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ARCHIVÉE - Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/20191016/P1TT3xt3.html

16 oct. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2019-10-16 au 2019-12-22 : Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie DORS/2016-236 LOI SUR LES OFFICES DES PRODUITS AGRICOLES Enregistrement 2016-08-17 Ordonnance sur les redevances à payer

Entente modifiant l'entente sur le développement du marché du travail No 3

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/nb-annexe6-03.html

8 janv. 2020 ...Entente modifiant l'entente sur le développement du marché du travail No 3 L’annexe 6 (Dispositions pour l’échange de renseignements et de données) de l’Entente Canada-Nouveau-Brunswick sur le marché du travail, qui prévoit l’échange de renseignements entre Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC) et le ministère de la Formation

ARCHIVÉE - Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/section-4-20191016.html

16 oct. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie Version de l'article 4 du 2019-10-16 au 2019-12-22 : Version précédentede l'article  Note marginale :Montant des redevances 4 Sous réserve de l’article 5, le résident d’une province

Alberta sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/ab-modification2016.html

8 janv. 2020 ...Entente de modification à l’entente Canada – Alberta sur le développement du marché du travail Remarque: L'entente a été signée uniquement en anglais, par accord entre les parties. La version française est fournie à titre indicatif seulement. En cas de différend d'interprétation, le texte anglais fait foi. Entre Le gouvernement du Canada, ci-après appelé

Québec sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/qc-modification2016.html

8 janv. 2020 ...Entente de modification à l’entente Canada – Québec sur le développement du marché du travail Entre Le gouvernement du Canada, ci-après appelé le « Canada », représenté par le Ministre de l’Emploi et Développement social portant le titre de Ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, et la Commission de l’assurance-emploi du Canada

Entrée sur les marchés, développement des marchés, études de marché et relations publiques - Ukraine

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/ukraine/visit-info-visiteur/112216.aspx?lang=fra

19 févr. 2019 ...Entrée sur les marchés, développement des marchés, études de marché et relations publiques - Ukraine Avis de non-responsabilité : Soyez avisé que la plupart des liens sont disponibles dans la langue d'origine seulement. Remarque : Bien que l'Ambassade ne sont pas en mesure de recommander un fournisseur en particulier ni garantir la qualité des services

Entente modificatrice à l'Entente Canada - Nunavut sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/nu-entente-modification-2019.html

16 janv. 2020 ...Entente modificatrice à l'Entente Canada - Nunavut sur le développement du marché du travail (Signée le 27 mars 2019) Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et le Nunavut est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente

Entente modificatrice à l'Entente Canada - Nouvelle-Écosse sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/ne-entente-modification-2019.html

8 janv. 2020 ...Entente modificatrice à l'Entente Canada - Nouvelle-Écosse sur le développement du marché du travail Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et la Nouvelle-Écosse est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente représente

Entente générale de modification relative à l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le marché du travail et à l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/tnl-modification.html

8 janv. 2020 ...Entente générale de modification relative à l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le marché du travail et à l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail Entre Le gouvernement du Canada (ci-après appelé le « Canada »), représenté par la ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences

Entente Canada-Manitoba sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/mb-entente.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada – Manitoba sur le développement du marché du travail Remarque : L'entente a été signée uniquement en anglais, par accord entre les parties. La version française est fournie à titre indicatif seulement. En cas de différend d'interprétation, le texte anglais fait foi. Attendus Table des matières 1.0 Interprétation 2.0 But et portée de l'Entente

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