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Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/004/HP) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/avis-d-attribution/PW-HP-912-77245-004

10 juin 2019 ...Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/004/HP) Avis d'attribution État État de publication Actif Dates Date d'attribution du contrat 2019/06/07 Date de publication 2019/06/10 Date de modification Aucune Détails Numéro de contrat E60HP-18ASUV/004/HP Numéro de séquence du contrat 004 Valeur 0,00 CAD Numéro de la modification 000 Numéro de référence PW

Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/005/HP) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/avis-d-attribution/PW-HP-912-77246-005

10 juin 2019 ...Véhicules à moteur de tourisme (E60HP-18ASUV/005/HP) Avis d'attribution État État de publication Actif Dates Date d'attribution du contrat 2019/06/07 Date de publication 2019/06/10 Date de modification Aucune Détails Numéro de contrat E60HP-18ASUV/005/HP Numéro de séquence du contrat 005 Valeur 0,00 CAD Numéro de la modification 000 Numéro de référence PW

Les véhicules zéro émission

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-229-autres-depenses-emploi/deduction-amortissement/categories-biens-amortissables/vehicules-emission-zero.html

21 janv. 2020 ...Les véhicules zéro émission Deux nouvelles catégories de déductions pour amortissement (DPA) ont été créées pour les véhicules zéro émission achetés après le 18 mars 2019, et qui deviennent prêts à être mis en service avant 2028. La catégorie 54 pour véhicules à moteur et voitures de tourisme excluant les taxis et les autres véhicules motorisés utilisés

Dépenses relatives aux véhicules à moteur

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/revenu-petites-entreprises-travailleurs-independants/impot-revenu-entreprises/depenses-entreprise/depenses-relatives-vehicules-a-moteur.html

11 déc. 2019 .... Exemple L’exercice de l’entreprise de Louis se termine le 31 décembre. Louis possède un camion qui n’est pas une voiture de tourisme et l’a utilisé pour aller chercher des fournitures et du matériel. Pour son exercice de 2017, Louis a inscrit les renseignements suivants concernant son camion : Kilomètres parcourus pour affaires : 27 000 km Nombre total

Possibilités de financement et comment présenter une demande de financement

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/sois-toi-meme/possibilites-financement-comment-presenter-demande.html

6 déc. 2019 ... les options ci-dessous pour modifier vos résultats dans le tableau suivant. Catégorie Toutes les catégories Arts, culture, festivals, histoire et commémoration Développement communautaire, sécurité et prévention de la violence Développement économique et tourisme Développement international Égalité entre les sexes Emploi jeunesse, garde des jeunes enfants

Décret chargeant le ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme, membre du Conseil privé de la Reine pour le Canada, (1) de l’application de la Loi sur la Banque de développement du Canada; et (2) à titre de ministre de tutelle de la Banque de développement du Canada pour l’application de la Loi sur la gestion des finances publiques

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2018-75/page-1.html

20 nov. 2019 ...Décret chargeant le ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme, membre du Conseil privé de la Reine pour le Canada, (1) de l’application de la Loi sur la Banque de développement du Canada; et (2) à titre de ministre de tutelle de la Banque de développement du Canada pour l’application de la Loi sur la gestion des finances publiques (TR/2018-75) Texte

Exemple - Frais de location

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-229-autres-depenses-emploi/frais-vehicule-a-moteur/frais-location-vehicule-employes/exemple-frais-location.html

21 janv. 2020 ...Exemple - Frais de location Frais de location admissibles pour les voitures de tourisme louées après le 31 décembre 2000 Ligne Renseignements sur l'entente de location et les calculs Montant 1. Total des frais de location payés pour le véhicule en 2019 5 500 $ 2. Total des frais de location déduits pour le véhicule avant 2019 0 $ 3. Nombre total de jours

Partie A - Catégories 8 et 10

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-229-autres-depenses-emploi/deduction-amortissement/comment-calculer/partie-a-categories-8-10.html

21 janv. 2020 .... Pour déterminer la catégorie à laquelle votre voiture de tourisme appartient, utilisez le prix du véhicule sans tenir compte de la TPS ni de toute TVP ou de la TVH. Une fois que vous avez déterminé dans quelle classe votre véhicule appartient, incluez la TPS et la TVP, ou la TVH, que vous avez payées dans le coût en capital du véhicule. Par exemple, en 2019

Décret chargeant le ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme, membre du Conseil privé de la Reine pour le Canada, (1) de l’application de la Loi sur la Banque de développement du Canada; et (2) à titre de ministre de tutelle de la Banque de développement du Canada pour l’application de la Loi sur la gestion des finances publiques

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2018-75/index.html

20 nov. 2019 ...Décret chargeant le ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme, membre du Conseil privé de la Reine pour le Canada, (1) de l’application de la Loi sur la Banque de développement du Canada; et (2) à titre de ministre de tutelle de la Banque de développement du Canada pour l’application de la Loi sur la gestion des finances publiques (TR/2018-75) Texte

ONÉ - Lettre du ministre Robert R. McLeod d'Industrie, Tourisme et Investissement - Territoires du Nord-Ouest

https://www.cer-rec.gc.ca/nrth/rctcffshrdrllngrvw/mtngsmmr/ndstrtrsmnvstmnt2010_12_06-fra.html

18 juil. 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Lettre du ministre Robert R. McLeod d'Industrie, Tourisme et Investissement - Territoires du Nord-Ouest Revue des exigences

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