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Environ 84 438 résultats de recherche

Règlement sur les prix à payer à l’égard des drogues et instruments médicaux

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2011-79/page-6.html

9 déc. 2019 ... d’établissement Application Note marginale :Classes applicables 50 La présente section s’applique aux établissements qui importent ou vendent des instruments médicaux visés par le Règlement sur les instruments médicaux sauf les établissements qui n’importent ou ne vendent que des instruments visés à la partie 2 ou 3 de ce règlement. Prix à payer Note marginale :Prix

Salle des médias - Bureau de l'enquêteur correctionnel

https://oci-bec.gc.ca/cnt/comm/index-fra.aspx

26 nov. 2019 ... et le système correctionnel fédéral : Tendance sur 10 ans Les établissements fédéraux abusent de l’isolement pour gérer les détenu, 2015-05-28 (HTML) Elizabeth Parkinson reçoit le Prix Ed McIsaac pour la promotion des droits de la personne dans le système correctionnel 2014, 2014-11-13 (HTML) L’enquêteur correctionnel fait rapport sur l’élimination des obstacles

Livre blanc Ouvert en premier : Prochaines étapes

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/systeme/gouvernement-numerique/logiciels-libres/livre-blanc-ouvert-premier/livre-blanc-ouvert-premier-prochaines-etapes.html

10 janv. 2020 ..., qu’il s’agisse de codes, de commentaires, de rapports sur les bogues, de demandes de caractéristiques ou d’orientation stratégique globale. Établissement d’une collectivité de source ouverte Remettre des prix et récompenser les ministères, les unités et les personnes qui utilisent des normes ouvertes et des LL au gouvernement du Canada. Autre Mettre à jour la stratégie

T2034 Choix d'établir des prix unitaires d'animaux aux fins d'inventaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t2034.html

22 juin 2017 ...T2034 Choix d'établir des prix unitaires d'animaux aux fins d'inventaire Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t2034-17f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t2034-fill-17f.pdf Mise à jour : 2017-06-22

CRSNG - Comités de sélection et groupes d’évaluation

https://www.nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/committees-comites/programs-programmes_fra.asp

8 janv. 2020 ...) Partenariats de recherche 141 – Le Comité consultatif sur les subventions universités-industrie (Mandat) 1050 – Subventions des réseaux stratégiques (concours 2019) 1557 – Comité de sélection pour les prix Synergie pour l’innovation et les prix Défi innovation 1584 – Comité de sélection des projets stratégiques – Environnement et agriculture (concours 2018) 1586

Données

https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/type/donnees

22 janv. 2020 ... sur les perspectives du monde des affaires pour les industries manufacturières (9) Enquête sur les postes vacants et les salaires (18) Enquête sur les prix des produits agricoles (8) Enquête sur les problèmes neurologiques dans les établissements au Canada (1) Enquête sur les producteurs d'oeufs (5) Enquête sur les réparations et les rénovations effectuées

Catégories - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/exigences-en-matiere-d-etiquetage-des-aliments/etiquetage/industrie/categories/fra/1468508117774/1468508381597

17 janv. 2020 ... qu'ils cherchent; simplifier le commerce entre les pays et les provinces; établir les prix ou les contrats entre les acheteurs et les vendeurs; protéger contre la fraude et l'altération. Produits alimentaires classifiés Les catégories et les noms de catégories (définition) sont régis par la Loi sur la salubrité des aliments au Canada (LSAC) et le Règlement sur la salubrité

ARCHIVÉE - Règlement sur les prix à payer à l’égard des drogues et instruments médicaux

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2011-79/section-29-20191209.html

9 déc. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les prix à payer à l’égard des drogues et instruments médicaux Version de l'article 29 du 2019-12-09 au 2019-12-22 : Version précédentede l'article  Note marginale :Définitions 29 (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente section. drogue contrôlée drogue contrôlée[Abrogée, DORS/2013

Planification de l'éducation et aide aux étudiants

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/education.html

30 déc. 2019 ... que vous devez faire. Épargne-études Prestations qui permettent de contribuer au régime enregistré d'épargne-études d'un enfant en prévision de ses études postsecondaires ou de sa formation d'apprenti. Diplôme d'études secondaires Obtener votre diplôme d’études secondaires ou votre certificat d’équivalence d’études secondaires. Programmes d’études et établissements

Impôt fédéral sur le revenu imposable et Impôt fédéral net

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/non-residents/5013-g/guide-general-impot-prestations-non-residents-residents-reputes-canada-impot-federal-revenu-imposable-impot-federal-net.html

21 janv. 2020 ... la législation d'une province. Le coût net est le prix que vous avez payé pour vos actions, moins tout montant d'aide gouvernementale (sauf les crédits d'impôt fédéraux et provinciaux) pour ces actions. Demandez le montant de votre crédit admissible à la ligne 41400, jusqu'à un maximum de 750 $. Le crédit admissible est 15 % du moins élevé des montants suivants : 5 000

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