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5011-S14 - Annexe YT(S14) - Remboursement du prix du carbone par le Yukon

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/yukon/5011-s14.html

21 janv. 2020 ...5011-S14 Annexe YT(S14) - Remboursement du prix du carbone par le Yukon Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire: PDF 5111-s14-19f.pdf PDF à remplir et sauvegarder en direct 5111-s14-fill-19f.pdf Mise à jour : 2020-01-21

NCSM Yukon

https://www.canada.ca/fr/marine/services/histoire/historiques-navires/yukon.html

24 sept. 2019 ...NCSM Yukon Il n’y a eu qu’un seul navire du nom de Yukon dans la Marine royale canadienne. NCSM Yukon (263) / Destroyer escorte de la classe Mackenzie NCSM Yukon 263. Construit au chantier naval Burrard Dry Dock Ltd., de Vancouver, Colombie-Britannique, le Yukon fut mis en service le 25 mai 1963 et, avec un équipage de la côte Est, il partit pour Halifax

Entente de modification à l’entente Canada – Yukon sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/yk-modification2016.html

8 janv. 2020 ...Entente de modification à l’entente Canada – Yukon sur le développement du marché du travail Remarque : L'entente a été signée uniquement en anglais, par accord entre les parties. La version française est fournie à titre indicatif seulement. En cas de différend d'interprétation, le texte anglais fait foi. Entre Le gouvernement du Canada, ci-après appelé

Carte du Yukon - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=cir%2Fmaps2%2Fyukon&document=index&lang=f

14 janv. 2020 ...Carte du Yukon Carte et description de la circonscription Format d'impression : 11" x 17" Yukon

TD1YT Déclaration des crédits d'impôt personnels de Yukon pour 2020

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/td1-declarations-credits-impot-personnels/formulaires-td1-paies-recues-1er-janvier-apres/td1yt.html

13 déc. 2019 ...TD1YT Déclaration des crédits d'impôt personnels de Yukon pour 2020 Avis au lecteur Avis pour les employeurs Au lieu de donner des copies papier du formulaire TD1 à vos employées : donnez-leur le lien vers cette page Web; demandez-leur ensuite de remplir le formulaire, de le numériser et de vous l’envoyer en ligne ou de vous en donner une copie imprimée

T4008-YT Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Yukon - En vigueur le 1er janvier 2020

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/retenues-paie/t4008-tables-supplementaires-retenues-paie/t4008yt-jan.html

9 janv. 2020 ...T4008-YT Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Yukon - En vigueur le 1er janvier 2020 Avis au lecteur La publication T4008, Tables supplémentaires de retenue sur la paie, est disponible en sections séparées pour chaque province et territoire. La section A (disponible en format HTML et PDF) contient les renseignements généraux. Les sections B à E

Yukon, Loi sur le

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_7/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Yukon, Loi sur le (L.C. 2002, ch. 7) Texte complet : HTMLTexte complet : Yukon, Loi sur le | PDFTexte complet : Yukon, Loi sur le [387 KB] Sanctionnée le 2002-03-27 Table des matières Yukon, Loi sur le L.C. 2002, ch. 7 Sanctionnée 2002-03-27 Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre

Yukon, Loi sur le

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_7/page-10.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Yukon, Loi sur le (L.C. 2002, ch. 7) Texte complet : HTMLTexte complet : Yukon, Loi sur le | PDFTexte complet : Yukon, Loi sur le [387 KB] Sanctionnée le 2002-03-27 Note marginale :L.R., ch. 27 (2e suppl.), art. 10, ann., par. 6(12); 1999, ch. 3, par. 36(1)(A) 145. L’alinéa i) de la définition de « juge

Yukon, Loi sur le

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_7/page-5.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Yukon, Loi sur le (L.C. 2002, ch. 7) Texte complet : HTMLTexte complet : Yukon, Loi sur le | PDFTexte complet : Yukon, Loi sur le [387 KB] Sanctionnée le 2002-03-27 Note marginale :Validation 62. Sont validées les lois de la législature qui ont été édictées avant l’entrée en vigueur des articles 238 à 247

Yukon, Loi sur le

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_7/page-2.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Yukon, Loi sur le (L.C. 2002, ch. 7) Texte complet : HTMLTexte complet : Yukon, Loi sur le | PDFTexte complet : Yukon, Loi sur le [387 KB] Sanctionnée le 2002-03-27 Note marginale :Ressources naturelles 19. (1) La législature a compétence pour légiférer dans les domaines suivants : a) la prospection des ressources

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