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Environ 11 209 résultats de recherche

2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/responsabilite-rendement-et-rapports-financiers/2016-2017-rapport-resultats-ministeriels/2016-2017-rrm.html

9 oct. 2019 ... une approche stratégique « numérique par défaut » relativement à ses communications avec les Canadiens au sujet de la priorité du gouvernement concernant l’examen du système fédéral d’évaluation environnementale. Le présent rapport décrit les résultats obtenus dans les trois secteurs de programme de l’Agence, soit le Programme stratégique en matière d’EE, le Programme

Cadre de gestion des risques du thirame (TMTD)

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/evaluation-substances-existantes/gestion-risques-thirame.html

3 sept. 2019 .... On tiendra compte aussi des facteurs socioéconomiques au cours de l’élaboration du ou des instruments conformément à la Directive du Cabinet sur la gestion de la réglementation (SCT, 2012a). En 2015, 381 établissements du secteur de la fabrication de produits en caoutchouc (NAICS, 3262) (Industrie Canada, 2015a), ont été recensés et employaient 16 385 personnes

Bureau de la radioprotection

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/directions-generales-agences/direction-generale-sante-environnementale-securite-consommateurs/direction-sciences-sante-environnementale-radioprotection/bureau-radioprotection.html

5 sept. 2019 ... fédérale de préparation et d’intervention en cas d’urgence nucléaire et radiologique et collabore étroitement avec ses homologues provinciaux pour faciliter la coordination nationale. La DPIUN collabore avec d’autres secteurs du portefeuille de la Santé, divers ministères et organismes gouvernementaux, les gouvernements provinciaux et territoriaux et des organismes

ONE - L’Office autorise Trans Mountain à construire un pipeline d’Edmonton jusqu’au nord de Kamloops, en Colombie-Britannique

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2018/nr19-fra.html

28 août 2019 ... sous forme de lettre no 21 précisant les conditions techniques préalables à la construction qui restent à remplir [dépôt A93587] L’Office national de l’énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada. Il réglemente les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce

Suivi des lettres de mandat: livrer des résultats pour les Canadiens

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/mandat-suivi-resultats-canadiens-tout.html

16 sept. 2019 ... a été adoptée qui remplace l'ancienne mosaïque de lois et de politiques sur le harcèlement et la violence par un cadre législatif et politique pour prévenir et aborder le harcèlement et la violence, pour y répondre quand ceux-ci surviennent, et soutenir les employés touchés dans tous les milieux de travail sous réglementation fédérale, y compris le Parlement

Renseignements supplémentaires 2017-2018 : Santé Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/rapports-gestion/rapports-ministeriels-rendement/2017-18-tableaux-renseignements-supplementaires/page-9-2017-18-tableaux-renseignements-supplementaires.html

28 août 2019 ... et la réglementation du cannabis Stratégie canadienne sur les drogues et autres substances Renseignements généraux Nom de l’initiative horizontale Stratégie canadienne sur les drogues et autres substancesNote de bas de page 1 Ministère responsable Santé Canada Ministères fédéraux partenaires Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) Agence du revenu du Canada (ARC

ONÉ - Avenir énergétique du Canada en 2017 - Offre et demande énergétiques à l’horizon 2040 - Annexe : Faits nouveaux récents en matière de politiques climatiques

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/ftr/2017/ppndx-fra.html

28 août 2019 ... et les États-Unis ont dévoilé un plan conjoint pour réduire les émissions de méthane de 40 à 45 % par rapport aux émissions de 2012 dans le secteur du pétrole et du gaz d’ici 2025. En mai 2017, le gouvernement fédéral a publié un document d’information technique qui présente en détail le projet de règlement devant permettre de respecter cet engagement. Le règlement

ONE - L’Office national de l’énergie approuve la cessation d’exploitation de deux pipelines sous-marins

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2019/nr08-fra.html

28 août 2019 ... les audiences, l’Office a entendu le point de vue de groupes autochtones, de ministères provinciaux et fédéraux, de l’industrie et de localités. La demande présentée par ExxonMobil le 29 mars 2018 vise la cessation d’exploitation des parties du projet énergétique extracôtier de l’île de Sable qui sont assujetties à la réglementation de l’Office, dont l’usine à gaz

ONE - Publication par l’Office d’un nouveau guide à l’intention des propriétaires fonciers

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr19-fra.html

28 août 2019 .... Multimédia supplémentaire Liens connexes Guide des propriétaires fonciers relatif aux accords d’acquisition de terrains Aperçu : Droits et responsabilités des propriétaires fonciers GQF de l’Office L’Office national de l’énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada. Il réglemente les pipelines, la mise

Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) - Rapport financier trimestriel pour le trimestre prenant fin le 30 juin 2019 - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/responsabilisation/rapports-au-parlement/rapports-financiers/trimestre-prenant-fin-le-30-juin-2019/fra/1565095362174/1565095362486

28 août 2019 ... intégrée du risque est au cœur des initiatives de modernisation de l'ACIA. L'Agence exerce ses activités dans un environnement de risque dynamique et complexe qui continue d'évoluer rapidement. Les secteurs que l'ACIA réglemente changent constamment leurs modèles opérationnels ainsi que leurs technologies; et, l'industrie développe continuellement de nouveaux

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