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Environ 18 680 résultats de recherche

Les non-résidents et l'impôt - 2017

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4058/non-residents-impot-2016.html

21 janv. 2020 ... de personnes décédées, et le document d’information RC4111, Agence du revenu du Canada - Quoi faire suivant un décès. Quelle trousse d’impôt devez‑vous utiliser? Si vous déclarez seulement un revenu d’emploi gagné au Canada ou un revenu provenant d’une entreprise ou d’une société de personnes ayant un établissement stable au Canada, utilisez la trousse d’impôt

Entente de mise en œuvre Canada-Québec relative au marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/qc-mise-en-oeuvre.html

8 janv. 2020 ... par le Québec, une description détaillée des prestations d'emploi et des mesures de soutien qui seront offertes aux personnes admissibles conformément à l'article 3.1.3 de l'entente de principe. 4.3 Mécanismes de mise en œuvre 4.3.1 Les modalités relatives au calendrier d'implantation des points de services et de relocalisation des employés transférés, des modalités

Lignes directrices sur la présentation des demandes – Exportation créative Canada

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/exportation-creative-canada/lignes-directrices.html

17 janv. 2020 ... financières provenant de votre entreprise ou organisation, du secteur privé ou d'autres ordres de gouvernement. Une preuve du soutien financier et des partenariats devra être soumise (consulter la « Partie 3 – Documents à fournir » du formulaire de demande). Les contributions en nature (par exemple fourniture de biens ou prestation de services) ne seront pas prises

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

21 janv. 2020 ...-01-21 GST386 (TPS386) Demande de remboursement pour congrès 2018-08-22 GST44 Choix aux fins de la TPS/TVH visant l'acquisition d'une entreprise ou d'une part d'entreprise 2019-01-24 GST488 (TPS488) Choix ou révocation d'un choix de ne pas utiliser le calcul de la taxe nette des organismes de bienfaisance 2018-08-01 GST489 (TPS489) Déclaration aux fins

Recrutement postsecondaire

https://www.canada.ca/fr/commission-fonction-publique/emplois/services/recrutement/diplomes/recrutement-postsecondaire.html

18 janv. 2020 ... que les lieux d’administration des examens pourraient changer et être limités en cours d’année. Colombie-Britannique : Vancouver, Victoria, Kelowna, Prince George Alberta : Calgary, Edmonton Saskatchewan : Saskatoon, Régina Manitoba : Winnipeg Ontario : Toronto, London, Kingston, Sudbury, Thunder Bay Québec : Gatineau, Montréal, Québec, Rimouski, Sherbrooke Terre-Neuve

Entente modifiant l’Entente de principe Canada-Québec relative au marché du travail et l’Entente de mise en œuvre Canada-Québec relative au marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/qc-entente2019.html

8 janv. 2020 ... en vigueur depuis le 1er avril 2018; Attendu que le Québec souhaite aussi élargir l’admissibilité à l’aide pouvant être offerte en vertu de prestations et de mesures de soutien semblables; En conséquence, les parties conviennent de modifier l’Entente de principe, avec ses modifications successives, et l’Entente de mise en œuvre comme suit : Clauses Partie A – Entente

Évaluation du sous-programme Productivité et croissance de l’Agence de promotion économique du Canada atlantique RAPPORT FINAL

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/transparence/apeca-pc-eval-2015.html

6 janv. 2020 ... Développement économique Canada pour les régions du Québec EDC Exportation et développement Canada EISE Enquête sur l’innovation et les stratégies d’entreprise EPCA Entrepreneurship et perfectionnement des compétences en affaires ETP Équivalent temps plein F et E Fonctionnement et entretien FAC Fonds d’adaptation des collectivités FedDev Agence fédérale de développement

Histoires de réussite : Accords en matière de formation

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/histoires.html

8 janv. 2020 ... qui offre des services d’hébergement et de création de sites Web aux entreprises locales. Il continue également de travailler dans le domaine du développement économique dans la région de la vallée de l’Okanagan. Le CFSEO œuvre dans la vallée de l’Okanagan depuis plus de 10 ans, grâce au soutien offert dans le cadre de l’Entente Canada – Colombie-Britannique

Guide des fiducies – 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4013/guide-fiducies-2016.html

15 janv. 2020 ... de celle-ci. Si la fiducie a tiré un revenu d'une entreprise ayant un établissement stable dans une province autre que le Québec ou dans un territoire, vous devez calculer l'impôt provincial ou territorial dans la déclaration de revenus fédérale de la fiducie. Le saviez-vous? L’Agence du revenu du Canada peut imposer une pénalité pour les déclarations

Aménagement d’un laboratoire pour un Flatsat à l’Agence spatiale canadienne (ASC) à Saint-Hubert (9F030-20190459) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-19-00896911

5 déc. 2019 ... aux demandes de soumissions ou les pièces jointes aux appels d’offres sont protégés par le droit d’auteur. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez communiquer

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