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Environ 5 413 résultats de recherche

Cadre visant la reconnaissance des systèmes étrangers de sécurité sanitaire des aliments - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/consultation-et-participation/reconnaissance-des-systemes-de-salubrite-des-alime/reconnaissance-des-systemes/fra/1460643620805/1460643694011

4 déc. 2019 ...Cadre visant la reconnaissance des systèmes étrangers de sécurité sanitaire des aliments 25 mars 2016 Introduction et contexte L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a entrepris un programme de changement conçu pour renforcer la façon dont les produits alimentaires sont réglementés au Canada. Les initiatives de changement comprennent

2018-2019 Rapport sur les résultats ministériels - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/rapports-au-parlement/2018-2019-rapport-sur-les-resultats-ministeriels/fra/1570550935647/1570550936116

18 févr. 2020 ... en vigueur du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada le 15 janvier 2019. Ce règlement rend notre système de salubrité des aliments encore plus sûr en permettant le retrait plus rapide des aliments insalubres du marché. Il appuie également un système de réglementation souple qui favorise un meilleur accès aux marchés étrangers pour les produits alimentaires

Fonctions du SISA

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/sans-abri/sisa/formation/administrateur/module-1/fonctions.html

10 déc. 2019 ..., des personnes impliquées dans des incidents (autres que vos clients), des pharmaciens qui prescrivent des médicaments à vos clients, des propriétaires visés par un placement en logement ou des membres de votre personnel qui n’utilisent pas le SISA. Assignation chambres/lits : Vérifiez rapidement la disponibilité des chambres et des lits. Cette fonction ne vous permet

Demande de propositions concernant le Quartier Général de la Division E de la GRC - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/nouvelles-news/ddpgrc-rfprcmp-fra.html

6 nov. 2019 ... Design® Résumé des paiements 4.1 Paiements pour la construction 4.2 Paiements pour les services 4.3 Rajustements des paiements pour les services 4.4 Indexation 4.5 Déductions pour cause de non-disponibilité 4.6 Déductions pour cause d'interruption de service 4.7 Énergie 4.8 Assurance 4.9 Taxe de vente provinciale 4.10 Autres considérations fiscales 1. Résumé 1.1

Indicateurs environnementaux récents

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/recents.html

27 févr. 2020 ... distances dans l'air et être inhalées ou se déposer sur le sol et dans l'eau. Là, elles peuvent pénétrer dans la chaîne alimentaire et s'accumuler dans les tissus d'organismes vivants. L'exposition à ces substances, même en petite quantité, peut être dangereuse pour les humains comme pour la faune. Le mercure et ses composés, le plomb et les composés inorganiques

Programme de rétablissement de l’épaulard (Orcinus orca), populations résidentes du nord et du sud des eaux du Pacifique au Canada : Rétablissement - Registre public des espèces en péril

http://sararegistry.gc.ca/document/doc1341a/p4_f.cfm

19 sept. 2018 ... ou éliminer expressément chacune des menaces qui pèsent sur les épaulards résidents, de même que pour combler les lacunes dans notre connaissance. 5.3.1 Objectif 1 Veiller à ce que les épaulards résidents bénéficient de disponibilités alimentaires adéquates et accessibles afin de permettre leur rétablissement. Cet objectif repose sur la nécessité d'en apprendre

Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme agents chélateurs ou séquestrants

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2012-213/TexteComplet.html

26 juin 2019 ... (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente autorisation. agent chélateur ou séquestrant agent chélateur ou séquestrant Additif alimentaire qui régule la disponibilité d’un cation. (sequestering agent) aliment pour bébés aliment pour bébés s’entend au sens de l’article B.25.001 du Règlement sur les aliments et drogues. (infant food) Liste Liste

Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme agents chélateurs ou séquestrants

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2012-213/page-1.html

26 juin 2019 ...) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente autorisation. agent chélateur ou séquestrant agent chélateur ou séquestrant Additif alimentaire qui régule la disponibilité d’un cation. (sequestering agent) aliment pour bébés aliment pour bébés s’entend au sens de l’article B.25.001 du Règlement sur les aliments et drogues. (infant food) Liste Liste La Liste

ARCHIVÉE - Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme agents chélateurs ou séquestrants

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2012-213/20190626/P1TT3xt3.html

26 juin 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2019-06-26 au 2020-02-11 : Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme agents chélateurs ou séquestrants DORS/2012-213 LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES Enregistrement 2012-10-03 Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme agents chélateurs

Consultation sur l'étiquetage sur le devant des emballages

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/programmes/etiquetage-sur-devant-des-emballages.html

21 août 2019 ... cela concerne-t-il l'industrie? Pour l'industrie, l'étiquetage obligatoire sur le devant des emballages pour les aliments à haute teneur en sodium, sucres et/ou gras saturés pourrait mener à : encourager la disponibilité de produits alimentaires à plus basse teneur en nutriments problématiques sur le marché en reformulant la recette des changements sur les étiquettes

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