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Manuel sur le financement politique des partis enregistrés et des agents principaux (EC 20231) – Juillet 2015- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=gui%2Fapp%2F2015-001&document=p3&lang=f

14 janv. 2020 ..., dépliants, radio, télévision, journaux ou magazines) constituent de la publicité électorale et doivent être autorisées par un agent enregistré du parti. Cette autorisation doit être mentionnée dans la publicité. Une partie du matériel publicitaire, comme les pancartes, peut souvent servir lors de plusieurs élections. Si une campagne réutilise des pancartes

Chapitre 48 - T2020

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/2020/html/00/ch48-fra.html

19 déc. 2019 ... d'édition surcalandrés ou apprêtés sur machines, devant servir à la fabrication de journaux, magazines ou périodiques TNE En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. 4802.61.00 90 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins

Des excuses aux Canadiens LGBTQ2

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/campagnes/sois-toi-meme/excuses-discrimination-communautes-individus-familles.html

16 janv. 2020 ... LGBTQ2. D’autres moyens d’oppression ont été utilisés dans notre société, et ce, depuis des générations. L’homophobie, à l’époque de la crise du sida, a provoqué l’hystérie et propagé une peur des hommes gais. Des livres et des magazines étaient interceptés à la frontière sous prétexte d’infractions d’obscénité et de réglementation douanière – le contenu

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2017-2018/programmes-paiements-transfert.html

10 juin 2019 ... des éditeurs et des organismes de magazines et de journaux non quotidiens canadiens afin d'assurer l'accès à une variété de magazines et de journaux non quotidiens canadiens. Le Fonds comporte les volets suivants : 1) Aide aux éditeurs : appui financier (accordé selon une formule) aux magazines et aux journaux non quotidiens imprimés canadiens pour des activités

Demande générale de remboursement de la TPS/TVH

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/tps-tvh-entreprises/remboursements-tps-tvh/demande.html

3 sept. 2019 ... inscrit et que vous avez payé la TPS/TVH par erreur à un fournisseur, vous pouvez demander un remboursement ou un crédit du montant au fournisseur en question. Sinon, les Indiens inscrits peuvent demande un remboursement du montant selon le code de motif 1A, Montants payés par erreur pour les produits et services achetés ou livrés dans une réserve

Taxe de vente harmonisée de l'Ontario - Remboursement au point de vente pour les journaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/gi-060/taxe-vente-harmonisee-ontario-remboursement-point-vente-journaux.html

1 févr. 2010 ... pour les aliments et les boissons préparés (GI-064); Taxe de vente harmonisée de l'Ontario et de la Colombie-Britannique – Remboursement au point de vente pour les livres (GI-065). Sens des expressions importantes utilisées dans le présent document L' « acquéreur » de journaux admissibles est la personne qui est tenue de payer les journaux. Lorsqu'aucun montant n'est dû

Collections et Fonds – 3672267- Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/notice.aspx?IdNumber=3672267&app=FonAndCol

20 juin 2018 ... pour enfants publiés au Canada et aux États-Unis. Plusieurs de ses ouvrages ont été traduits en plusieurs langues à travers le monde. Il a également produit des dessins d¿humour destinés à un public adulte, dans divers journaux, revues et livres publiés au Canada et à l¿étranger. Roger Paré débute sa carrière artistique à la Société Radio-Canada (SRC) en 1958. Pendant

Détails des sous-programmes

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2017-2018/sous-programmes.html

10 juin 2019 ... de magazines et de journaux non quotidiens canadiens afin d'assurer l'accès à une variété de magazines et de journaux non quotidiens canadiens. Le Fonds comporte les volets suivants : 1) Aide aux éditeurs : appui financier (accordé selon une formule) aux magazines et aux journaux non quotidiens imprimés canadiens pour des activités d'édition telles que la distribution

Détails des sous-programmes - Rapport sur les résultats ministériel 2016-2017

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/rapport-resultats-ministeriel-2016-2017/sous-programmes.html

10 juin 2019 ... les activités des éditeurs et des organismes de magazines et de journaux non quotidiens canadiens afin d'assurer l'accès à une variété de magazines et de journaux non quotidiens canadiens. Le Fonds comporte les volets suivants : 1) Aide aux éditeurs : appui financier (accordé selon une formule) aux magazines et aux journaux non quotidiens imprimés canadiens

Matériel expressif

https://www.csc-scc.gc.ca/005/006/764-1-gl-fr.shtml

19 avr. 2018 ..., et dans les établissements, l’agent correctionnel II/intervenant de première ligne. Limites: lorsqu’une forme d’accès des délinquants au matériel expressif est limitée (limites individuelles ou collectives). Matériel expressif : matériel sous toute forme (y compris les livres, magazines, journaux/articles, photographies, vidéos, films, musique, vêtements, objets créés/produits

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