Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 346 062 résultats de recherche

Foire aux questions : Modification de l'indemnité maximale payable en vertu du Règlement sur l'indemnisation en cas de destruction d'animaux pour les bovins enregistrés et non enregistrés - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/lois-et-reglements/liste-des-lois-et-reglements/reglement-sur-l-indemnisation-en-cas-de-destructio/fra/1465472352720/1465473812192

24 sept. 2019 ...Foire aux questions : Modification de l'indemnité maximale payable en vertu du Règlement sur l'indemnisation en cas de destruction d'animaux pour les bovins enregistrés et non enregistrés La foire aux questions ci-dessous vise à fournir aux Canadiens et aux entreprises des renseignements généraux sur les règlements qu'applique l'Agence canadienne

Documents de voyage canadiens pour les non-Canadiens au Canada

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/passeports-canadiens/frais/document-voyage-canada.html

23 mars 2018 ...Documents de voyage canadiens pour les non-Canadiens au Canada Le Canada délivre des documents de voyage pour réfugiés aux personnes au Canada ayant le statut de personne protégée, notamment aux réfugiés au sens de la Convention et aux personnes à protéger. Des certificats d’identité sont délivrés aux résidents permanents du Canada

Embauche de non-citoyens canadiens - EFPC

https://www.csps-efpc.gc.ca/events/hncc/index-fra.aspx

22 déc. 2018 ...Embauche de non-citoyens canadiens Certains talents et certaines expertises sont parfois difficiles à trouver. Qu’advient-il lorsque la personne qui possède les qualifications tant recherchées ne possède pas la citoyenneté canadienne? Au sein de la fonction publique fédérale, le processus d’embauche de personnes qui ne sont pas des citoyens canadiens peut

Témoignages de boursiers non-canadiens qui ont étudier au Canada

https://www.educanada.ca/scholarships-bourses/testimonials-temoignages/non-canadians-non-canadiens.aspx?lang=fra

30 juil. 2018 ...Témoignages de boursiers non-canadiens qui ont étudier au Canada Recevoir une bourse internationale pour étudier ou mener des recherches au Canada ou à l’étranger peut être l’expérience d’une vie. Certains des esprits les plus éminents et les plus brillants du monde ont eu l’opportunité de découvrir les innombrables possibilités qui s’offrent à eux grâce

Importateurs non-résidents - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/aliments/importation-d-aliments/inr/fra/1539874432061/1539874432404

10 juin 2019 ...Importateurs non-résidents À l'attention des fournisseurs étrangers Vous devez exporter des aliments au Canada par l'entremise d'un importateur canadien titulaire d'une licence. Si vous êtes une entreprise étrangère qui prépare des aliments destinés à l'exportation au Canada, vous ne pouvez pas demander une licence en vertu du Règlement sur la salubrité

Entreprises – Impôt international et des non-résidents

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/impot-international-non-residents/entreprises-impot-international-non-residents.html

15 oct. 2019 ... sur le revenu. Placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens Renseignements sur les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens, retenue d'impôt, exigences de déclaration et choix de produire une déclaration d'impôt de la partie XIII.2. Disposition ou acquisition de certains biens canadiens Procédures à suivre

Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.75/index.html

8 avr. 2019 ...Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (L.C. 2009, ch. 23) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif [566 KB] | PDFTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non

Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.75/rpdc.html

8 avr. 2019 ...Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (L.C. 2009, ch. 23) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif [566 KB] | PDFTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non

Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.75/nifnev.html

8 avr. 2019 ...Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (L.C. 2009, ch. 23) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif [566 KB] | PDFTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

10 sept. 2019 ... de l'article VI de l'Accord sur la sécurité sociale entre le Canada et la République de Turquie 2018-04-06 CPT8 Demande et engagement pour admettre un emploi à l'étranger au Régime de pensions du Canada 2019-08-22 CTB9 Revenus de l'époux ou conjoint de fait non résident pour les prestations canadiennes pour enfants 2019-07-19 DC905 Formulaire d'identification

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :