Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 398 168 résultats de recherche

Expéditions rapides et sécuritaires - Transporteurs approuvés

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/fast-expres/car-trans-fra.html

9 mai 2019 ...Expéditions rapides et sécuritaires Transporteurs approuvés Nous avons approuvé la liste des transporteurs ci-dessous dans le cadre du Programme d'expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES). Les transporteurs approuvés sont ceux qui ont accepté que le nom de leur entreprise soit publié sur ce site Web. Par conséquent, la liste peut ne pas contenir le nom

Expéditions rapides et sécuritaires - Transporteurs

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/fast-expres/carrier-transpo-fra.html

25 avr. 2019 ...Expéditions rapides et sécuritaires Transporteurs Dans cette section À propos du programme EXPRES Modalités Coordonnées et sites EXPRES Transporteurs Chauffeurs Importateurs Transporteurs EXPRES - Transporteurs approuvés Admissibilité Les transporteurs doivent remplir les conditions suivantes pour être autorisés à utiliser le programme EXPRES au Canada

B400-7 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs aériens désignés inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/b400-7.html

15 mars 2019 ...B400-7 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs aériens désignés inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez

B400-6 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs aériens inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/b400-6.html

15 mars 2019 ...B400-6 Annexe - Déclaration de la redevance sur les combustibles pour les transporteurs aériens inscrits selon la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir

Liste de contrôle CI

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/ic-checklist/ic-checklist.html

24 avr. 2019 ... IC72-22R9 1996-06-17 Régimes enregistrés d’épargne-retraite IC73-13 1973-05-16 Clubs de placement IC73-13 (SR) 1992-04-06 Communiqué spécial – Clubs de placement IC73-21R9 2006-10-19 Déduction des frais de repas et de logement des employés de transport IC74-21R 1977-06-06 Paiements provenant de régimes de pensions et de régimes de participation différée

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 103

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news103/news103-nouvelles-accise-tps-tvh-no-103-decembre-2017.html

15 avr. 2019 ... régies par un régime enregistré d’épargne-études collectif. Réviser et moderniser les règles relatives à la TPS/TVH qui s’appliquent aux livraisons directes, et y apporter des améliorations techniques. Clarifier l’application de la TPS/TVH aux fournitures de services municipaux de transport afin de tenir compte des nouvelles modalités de fourniture et de paiement

437e Escadron de transport

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/histoire-militaire/histoire-patrimoine/histoires-militaire-lignees-officielles/lignees/liste-escadrons/437e-escadron.html

4 avr. 2019 ...437e Escadron de transport Lignée officielle de l'escadron aérien 437e Escadron de transport. Étandard d'escadron Insigne Description D'argent, une tête de chien esquimau affronté, au naturel, en arraché. Signification Son sobriquet étant « Husky Squadron », l'escadron a adopté la tête d'un chien esquimau comme insigne pour indiquer sa fonction primaire

436e Escadron de transport

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/histoire-militaire/histoire-patrimoine/histoires-militaire-lignees-officielles/lignees/liste-escadrons/436e-escadron.html

4 avr. 2019 ...436e Escadron de transport Lignée officielle de l'escadron aérien 436e Escadron de transport. Étandard d'escadron Insigne Description D'argent, une tête d'éléphant tronquée sable, avec des défenses en or portant un rondin à l'extrémité de sa trompe. Signification L'escadron a servi d'unité de transport dans une base aux Indes durant la Seconde Guerre

412e Escadron de transport

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/histoire-militaire/histoire-patrimoine/histoires-militaire-lignees-officielles/lignees/liste-escadrons/412e-escadron.html

4 avr. 2019 ...412e Escadron de transport Lignée officielle de l'escadron aérien 412e Escadron de transport. Étandard d'escadron Insigne Description D'argent, un faucon volant au naturel. Signification Le faucon se trouve partout au Canada. Connu pour son adresse et son agressivité contre l'ennemi, il est utilisé pour la chasse depuis des temps les tous débuts l'histoire

426e Escadron d'entraînement au transport

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/histoire-militaire/histoire-patrimoine/histoires-militaire-lignees-officielles/lignees/liste-escadrons/426e-escadron.html

4 avr. 2019 ...426e Escadron d'entraînement au transport Lignée officielle de l'escadron aérien 426e Escadron d'entraînement au transport. Étandard d'escadron Insigne Description D'argent, un oiseau de tonnerre orné. Signification L'oiseau de tonnerre est un animal mythique dont l'apparition est censée provoquer des ravages et la mort de ceux qui l'aperçoivent

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :