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Soutien aux entreprises dans les Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/lancer/soutien-financement-pour-entreprise/soutienentreprise/territoiresnordouest.html

12 août 2019 ...Soutien aux entreprises dans les Territoires du Nord-Ouest Financement, formation et soutien pour les entreprises qui appuient l'essor économique des Territoires du N.‑O. Suivez : Facebook Twitter YouTube Services et renseignements Société d'aide aux entreprises et à l'investissement Renseignements utiles et outils pour les entrepreneurs et propriétaires

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ... pour ajouter une drogue à cette liste ou l'en retirer. Commandites Les organismes du secteur public reçoivent souvent des commandites d'entreprises pour financer leurs activités. L'organisme peut en échange fournir des biens et des services à ses commanditaires. Par exemple, il peut fournir des services promotionnels à son commanditaire ou lui accorder le droit

Soutien aux entreprises du Yukon

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/lancer/soutien-financement-pour-entreprise/soutienentreprise/yukon.html

12 août 2019 ...Soutien aux entreprises du Yukon Programmes de financement, formation et soutien pour les entreprises qui appuient l'essor économique du Yukon. Suivez : Facebook Twitter YouTube Services et renseignements Yukonstruct Renseignements utiles et outils destinés aux entrepreneurs et propriétaires de petite entreprise du Yukon. Soutien au développement

Entreprises de services monétaires (ESM)

https://www.fintrac-canafe.gc.ca/msb-esm/intro-fra

18 mars 2019 ...Entreprises de services monétaires (ESM)  Si vous êtes une entreprise de services monétaires (ESM), vous devez connaître toutes les obligations qui s'appliquent à vous. Ces obligations comprennent l'inscription de votre entreprise à notre registre, l'envoi de déclarations à CANAFE, la tenue de documents, la vérification de l'identité de vos clients

Liste des fournisseurs intéressés par Volet 4-Services a L'entreprise-Analyste des Activités, Niveau 2 pour collecter, analyser et élaborer des besoins de l'entreprise; construire un inventaire structuré des activités de l'organisation et des exigences fonctionnelles. (N13-14361) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-14-00611050/liste-des-fournisseurs-interesses

6 avr. 2019 ...Liste des fournisseurs intéressés par Volet 4-Services a L'entreprise-Analyste des Activités, Niveau 2 pour collecter, analyser et élaborer des besoins de l'entreprise; construire un inventaire structuré des activités de l'organisation et des exigences fonctionnelles. (N13-14361) Avis de service du site web : 2019-04-05 Trouvez ici une Liste

Soutien aux entreprises du Nunavut

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/lancer/soutien-financement-pour-entreprise/soutienentreprise/nunavut.html

12 août 2019 ...Soutien aux entreprises du Nunavut Programmes de financement, formation et soutien pour les entreprises qui appuient l'essor économique du Nunavut. Suivez : Facebook Twitter YouTube Services et renseignements Société de développement des affaires de Baffin Renseignements utiles et outils pour les entrepreneurs et propriétaires de petite entreprise

Guide à l'intention des établissements d'enseignement agréés - Production du T2202, Certificat pour frais de scolarité et d'inscription et le sommaire - 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4654/guide-a-lintention-des-etablissements-denseignement-agrees-production-du-t2202-certificat-pour-frais-de-scolarite-et-dinscription-et-le-sommaire.html

15 juil. 2019 ... un numéro d’assurance sociale (NAS) dans une déclaration Défaut de fournir le numéro d’assurance sociale Utiliser un NAS Intérêts sur les pénalités Annuler des pénalités ou des intérêts ou y renoncer Avis de cotisation Formulaires et publications connexes Formulaires Autres publications Services en ligne Gérer les comptes d’impôt de votre entreprise en ligne BizApp

Liste des fournisseurs intéressés par Organisation et gestion du Pavillon du Canada (Showcase Canada) et du Centre de services aux entreprises du Canada lors du Salon international de l’aéronautique et de l’espace de Paris 2015 (IC600093) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-14-00657318/liste-des-fournisseurs-interesses

6 avr. 2019 ...Liste des fournisseurs intéressés par Organisation et gestion du Pavillon du Canada (Showcase Canada) et du Centre de services aux entreprises du Canada lors du Salon international de l’aéronautique et de l’espace de Paris 2015 (IC600093) Avis de service du site web : 2019-04-05 Trouvez ici une Liste des fournisseurs intéressés qui ont manifesté

Commander des pièces de versement ou des formulaires de paiement

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/demander-formulaires-paiement-pieces-versement.html

19 août 2019 ... auto-imprimables ci-dessus sont destinées aux particuliers et non aux entreprises. Les pièces de versement et les formulaires énumérés ci-dessous peuvent seulement être commandés puisqu’ils nécessitent une encre magnétique. Les institutions financières n'acceptent pas les photocopies (à l’exception des deux pièces de versement auto-imprimables ci-dessus). Liste

Services de transport de passagers

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/28-3/avis-modification-services-transport-passagers.html

26 juil. 2019 ... d’une entreprise qui consiste à fournir des services de transport de passagers, sauf le vol qui commence et prend fin au Canada. 26. Comme il est défini au paragraphe 180.1(1) de la Loi, un voyage international est un voyage d’un navire exploité dans le cadre d’une entreprise qui consiste à fournir des services de transport de passagers, sauf le voyage qui commence

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