23 oct. 2019 ... et établissement des feuillets de renseignements, ou visitez le site Service Canada. Si un de vos employés a travaillé dans plus d’une province ou d’un territoire au cours de l’année, remplissez des feuillets T4 distincts pour les revenus et les retenues applicables à chaque province ou territoire. Suivez les instructions ci-dessus pour remplir les feuillets T4

Bourses et prêts aux étudiants – Ce qu’offrent les bourses et les prêts aux étudiants

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/education/aide-etudiants/bourses-prets.html

6 nov. 2019 ...Bourses et prêts canadiens d’études – Ce qu’offrent les bourses et les prêts aux étudiants De : Emploi et Développement social Canada 1. Ce qu’offrent les bourses et les prêts aux étudiants 2. Présentez votre demande dans votre province ou territoire Renseignements supplémentaires Bourses et prêts pour les étudiants à temps plein et à temps partiel

Accords en matière de formation avec les provinces et les territoires

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/fce.html

5 sept. 2019 ...Ententes sur le Fonds canadien pour l'emploi De : Emploi et Développement social Canada Les ententes sur le Fonds canadien pour l'emploi seront intégrées aux nouvelles ententes sur le développement de la main-d'œuvre conclues avec les provinces et les territoires. Ententes Alberta Entente Canada—Alberta sur le Fonds pour l'emploi (signée le 24 avril 2014

Bourses et prêts d’études – Présentez votre demande dans votre province

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/education/aide-etudiants/bourses-prets/province-demande.html

1 nov. 2019 ...Bourses et prêts d’études – Présentez votre demande dans votre province ou territoire De : Emploi et Développement social Canada 1. Ce qu’offrent les bourses et les prêts aux étudiants 2. Présentez votre demande dans votre province ou territoire Renseignements supplémentaires Rendez-vous au service des bourses et des prêts d’études de votre province

Guide de l'employeur – Avantages et allocations imposables

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130/guide-employeur-avantages-allocations-imposables.html

24 oct. 2019 .../AE au bureau des services fiscaux de votre province ou territoire de résidence ou d’emploi. Consultez le tableau sur le formulaire CPT1 pour obtenir les adresses postales. Pour en savoir plus sur le statut d'emploi d'un travailleur, consultez le guide RC4110, Employé ou travailleur indépendant? Vous pouvez payer un avantage ou une allocation à votre employé

Territoires du Nord-Ouest | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nt/accueil

18 sept. 2019 ...Territoires du Nord-Ouest Nouvelles Visionnez toutes les nouvelles Visionnez toutes les nouvelles Liens rapides Événements de recrutement des Territoires du Nord-Ouest Recherchés par la GRC Casiers judiciaires Escroqueries et fraudes Mission, vision, et valeurs Réseau info-sécurité nationale Communiquer toute information concernant des actes de terrorisme

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/index-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Profils énergétiques des provinces et territoires Accueil Explorer Canada YT NT NU BC AB SK MB ON QC NB NL NS PE Introduction

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