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Comité consultatif autochtone : Composition

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-environnementale/consultative/groupes-consultatifs/comite-consultatif-autochtone/cca-composition.html

6 août 2019 ... dans les processus de recherche et d'évaluation environnementale pour les projets industriels tels que les pipelines, les parcs éoliens et les mines. Depuis plus de 20 ans, Rachel collabore avec les collectivités autochtones du Canada sur des questions liées aux connaissances autochtones, à la santé et à l'exploitation des ressources. Elle est l'auteur de rapports portant

Développement durable

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/developpement-durable.html

15 août 2019 ... de l'environnement (1999) Loi fédérale sur le développement durable Publications Cadre de gestion de la Stratégie fédérale de développement durable 2016 à 2019 Rapport du Comité permanent de l'environnement et du développement durable Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes Liens connexes Programme

Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012)

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-15.21/page-4.html

8 avr. 2019 ... environnementale (2012) [657 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2017-06-22 Versions antérieures Évaluation environnementale des projets désignés (suite) Évaluation environnementale effectuée par l’autorité responsable (suite) Règles générales (suite) Note marginale :Obligations de l’autorité responsable 22 L’autorité responsable à l’égard d’un projet désigné

Règlement sur la coordination par les autorités fédérales des procédures et des exigences en matière d’évaluation environnementale

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-97-181/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... touchées; d) l’adresse postale et le numéro de téléphone d’une personne qui peut fournir des renseignements supplémentaires sur le projet. (project description) jour jour Jour autre que le samedi ou un jour férié. (day) Loi Loi La Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. (Act) projet soumis à une évaluation par une autre instance projet soumis

Règlement sur la coordination par les autorités fédérales des procédures et des exigences en matière d’évaluation environnementale

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-97-181/page-1.html

8 avr. 2019 ... postale et le numéro de téléphone d’une personne qui peut fournir des renseignements supplémentaires sur le projet. (project description) jour jour Jour autre que le samedi ou un jour férié. (day) Loi Loi La Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. (Act) projet soumis à une évaluation par une autre instance projet soumis à une évaluation par une autre

Communiqué - Tenue d'une séance d'information pour l'évaluation environnementale du projet du Terminal 2 à Roberts Bank- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/126105?culture=fr-CA

22 nov. 2018 ...Communiqué Tenue d'une séance d'information pour l'évaluation environnementale du projet du Terminal 2 à Roberts Bank OTTAWA, le 22 novembre 2018 – La commission d'examen du projet du Terminal 2 à Roberts Bank tiendra une séance d'information à Vancouver, en Colombie-Britannique. Le public est invité à participer et à assister à la réunion prévue le 30

Projet de mine Victoria- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/proj/80172?culture=fr-CA

13 mai 2019 ...Projet de mine Victoria Sud-ouest de Sudbury (Ontario) Numéro de référence : 80172 Autorité responsable fédérale : Agence canadienne d'évaluation environnementale Promoteur : FNX Mining Company Inc. Type d'évaluation environnementale : Évaluation environnementale à déterminer Statut : Projet à l'étude Dernière mise à jour 13 mai 2019 - L’Agence canadienne

Projet de forage exploratoire BHP Canada- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/proj/80174?culture=fr-CA

16 mai 2019 ...Projet de forage exploratoire BHP Canada La zone extracôtière Terre-Neuve-et-Labrador (Terre-Neuve-et-Labrador) Numéro de référence : 80174 Autorité responsable fédérale : Agence canadienne d'évaluation environnementale Promoteur : BHP Type d'évaluation environnementale : Évaluation environnementale à déterminer Statut : Projet à l'étude Dernière mise

Document d’orientation provisoire pour évaluer dans quelle mesure un projet favorise la durabilité en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-environnementale/services/politiques-et-orientation/guide-practitioner-evaluation-impact-federale/document-dorientation.html

24 juil. 2019 ... désigné. Une fois recueillis les renseignements de base et évalués les effets potentiels du projet, on peut comprendre la contribution du projet désigné à la durabilité. L’application du point de vue de la durabilité aux effets environnementaux, sanitaires, sociaux et économiques permettra aux intervenants de recueillir des renseignements qui autrement

Agir pour assurer la sécurité des pipelines et des milieux marins

https://www.canada.ca/fr/campagne/trans-mountain/nous-avons-fait/prendre-action.html

23 juil. 2019 ... de ressources vers de nouveaux marchés, mais nous savons que cela ne peut se faire sans protéger l’environnement. Voyez ce que nous faisons pour nous assurer que tous les projets de pipeline du Canada sont évalués, réglementés, exploités et entretenus correctement : Effets environnementaux Explorez les efforts consentis afin de protéger nos côtes, nos terres et la vie

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