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ONÉ - Le réseau de transport d’énergie au Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/nnlrprt/2017/cts-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Accueil | Le réseau de transport d’énergie au Canada Le réseau de transport d’énergie au Canada L’énergie joue un rôle

ONÉ - Le réseau de transport d’énergie au Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/prfrmncsmmr/2017-18/cts-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Accueil | Le réseau de transport d’énergie au Canada Le réseau de transport d’énergie au Canada L’énergie joue un rôle

Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/page-166.htm

15 août 2019 ...Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) Dans le cadre de ses efforts constants de protection et d'amélioration de la sécurité et de la sûreté des Canadiens par les moyens les plus efficaces et les plus efficients possible, le gouvernement du Canada entreprendra un examen des dépenses, de l'efficacité et de la structure

Centres de Transports Canada et surveillants d’examen autorisés - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/opssvs/generale-examens-centres-2010.htm

12 août 2019 ...Centres de Transports Canada et surveillants d’examen autorisés Voici la liste des bureaux régionaux et des centres de Transports Canada où se donnent les examens écrits pour les équipages de conduite. Certains bureaux demandent de prendre rendez-vous. Cette liste est suivie de la liste des surveillants d'examens autorisés à administrer les examens

ONÉ - Protocole d’ entente entre l’Office national de l’énergie et le Bureau canadien d’enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2011cndtrnsprttnccdnt-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Protocole d’ entente entre l’Office national de l’énergie et le Bureau canadien d’enquête sur les accidents de transport

Office des transports du Canada

https://www.canada.ca/fr/office-transports.html

31 juil. 2019 ...Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation économique. Il prend des décisions sur un vaste éventail de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l’autorité du Parlement, comme le prévoit la Loi sur les transports

Les Transports au Canada 2018 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/politique/transports-canada-2018.html

18 juil. 2019 ...Les Transports au Canada 2018 De : Transports Canada Les Transports au Canada 2018 (PDF, 4.63 MB) Description de l'image : L’infrastructure nationale de transport du Canada La carte du Canada montre le réseau de transport des quatre modes de transport, soit aérien, maritime, ferroviaire et routier. La carte du Canada montre les 26 aéroports qui faisant

GRC en C.-B. - Transport d’une embarcation ou d’une remorque

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=26125&languageId=4&siteNodeId=2152

23 août 2019 ...Transport d’une embarcation ou d’une remorque Le remorquage inadéquat des embarcations peut être dangereux et mener à des accidents de la route. Transport d’une embarcation ou d’une remorque : Assurez-vous que les pneus de la remorque et du véhicule de remorquage sont bien gonflés. Accrochez bien les chaînes de sécurité. Assurez-vous que votre embarcation

GRC en C.-B. - Transport d’une embarcation ou d’une remorque

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=26125&languageId=4&siteNodeId=2085

23 août 2019 ...Transport d’une embarcation ou d’une remorque Le remorquage inadéquat des embarcations peut être dangereux et mener à des accidents de la route. Transport d’une embarcation ou d’une remorque : Assurez-vous que les pneus de la remorque et du véhicule de remorquage sont bien gonflés. Accrochez bien les chaînes de sécurité. Assurez-vous que votre embarcation

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ... du transport aérien et de droits d'exportation de produits de bois d'œuvre. On accède à ces nouveaux services à partir du portail Mon dossier d'entreprise du site Web de l'ARC. Les contribuables pourront aussi utiliser une partie ou la totalité de leur remboursement ou de leur remise pour compenser le montant de taxe à payer dans leur déclaration. À compter du 20

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