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Perspectives électorales – Les Autochtones et les élections - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue9&document=p1&lang=f

14 janv. 2020 ... soient plus bas dans les centres urbains. Pour expliquer la situation, nos auteurs invoquent un certain nombre de raisons. Parmi celles-ci, du moins en ce qui concerne une partie des Autochtones, soulignons le manque de confiance dans les gouvernements fédéral et provinciaux et la conviction que la quête de l'autonomie gouvernementale pour leurs propres communautés

2020 Volume 46 - Relevé des maladies transmissibles au Canada (RMTC)

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/releve-maladies-transmissibles-canada-rmtc/numero-mensuel/2020-46.html

2 janv. 2020 ...2020 Volume 46 - Relevé des maladies transmissibles au Canada (RMTC) Abonnez-vous au RMTC Soumettre un article Soumettre un article Renseignements à l'intention des auteurs À propos du RMTC À propos du RMTC Comité de rédaction Pour nous contacter Naviguer Numéros antérieurs ISSN : 1719-3109 2020 Volume 46 RMTC : Volume 46–1, le 2 janvier 2020 : Résistance

Perspectives électorales - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim&document=index&lang=f

14 janv. 2020 ... sur la législation et l'expérience électorales du Canada et d'autres pays. Le magazine Perspectives électorales était publié deux fois par an. Les opinions exprimées par les auteurs ne reflètaient pas nécessairement celles du directeur général des élections du Canada. Pour consulter le texte intégral de tout numéro de Perspectives électorales en format HTML ou PDF, cliquez

Affiche du concours Auteurs créatifs recherchés - Agence spatiale canadienne

http://www.asc-csa.gc.ca/fra/recherche/images/regarder.asp?id=10184

26 oct. 2018 ...Banque d'images Partagez : Tweeter Retour à la recherche Recherche Recherche Toutes les images Affiche du concours Auteurs créatifs recherchés 2018-10-23 – Cette affiche a été conçue pour souligner le concours Auteurs créatifs recherchés, développé dans le cadre de la mission de l'astronaute de l'Agence spatiale canadienne David Saint-Jacques. (Source

RMTC : Volume 46–1, le 2 janvier 2020 : Résistance aux antimicrobiens (RAM)

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/rapports-publications/releve-maladies-transmissibles-canada-rmtc/numero-mensuel/2020-46/numero-1-2-janvier-2020.html

2 janv. 2020 ...RMTC : Volume 46–01 - le 2 janvier 2020 : Résistance aux antimicrobiens Abonnez-vous au RMTC Téléchargez ce numéro en format PDF Publié par : L’Agence de la santé publique du Canada Date de publication : 2 janvier 2020 ISSN : 1719-3109 Abonnez-vous au RMTC Soumettre un article Soumettre un article Renseignements à l'intention des auteurs À propos du RMTC

NR4 - Retenue d’impôt des non-résidents, versements et déclaration

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4061/nr4-retenue-impot-non-residents-versements-declaration-2016.html

21 janv. 2020 ... ou un intermédiaire financier non-résident Paiements spéciaux Distributions de placements collectifs Versements des retenues Quand verser les retenues Êtes-vous un nouvel auteur de versements? Comment faire un versement TéléAvis pour les non-résidents Formulaires de versement manquants ou perdus Avis de cotisation, avis de nouvelle cotisation ou avis de recouvrement

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/page-6.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 35. La même loi est modifiée par adjonction, après l’article 31

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 Table des matières Loi sur la modernisation du droit d’auteur L.C. 2012, ch

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/page-5.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 Note marginale :1997, ch. 24, par. 18(1) 28. L’alinéa 30.1(1

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