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Liste : formulaires, reports et guides... - Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07128.html?Open=&src=mm4&type=forms

29 août 2018 ...Liste : formulaires, reports et guides... De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Trouvez: Chargement des résultats... Par catégorie Par sujet Trier les résults Trier par pertinence Trier par date Recherches spécialisées Recherche d'une société fédérale Base de données sur les droits d'auteurs canadiens Base de données sur les marques

Accueil - Publications

http://www.ic.gc.ca/eic/site/iccat.nsf/fra/accueil

28 janv. 2019 ...Carte du site Publications Les publications d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada à portée de la main! Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez? Vous pouvez aussi faire une recherche dans toutes les Publications du gouvernement du Canada Nota : Pour rechercher les publications datant de 2011 et moins, vous devez filtrer par date

Droit d'auteur — Permission écrite - Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07414.html

29 août 2018 ...Droit d'auteur — Permission écrite De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Avis Lorsqu'une permission n'est pas obligatoire Lorsqu'une permission est obligatoire Lorsqu'une permission n'est pas obligatoire Il n'est pas nécessaire d'obtenir une permission pour la reproduction de l'information du gouvernement du Canada, en partie

Spectre retourné - Gestion du spectre et télécommunications

http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf11362.html

14 févr. 2019 ...Spectre retourné Les autorisations accordées aux fins d'exploitation du spectre par satellite et ayant été retournées à Innovation, Sciences et Développement économique Canada Date de publication Bandes de fréquences Position orbital Applications acceptées à compter du le 14 février 2019 17.3 – 17.8 GHz (espace vers Terre) 24.75 – 25.25 GHz GHz (Terre vers

Rapports annuels — Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences - Transparence

http://www.ic.gc.ca/eic/site/109.nsf/fra/h_06904.html

21 nov. 2018 ...Rapports annuels — Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Rapports sur les dépenses annuelles totales d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada en matière de voyages, d'accueil et de conférences, par exercice financier. Rapport sur les dépenses annuelles de voyages

CRSNG – Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://nserc-crsng.gc.ca/Students-Etudiants/PD-NP/Laboratories-Laboratoires/IC-IC_fra.asp

21 juin 2017 ...Retourner Imprimer Signet Agrandir Réduire Innovation, Sciences et Développement économique Canada Centre de recherches sur les communications Le Centre de recherches sur les communications (CRC), principal laboratoire fédéral de recherche-développement (R‑D) spécialisé dans les systèmes et les technologies de télécommunications de pointe, axe ses activités

L'Express ISDE - CommunAction

http://www.ic.gc.ca/eic/site/com-com.nsf/fra/h_01272.html

15 févr. 2019 ...L'Express ISDE L'Express ISDE est un bulletin électronique mettant en vedette des nouvelles d'intérêt ayant trait au développement économique des communautés de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM). Vous devez vous abonner pour recevoir L'Express ISDE Abonnez-vous maintenant Bonne lecture! Hiver 2019 Innovation, Sciences et Développement

Avis de confidentialité - Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07139.html

4 nov. 2016 ...Avis de confidentialité De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par le Ministère sont protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu'on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon dont

Mémoire : Consultations nationales sur le numérique et les données - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

https://www.priv.gc.ca/fr/mesures-et-decisions-prises-par-le-commissariat/memoires-presentes-dans-le-cadre-de-consultations/sub_ised_181123/

5 déc. 2018 ...Consultations nationales sur le numérique et les données Mémoire à l'intention d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada Le 23 novembre 2018 L’honorable Navdeep Singh Bains, C.P., député Ministre de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique (ISDE) 235, rue Queen Ottawa (Ontario)  K1A 0H5 Monsieur, Objet : Consultations

Les faits au sujet des pylônes - Gestion du spectre et télécommunications

http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/h_sf11435.html

20 nov. 2018 ... pour satisfaire à la demande. Innovation, Sciences et Développement économique Canada a pris des mesures qui tiennent compte à la fois de la demande croissante pour des services sans fil et des besoins des collectivités canadiennes. Nous avons apporté des modifications à nos procédures sur l'emplacement des pylônes d'antennes afin de nous assurer que les municipalités

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